{ Contrat Scandaleux }

[Lµkas *]

Message  { par Lµkas * - le 15/05/2008 21:57:08 }  Il s'agit du «Contrat ESRA» ? <iframe src="http://www.damiendeshayes.fr/documents/contrats" width="520" height="270" scrolling="Yes" frameborder="0" allowtransparency="true" marginheight="0" marginwidth="0"></iframe>            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 15/05/2008 22:40:20 }  Celui-ci n'est plus valable. JE l'ai modifié entre temps             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 15/05/2008 22:53:15 }  L'UCMF semble prête à proposer des choses aussi.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 15/05/2008 23:09:06 }  L'UCMF semble prête à proposer des choses aussi. Semble prête... Mais le fera-t-elle? Réponse au prochain épisode Si c'est le cas je serai le premier à m'en réjouir.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 16/05/2008 18:49:09 }  Contrairement à ce que je pensais, J. Faure m'a laissé un message sur mon répondeur ce matin pour me dire que les contrats étaient très bien et qu'il les adoptait... Donc plus de contrat scandaleux... Ceux que j'ai envoyé aux personnes concernées sont désormais les contrats type de l'ESRA... En attendant mieux?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 17/05/2008 02:07:49 }  Avec toujours le terme enregistrement à la place d'oeuvre?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 17/05/2008 12:28:04 }  Pour info voici le contrat modifié qu'à soumis Gilles Tynaire. JE SOUSSIGNÉ(E), NOM :……………………………………… PRÉNOM :……………………………. Adresse : Tél : N° SS : ACCEPTE De créer et/ou d’enregistrer à titre gracieux : une musique originale – titre : …………………………………… durée : ……………. titre : …………………………………… durée : ……………. une illustration sonore - titre : …………………………………… durée : …………… titre : …………………………………… durée : ……………. pour film de court métrage, documentaire, publicitaire (rayer la mention inutile) en qualité de : compositeur musical compositeur illustration sonore interprète pour le film intitulé provisoirement ou définitivement : …………………………………………………………………………………………………... produit par l'XXX par le groupe d'élèves ……. ………. De XXX …….. année. CONDITIONS : L’enregistrement comprend ……. jours. Dates d’enregistrement prévues : ……………………………………………………………. Ma participation à l’enregistrement est sans rémunération. Je cède par la présente le droit non exclusif de représentation afférent aux musiques faisant l’objet du présent accord, pour toute utilisation pédagogique et, le cas échéant, promotionnelle par le groupe XXX. L’enregistrement se déroule sous l'autorité d'un Conseiller Technique dûment mandaté par l'école dont je m'engage à respecter les décisions. Je suis averti(e) que le film auquel je participe n'aura aucune exploitation commerciale et constitue un exercice d'école. Cependant, je suis d'accord pour que ce film puisse être projeté, à titre gratuit, dans les festivals auxquels il pourrait prétendre ou être utilisé dans le cadre de l'école à toute fin que l'XXX jugera utile, notamment pour ses opérations de promotion. Dans le cas où le film faisant l’objet du présent accord venait à être commercialisé, la cession des droits d’exploitation de mes musiques ferait alors l’objet d’une négociation qui prendrait en compte les frais afférents à leur fabrication ainsi que la convention d’inédit revenant au compositeur. (Faire précéder la signature de la mention "lu et approuvé. Bon pour accord".) Fait à………………………………. Date :             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[mathieu]

Message  { par mathieu - le 17/05/2008 12:30:16 }  J'aimerais comprendre ce que ça vient faire ici et ce qu'ils en ont à cirer : L’enregistrement comprend ……. jours. Dates d’enregistrement prévues : ……………………………………………………………. Quant à ça, c'est simplement hors de question : L’enregistrement se déroule sous l'autorité d'un Conseiller Technique dûment mandaté par l'école dont je m'engage à respecter les décisions.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 17/05/2008 16:19:22 }  Malgré tout le respect que je dois à Gilles Tinayre, à qui je dois une fière chandelle pour certaines choses, je trouve tout de même ses modifications assez drôles. FInalement, il n'a modifié que deux-trois mots et ce bout de papier n'est TOUJOURS pas valable juridiquement. Et en plus cela demeure une autorisation sans engagement réciproque de l'école (bref on est dans l'acte unilatéral alors que la moindre des choses lorsqu'on n'est pas payé serait que la cession de droit se fasse sous la forme d'un contrat synallagmatique). LA VERSION COURTE de mon contrat: CONTRAT DE CESSION DE DROITS ENTRE : L’ESRA, demeurant …………………………………………………… représentée par …………………………………………………… Ci?après dénommée l’ECOLE, ET : M. ………………, demeurant …………………………………………………… Ci?après dénommé le COMPOSITEUR, Le COMPOSITEUR autorise l’ECOLE, selon les conditions ci?après indiquées et à titre non-exclusif, à procéder à l'exploitation de l'oeuvre musicale qu’il a spécialement créée pour le film [TITRE DU FILM] réalisé par [NOM DU REALISATEUR], étudiant(e)(s) de l’Ecole Supérieure de Réalisation Audiovisuelle (ESRA) le [DATE] et dont la durée est de [DUREE DU FILM]. Les droits ne sont cédés que dans le cadre d’une exploitation non-commerciale, à titre non-exclusif, pour la durée des droits de propriété intellectuelle et dans le monde entier Cette exploitation ne pourra se faire que sous réserve que l’œuvre ne soit pas détachée du film qu’elle illustre. Ces droits comprennent · le droit de reproduction lorsque celui-ci est nécessaire à l’exploitation du film. · Le droit de représenter ou faire représenter le film accompagné de l’œuvre musicale par projection cinématographique, télématique ou télévisuelle · Le droit d’exploiter le film accompagné de l’œuvre musicale par vidéogrammes sous réserve que le support soit offert ou vendu à prix coûtant. · Le droit de reproduire et de représenter tous extraits de l’oeuvre dans un but promotionnel et par les modes d'exploitation tels que prévus au présent contrat, sous réserve du droit moral du COMPOSITEUR et sous réserve que l’oeuvre soit accompagnée du film qu’il illustre. L’enregistrement, support de l’ŒUVRE, et les droits correspondants, demeurent la propriété du COMPOSITEUR L’ECOLE s’engage à ne pas porter à l’intégrité de l’ŒUVRE sans l’autorisation expresse du COMPOSITEUR. L’ECOLE s’engage à faire en sorte que dans toute publicité du monde entier, quelle qu'elle soit de l’OEUVRE, ainsi qu'au générique de début et/ou de fin du FILM, le nom ou le pseudonyme du COMPOSITEUR soit obligatoirement cité dans les caractères les plus favorisés. L’ECOLE s’engage à fournir au COMPOSITEUR, dès que le film est achevé, directement ou par l’intermédiaire de ses étudiants : - une copie du film, grâcieusement. - un cue-sheet ou feuille de montage, indiquant précisément comment dans le FILM l’OEUVRE du COMPOSITEUR a été utilisée : laquelle et à quel moment. L’ECOLE s’engage à communiquer au COMPOSITEUR, directement ou par l’intermédiaire de ses étudiants, toutes les exploitations qu’elle prévoit de réaliser. Le COMPOSITEUR est libre d’exploiter cette copie du FILM ou toute reproduction de cette copie à titre promotionnel à partir du moment où il ne tire aucun bénéfice direct de cette exploitation. Fait en DEUX exemplaires, Paris, le Le COMPOSITEUR : L’ECOLE : ________________________ _______________________ LA VERSION LONGUE CONTRAT DE CESSION DE DROITS ENTRE : L’ESRA, demeurant …………………………………………………… représentée par …………………………………………………… Ci?après dénommée l’ECOLE, ET : M. ………………, demeurant …………………………………………………… Ci?après dénommé le COMPOSITEUR, ETANT PREALABLEMENT EXPOSE QUE : · [NOM DU COMPOSITEUR] est le compositeur d'une Å“uvre musicale originale inédite, composée spécialement pour le film intitulé : [TITRE DU FILM]. · Le film [TITRE DU FILM] a été réalisé par [NOM DU REALISATEUR], étudiant(e) de l’Ecole Supérieure de Réalisation Audiovisuelle (ESRA) le [DATE]. La durée du film est de [DUREE DU FILM]. · L’ECOLE souhaite procéder à l'exploitation de l’oeuvre · La présente convention a pour objet de fixer les conditions dans lesquelles le COMPOSITEUR cède à l’ECOLE les droits nécessaires à la réalisation de son projet. Article 1er - DEFINITIONS - Le FILM : le film [TITRE DU FILM] - L’OEUVRE: l’œuvre musicale inédite composée par [NOM DU COMPOSITEUR], telle qu’elle apparaît dans la version du FILM réputée définitive par tous les coauteurs de l’œuvre, à la date de signature des présentes. - LE REALISATEUR : [NOM DU REALISATEUR] - LE COMPOSITEUR : [NOM DU COMPOSITEUR] Article 2 - OBJET DE LA CONVENTION Le COMPOSITEUR autorise l’ECOLE, selon les conditions ci?après indiquées, à procéder à l'exploitation de l'oeuvre musicale spécialement créée pour le FILM. Article 3 ? CESSION DE DROITS Article 3-1– DROITS CEDES Sous réserve de l'exécution intégrale du présent contrat le COMPOSITEUR cède à l’ECOLE, dans les conditions et sous les réserves ci-après stipulées, les droits d'exploitation ci-après définis. Les droits ne sont cédés que dans le cadre d’une exploitation non-commerciale et à titre non-exclusif. I – Exploitation cinématographique et télévisuelle A. Le droit de reproduction 1. Le droit d'enregistrer ou de faire enregistrer l’OEUVRE par tous procédés techniques et sur tous supports nécessaires à l’exploitation du FILM ; 2. Le droit d'établir ou de faire établir, en tel nombre qu'il plaira à l’ECOLE, tous originaux, doubles ou copies de la version définitive de l’OEUVRE lorsque ces originaux, doubles ou copies sont nécessaires à l’exploitation du FILM; 3. Le droit de mettre ou de faire mettre en circulation ces originaux, doubles ou copies, pour toutes exploitations ci?après énumérées. B. Le droit de représentation Le droit de représenter ou faire représenter le FILM, en version originale, doublée ou sous?titrée, accompagné de l’OEUVRE par projection cinématographique, télématique ou télévisuelle. · Par exploitation cinématographique on entend l’exploitation par tout procédé (numérique ou analogique) permettant la projection du film en public. · Par exploitation télévisuelle on entend l’exploitation par télédiffusion par ondes au sol, câble ou satellite, sur des chaînes gratuites ou payantes, locales ou nationales. · Par exploitation télématique on entend l’exploitation sur des services « en lignes » (réseaux télématiques – y compris téléphonie mobile -, Internet), sous forme consultative ou sous forme dérivée et interactive. II ? Exploitations secondaires Les droits d'exploitation secondaire comportent : - Exploitation par vidéogrammes : Le COMPOSITEUR cède à l’ECOLE le droit de reproduire l’OEUVRE sur DVD ou VHS, afin de la communiquer au public, sous réserve que le support soit offert ou vendu à prix coûtant. - Le droit de reproduire et de représenter tous extraits de l’OEUVRE dans un but promotionnel et par les modes d'exploitation tels que prévus au présent contrat, sous réserve du droit moral du COMPOSITEUR et sous réserve que l’OEUVRE soit accompagnée du FILM qu’il illustre. - Le droit d'autoriser la projection publique du FILM accompagné de l’OEUVRE dans tout festival ou manifestation de promotion. Article 3-2 – DROITS RESERVES AU CEDANT Tous les droits qui ne sont pas expressément visés à l’article 3-1 restent l'entière propriété du COMPOSITEUR, notamment droits de reproduction phonographiques de l’OEUVRE et droits éditoriaux. Article 3-2 – INTEGRITE DE L’ENREGISTREMENT L’ECOLE s’engage à ne pas porter à l’intégrité de l’OEUVRE tel qu’elle a été définie à l’article 1 sans l’autorisation expresse du COMPOSITEUR. Article 4 – EFFET et DUREE du CONTRAT Le contrat prend effet à partir de la signature des présentes, Les droits énumérés à l’article 3 sont cédés pour la durée des droits de propriété intellectuelle à compter de la signature des présentes et dans le monde entier [DUREE ET TERRITOIRE MODIFIABLES] Article 5– PUBLICITE L’ECOLE s’engage à faire en sorte que dans toute publicité du monde entier, quelle qu'elle soit de l’OEUVRE, ainsi qu'au générique de début et/ou de fin du FILM, le nom ou le pseudonyme du COMPOSITEUR soit obligatoirement cité dans les caractères les plus favorisés. Article 6 ? REMUNERATION Article 6-1 – EXPLOITATION NON-COMMERCIALE On entend par exploitation non-commerciale toute exploitation qui ne dégage ni bénéfice ni recette. Dans ce cas, la cession est réalisée à titre gratuit. Néanmoins, si l’exploitation non-commerciale dégageait des bénéfices ou recettes exceptionnels (notamment prix attribués par un jury ou un public sous réserve que ce prix récompense le FILM en entier), l’ECOLE s’engage à partager ces bénéfices et recettes entre tous les coauteurs du FILM, et particulièrement avec le COMPOSITEUR. Article 6-2 – EXPLOITATION COMMERCIALE Il est rappelé que les droits ne sont cédés que dans le cadre d’une exploitation non-commerciale. Article 6-3 – DOCUMENTS A FOURNIR L’ECOLE s’engage à fournir au COMPOSITEUR, dès que le film est achevé, directement ou par l’intermédiaire de ses étudiants : - une copie du film, grâcieusement. - un cue-sheet ou feuille de montage, indiquant précisément comment dans le FILM l’OEUVRE du COMPOSITEUR a été utilisée : laquelle et à quel moment. Article 7 - PROTECTION DES DROITS CEDES et GARANTIES Sous réserve des apports aux sociétés d'auteurs et des droits propres des coauteurs, le COMPOSITEUR garantit à l’ECOLE l'exercice paisible des droits cédés. Il est précisé que cette obligation est de moyen lorsqu’elle concerne la garantie contre l’action de la s a c e m. Sous réserve des apports aux sociétés d'auteurs et des droits propres des coauteurs l’ECOLE garantit au COMPOSITEUR l'exercice paisible de ses droits. Il est bien entendu que le COMPOSITEUR ne garantit les droits cédés que dans la mesure et les limites où la propriété littéraire et artistique est reconnue et assurée par la législation, les usages et la jurisprudence locale de chaque pays. Le COMPOSITEUR accepte de se prêter à fournir toute attestation qui pourrait être demandée par l’ECOLE pour les organismes officiels français ou étrangers auxquels cette dernière aurait à remettre ladite attestation. Article 8 – PROPRIETE DE L’ENREGISTREMENT L’enregistrement, support de l’ŒUVRE, et les droits correspondants, demeurent la propriété du COMPOSITEUR Article 9 – RÉTROCESSION A UN TIERS L’ECOLE aura la faculté de rétrocéder à tout tiers de son choix le bénéfice et les charges de la présente convention, à la condition de notifier cette rétrocession au COMPOSITEUR par lettre recommandée avec accusé de réception et d'imposer au cessionnaire le parfait respect des obligations de la présente convention. L’ECOLE sera tenue de joindre à la lettre susvisée copie du contrat de rétrocession. Article 10 – DISPOSITIONS DIVERSES L’ECOLE s’engage à communiquer au COMPOSITEUR, directement ou par l’intermédiaire de ses étudiants, toutes les exploitations de l’ŒUVRE qu’elle prévoit de réaliser. Le COMPOSITEUR est libre d’exploiter cette copie du film ou toute reproduction de cette copie à titre promotionnel à partir du moment où il ne tire aucun bénéfice direct de cette exploitation. Article 11 - RESPONSABILITE Le défaut d’exécution ou l’inexécution des obligations définies aux articles précédents engagent la responsabilité de la partie fautive. Les conditions de cette responsabilité seront déterminées en fonction du droit commun. Article 12 - CLAUSE RESOLUTOIRE Faute d'exécution de l'une quelconque des stipulations des présentes, la présente convention sera résolue aux torts et aux griefs de la partie défaillante, si bon semble à l'autre partie, sous réserve de tous dommages et intérêts éventuels. La résolution ne pourra intervenir qu’après une mise en demeure par lettre recommandée, non suivie d’effets dans un délai de 30 jours à compter de l’avis de dépôt de la lettre recommandée. Article 13 - LITIGES En cas de litige entre le COMPOSITEUR et le l’ECOLE, la juridiction compétente est attribuée aux Tribunaux compétents de Paris. Les parties pourront néanmoins décider de recourir à l’arbitrage. Fait en DEUX exemplaires, Paris, le Le COMPOSITEUR : L’ECOLE : ________________________ _______________________ Franchement et honnêtement, je vous demande: entre le modèle donné par GIlles Tinayre, et celui, ultra protecteur, que j'ai rédigé à la sueur de mon front, avec les compétences juridiques qui sont les miennes, pour NOUS protéger, en connaissance de cause et QUI A ETE VALIDE par l'ESRA que préférez-vous??? Il faudrait faire gaffe à ce que l'UCMF, en intervenant sur une matière qu'elle ne maîtrise pas, ne fasse pas pas un gigantesque bond en arrière alors qu'on vient justement de faire un sacré bond en avant ces derniers jours... (Tiens;, je viens de me rendre compte que je n'ai pas défini le film et l'oeuvre dans mon contrat court. Mais bon, ce n'est pas grave, ça demeure assez clair si l'on devait interpréter le contrat)            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 17/05/2008 16:24:35 }  J'aimerais comprendre ce que ça vient faire ici et ce qu'ils en ont à cirer : L’enregistrement comprend ……. jours. Dates d’enregistrement prévues : ……………………………………………………………. Quant à ça, c'est simplement hors de question : L’enregistrement se déroule sous l'autorité d'un Conseiller Technique dûment mandaté par l'école dont je m'engage à respecter les décisions. Ca c'est sûr... C'est vraiment n'importe quoi             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition