{ Aide administratif label de musique }

[epic3000]

Message  { par epic3000 - le 21/02/2012 16:41:40 }  Bonjour à tous, depuis maintenant 2 ans je monte avec mes collègues un label de musique, nous avons une base solide ( studio,graphiste..etc ) et cette année nous allons commencer à vendre de la musique, seulement quelques questions administratif se posent. Nous avons le statut d'association 1901, et nous allons nous inscrire à l'urssaf en temps qu'employeur ainsi que pour pouvoir payer nos charges. Voilà les questions auxquelles nous n'avons pas trouvé de réponses : La première question concerne le paiement des royautés aux artistes interprètes suite à la vente de musique : Après avoir signé le contrat de cession ou Licence avec l'artiste, le paiement des royautés est il considéré comme un salaire ? Si oui devons nous déclarer chaque artistes comme salariés ? Qu'elle type de document doit être établi pour le paiement des artistes suite à la vente de musique ( note d'auteur..etc ) ? A qu'elle organisme l'artiste doit il déclarer ses royautés et ses cachets de représentations ? Je vous remercie d'avance !            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Xavier Thiry]

Message  { par Xavier Thiry - le 21/02/2012 17:09:59 }  Ca fait pas mal de questions... Avez-vous songé à contacter l'irma ? http://www.irma.asso.fr            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[epic3000]

Message  { par epic3000 - le 21/02/2012 17:19:15 }  Non je ne les est pas contacté mais j'ai lu leurs fiches pratiques.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[vincent]

Message  { par vincent - le 21/02/2012 18:28:58 }  Bonjour, Il faut distinguer les activités de producteur et d'éditeur de musique qui requiérent des clauses de contrat spécifique pour la répartitions des droits et l'établissement des responsabilités de chacun dans le travail à réaliser. Voir à ce sujet les livres de l'irma sur les projets à 360°. Le versement des royautés se fait me semble-t-il en fonction du contrat avec l'artiste. Soit c'est une facture pour un artiste ou une structure considéré comme prestataire de service soit c'est un salaire s'il y a contrat de travail. Je n'ai pas d'indication précise sur le document précis à rédiger pour le versement des royautés. Je vais y regarder de plus près. Selon son statut l'artiste déclare les revenus aux agessa pour la partie création et au organisme de répartition des droits d'interpréte pour son interprétation. Ceci en fonction de sa participation à chacun des projets rémunérateurs. Il déclare bien-sûr ses revenus au fisc. Les royautés étants payées aux interprétes et aux auteurs. Je vous conseil de prendre un rendez-vous soit avec un conseiller de l'IRMA (voir irma.asso.fr) soit avec une structure d'aide au projet culturelle en vous rapprochant du syndicat professionnel auquel vous adhérez, du ministère de la culture ou de votre hôtel de région. A bientôt            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[olivierdevienne]

Message  { par olivierdevienne - le 03/04/2012 13:36:33 }  Bonjour ! Voila je vous expliqué moi se que je fais ! Je suis professeur de musique et en " hobbie " je compose , et plus précisement pour instrument solo et accompagnement de piano. Mes piéces sont édité dans des maison d'éditions tel que chez Lafitan et Soldano , se sont des maison d'édition spécialisé dnas les morceaux d'examen. Pour ceux qui connaissent pas , il d'agit de morceau joué en fin d'année scloraire dans les conservatoires et école de musique pour validé son année d'instrument et pour cela la CMF juge certain morceau en qualité de " morceau d'examen " , et moi méme je fais sa ! Cette année j'ai fais 12 ventes chez Lafitan , donc recu mes droits d'auteur ( ou royalties comme vous dites ), et j'ai recu a la fin de 'lannée pour ces 12 vente 6 EUROS net dans ma poche, dessus l'AGESSA CSG ET RDS sont enlevés et le chéque et net dans ma poche. Sache que les droits sont versées que une fois par an... j'espere avoir repondu à tes question. Olivier DEVIENNE            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition