{ Besoin AIDE, Mélodies volées ! }

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 12/06/2013 19:58:27 }  Un dépôt est une preuve relativement efficace de l'antériorité. Donc si l'on dépose tardivement, une fois que la contrefaçon est constatée, on prend le risque de démontrer qu'on n'a pas d'antériorité. C'est une crainte que je soulève et qu'à raison on peut ne pas partager. Le juge est souverain dans l'appréciation des preuves: on peut difficilement savoir à l'avance quelle valeur il donnera à celles-ci. C'est donc à Manon de faire son choix.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent K]

Message  { par Laurent K - le 13/06/2013 10:41:21 }  ça fait pas avancer le débat, mais il y a vraiment des enfoirmans. YuHirà, vraiment t'es sur ... Le bourre pif, y faut pas ?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Sowatt12]

Message  { par Sowatt12 - le 13/06/2013 11:41:55 }  Si une discussion à l'amiable ou l'aide de la justice ne fonctionne pas, il ne restera plus qu'à dénoncer cet imposteur sur tous les forums et envers tous les gens du milieu que tu pourras rencontrer. Ca ne te rendra pas tes droits, c'est sûr, mais peut-être que ça sauvera un compositeur qui aura le malheur de travailler avec lui.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent K]

Message  { par Laurent K - le 13/06/2013 11:44:25 }  C'est lui qui pourra attaquer pour diffamation ensuite.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 13/06/2013 12:20:51 }  Laurent a raison, surtout s'il y a eu procès. Si l'aide de la justice n'a pas abouti, c'est que cette personne était dans son bon droit (parce qu'il y avait un contrat de commande par exemple). Enfin, contrairement à ce que l'on peut imaginer au premier abord, la dénonciation publique, lorsqu'elle a pour objet des contacts professionnels, a également un impact très négatif sur la carrière et la réputation de la personne qui en est à l'origine             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Cyril Vincent]

Message  { par Cyril Vincent - le 13/06/2013 14:21:00 }  Pour l'enveloppe cachetée, en effet on s'en sert pour dater la propriété d'une oeuvre. Si elle est datée après parution des oeuvres, ça ne sert à rien. Et comme dit plus haut, ça pourrait avoir l'effet inverse puisque la date de composition serait légalement celle de l'enveloppe cachetée (donc après utilisation par le théatre) et non plus la vraie date, antérieure à l'utilisation. Tu n'a pas partagé à des contacts à toi sur facebook, soundcloud, mail ou autres ? Ca permettrait d'avoir une date antérieur à celle du théatre et ainsi, même si ça ne prouve pas que tu les a composé, ça prouve au moins que tu a eu accès à ces musiques. Et si le théatre n'avait plus aucun lien à ce moment là avec toi, tu ne peux que les avoir composée ? Enfin, c'est un peu capilotractée, mais avoir une date antérieure faisant foi me semble primordiale.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent K]

Message  { par Laurent K - le 13/06/2013 14:28:24 }  justement, question à Damien, Souncloud, Facebook ou autres, pourraient ils éventuellement constituer un embryon de preuve d'antériorité ?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[StanleyK]

Message  { par StanleyK - le 13/06/2013 15:17:00 }  - Erreur encore -            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 13/06/2013 15:19:11 }  En matière de contrefaçon, toutes les preuves sont admises à partir du moment où elles sont licites bien sûr Même un début d'exploitation constitue une preuve d'antériorité!            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition