{ Rapports SACEM / SACD }

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 01/04/2009 11:36:28 }  Bonjour, Je me pose une question à la fois spéciale et générale sur les rapports entre s a c e m et SACD. Dans quelle mesure, lorsqu'on est adhérent s a c e m, il est intéressant d'adhérer à la SACD comme compositeur? La frontière entre les répertoires relevant de la s a c e m et de la SACD est a priori claire. La SACD gère le répertoire des musiques composées pour des oeuvres dramatiques hors audiovisuel. Pour prendre un cas concret, je finis actuellement une musique (préenregistrée) de 10 minutes pour un numéro de cirque qui sera représenté 6 fois en juin, et je m'apprête aussi à signer la musique d'un spectacle Son & Lumières pour l'année prochaine (mais celle-ci sera jouée donc plus facilement qualifiable en concert relevant de la s a c e m - j'ai déjà reçu des droits de cette manière). Je me pose déjà l'intérêt financier que j'ai. Quelqu'un sait-il si 6 représentations gratuites dans un lieu reconnu peuvent contrebalancer le prix de l'adhésion (la SACD ne peut pas me répondre). Si l'on écrit une musique originale pour le spectacle vivant déclarée à la s a c e m, cette dernière refusera-t-elle de répartir? Doit-on absolument adhérer à la SACD pour percevoir les droits? Dans quelle mesure une déclaration SACD sur l'oeuvre dramatique peut-elle se télescoper avec une déclaration s a c e m concurrente sur l'oeuvre, exploitée autrement? Je précise que j'ai interrogé les deux sociétés et qu'elles n'ont pas pu m'apporter de réponses claires. Merci vos réponses!!!            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[./.]

Message  { par ./. - le 01/04/2009 11:57:33 }  Il y a eu un débat la dessus sur sdo (avec des exemples pratiques) il me semble qu'avant la s a c e m était compétente pour la sique au théâtre, mais il semble d'après la conversation que j'ai eu il y a un an que c'est la sacd qui gère ce genre de trucs maintenant cherche un peu tu verras            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 01/04/2009 12:23:02 }  La s a c e m et la SACD sont complémentaires, la s a c e m gère surtout le phonogramme et l'audiovisuelle alors que la SACD gère la musique de scène. François expliquerait tout ça bien mieux que moi. Pour ma part, je suis sociétaire des deux, la SACD pour les musiques de pièce de théâtre et la s a c e m pour le reste.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 01/04/2009 12:48:25 }  Merci pour vous réponses. En ce qui la répartition des répertoires, je suis bien au fait. Mais la SACD l'admet elle même: la frontière est floue pour les compositeurs. D'où mes questions. Et je comptais effectivement sur François pour me répondre mais il ne fréquente plus vraiment ces lieux 1°) Le fait de rester à la s a c e m pour des oeuvres qui ne sont pas représentées dans des théâtres mais restent des oeuvres dramatiques empêcherait-il une répartition des droits correspondants? Je ne me poserais pas la question s'il n'y avait pas une cotisation annuelle... 2°) je me demande ce qui se passe si je dépose la même oeuvre dans les deux sociétés (ce que je compte faire pour les oeuvres composées pour le spectacle vivant). Aucun risque d'incompabilité? Dois-je faire attention? Ou je m'en contrefiche comme de l'an 40? 3°) D'autre part, sur l'acte d'adhésion, je suis dubitatif quant à l'apport à faire. On a deux options: - faire l'apport de l'ensemble des oeuvres dramatiques, audiovisuelles et images fixes - faire l'apport d'une ou plusieurs de ses catégories mais avec une retenue majorée Mais est-ce un problème vis à vis de la s a c e m d'apporter des oeuvres audiovisuelles? Je trouve cette formule malheureuse car elle pourrait inclure les musiques de film gérées par la s a c e m. Mes questions paraissent idiotes je sais             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

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Message  { par ./. - le 01/04/2009 12:58:14 }  il me semble que le réseau de répartition est mixte, s'il y a un problème ils te le diront eux même, non ? Je ne vois pas ce qui t'empêche de déclarer à la sacd une musique pour une dramatique, et la redeclarer à la s a c e m pour un film, ce sont les événements que tu déclares, si ta musique est déposée à la s a c e m, peut être demander à la sacd si tu dois le mentionner ?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[DavidK]

Message  { par DavidK - le 01/04/2009 14:13:39 }  il n'y aura pas de télescopage si tes oeuvres sont déposées chez les 2 car tout se passe au niveau de la déclaration lorsque le spectacle est joué Sur le numéro de cirque par exemple, si tu passe par la SACD, ton morceau n'apparaîtra pas dans la feuille de decla s a c e m du numéro (si il y a d'autre morceaux a déclarer et que les autres auteurs ne passent pas par la SACD (musique non originale par exemple)) La répartition se situe la en fait. Bien réfléchir, avec les autres Auteurs du numero, au pourcentage qui doit "refléter" la contribution qu'apporte ton morceau a l'oeuvre complète Un autre fait a noter, la SACD est beaucoup rapide dans la répartition des droits Je suis inscrit aux 2 également            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 01/04/2009 14:27:15 }  OK... C'est donc bien avant répartition qu'il faut faire gaffe. Merci à tous pour vos réponses. Je vais donc adhérer!            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[zikayan]

Message  { par zikayan - le 01/04/2009 16:35:04 }  Tu n'as pas besoin de déposer tes Å“uvres à la SACD pour qu'il y ait répartition. Il faut juste déclarer leur utilisation. Donc tu déposes à la s a c e m, et tu déclares l'utilisation à la SACD, no problemo. (ça tombe bien parce qu'à la SACD, le dépôt-protection est payant )            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 01/04/2009 16:54:21 }  C'est effectivement très subtil Merci pour l'info.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[barzobar]

Message  { par barzobar - le 04/12/2012 20:42:48 }  Petit déterrage de sujet: j'ai fait une musique pour une pièce, et on a convenu contractuellement avec la compagnie des pourcentages différents en fonction des contextes (Paris/Province, date achetée/date produite), ce qui n'était pas gérable par la SACD. Du coup je ne passe ni par la SACD ni par la s a c e m, mais je fais une note de droits d'auteur en fonction des chiffres qu'ils me donnent (je précise que je leur fais confiance) Etant donné que suis par ailleurs adhérent des deux sociétés sus-nommées, est-ce que cette démarche est légale? ou au moins tolérée? merci            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition