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   - Laurent K -
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    Calcul Agessa, trouve pas l'erreur ...

Message  { par Laurent K

J'ai refait ma feuille de calcul Agessa, mais sur cet exemple, sur une base
de 100 euros, quand j'additionne les parts Agessa + Cpmpositeur, je retombe pas
sur mes pieds.

Total à payer : 100 Euros


AGESSA COTISATION MALADIE : -0,85
(0,85% du brut)
AGESSA C.S.G. : -7,37
(7,5% de 98,25% du brut)
RDS : -0,49
(0,5% DE 98,25% du brut)
Contribution Diffuseur : -1,00
(1% du montant brut HT des droits d'auteur)

Part Agessa : 9,71
Part Compositeur : 92,99

avant il y avait sur leur site un petit simulateur, mais je ne le trouve plus.
pourtant, je ne pense pas m'être trompé dans mes formules Excel.

(j'ai honte...) 
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   - Laurent K -
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Message  { par Laurent K

J'ai trouvé, je m'étais planté dans le calcul de la part compositeur.
(pour 100 euros --> 90,29)

j'ai encore plus honte ... !
je cours me flageller. 
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   - YuHirà -
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Message  { par YuHirà

Il me semble qu'il manque des cotisations sur ta note de DA! :)

Il manque la Cotisation formation professionnelle (0,35 % du montant brut) et la Contribution diffuseur à la formation professionnelle des auteurs de 0,10 % du montant brut.

Je recommande aussi de séparer la CSG non déductible (2.40 % de 98.25) et la CSG déductible (5.10 % du même montant) parce que cela permet de mieux déterminer le montant imposable, celui qu'on déclare aux impôts (montant brut diminué de la CSG déductible et du précompte AGESSA) 
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Message  { par Laurent K

Mais, tonnerre de Brest !!! tu as raison ....

http://www.agessa.org/specifique/simula ... _,23,.html

je l'avais zappé celle là
bon, faut que je retourne à mes formules Excel ... lol

Merci Damien. 
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Message  { par Laurent K

Cotisations précomptées par le diffuseur
Contributions à acquitter par le diffuseur

Alors Damien, si il reste un peu de cire dans ta bougie, j'avoue que ces 2 phrases
me laissent perplexe.

Car elles semblent évoquer que ces pourcentages sont à la charge du "Diffuseur" ? 
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   - syl -
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Message  { par syl

Bonjour,

Que l'on n'hésite pas à corriger si je me trompe : les cotisations précomptées sont le prélèvement à la source. Le diffuseur soustrait de ton salaire brut les cotisations correspondantes. Quand aux cotisations à acquitter (contribution du diffuseur et contribution formation professionnelle (la part du diffuseur)), c'est ce que le diffuseur paie en plus de ton salaire brut. 
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Message  { par YuHirà

C'est exactement cela :) 
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Message  { par Laurent K

ok, capté ...

contribution du diffuseur et contribution formation professionnelle (la part du diffuseur)) soit 1,1 % 
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   - syl -
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Message  { par syl

Exact.

Pour résumer : une note à 100€ brut :
tu touches 92€
le diffuseur paie (en fait il paie pour toi car c'est toi qui paie, cette somme t'étant retirée de ton salaire) 8€ à l'agessa (la part salariale = le précompte) + 1€ à l'agessa (la part patronale).

Au total :
Tu auras établi un contrat à 100€
Tu auras touché 92€

Le diffuseur aura signé un contrat à 100€
Le diffuseur aura dépensé 101€

:lol: 
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