{ Aide formulaire BMI }

[bsteven]

Message  { par bsteven - le 23/12/2016 18:25:11 }  Bonjour à tous, Je souhaite m'inscrire à la BMI mais je suis totalement perdu au moment de remplir le formulaire d'inscription . Est-ce que quelqu'un peux m'aider . Merci beaucoup d'avance.             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Vegasound]

Message  { par Vegasound - le 23/12/2016 18:32:55 }  Hé oui c'est déjà pas simple en France alors aux US... Mais pourquoi tout simplement ne pas t'inscrire à la s a c e m ? La s a c e m a des accords avec la BMI pour récupérer tes droits sur le territoire américain.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[bsteven]

Message  { par bsteven - le 23/12/2016 21:07:28 }  Merci pour ta réponse. Je souhaite m'inscrire à l BMI car on est pas obligé de leurs déclarer toutes nos oeuvres . On peux donc les vendres pour des site web, des pub etc....            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[promain]

Message  { par promain - le 24/12/2016 01:16:43 }  Merci pour ta réponse. Je souhaite m'inscrire à l BMI car on est pas obligé de leurs déclarer toutes nos oeuvres . On peux donc les vendres pour des site web, des pub etc.... On est pas obligé non plus à la s a c e m. C'est une légende urbaine...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[bupper]

Message  { par bupper - le 24/12/2016 09:27:27 }  quelle partie tu ne comprends pas? Anglais est ma première langue donc je peux t'aider. Je suis aussi au BMI            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[bsteven]

Message  { par bsteven - le 24/12/2016 10:34:12 }  Promain, non c'est écris dans le contrat que tu t'engage à leurs déclarer toutes tes Å“uvres passer et à venir . Bopper merci pour ton aide je bloque à partir de la seconde partie : Je ne sais pas si je dois la remplir .            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[bsteven]

Message  { par bsteven - le 24/12/2016 10:46:25 }  Article 3 En cas d'admission à adhérer aux Statuts de la société, le postulant devra, dans un délai de trois mois,signer un acte qui contiendra,outre son adhésion aux Statuts et Règlement Général et l'apport prévu aux articles 1, 2, 2 bis et 34 des Statuts, l'engagement : 1° de déclarer au répertoire social toutes ses Å“uvres avant leur exécution ou leur reproduction mécanique ; Article 29 Tout auteur, auteur-réalisateur, compositeur ou éditeur doit signer un acte d'adhésion aux Statuts de la société. Par cet acte d'adhésion il s'engage notamment : 3°A déclarer sous sa responsabilité au répertoire de la société toutes les Å“uvres dont il est le créateur, l'éditeur ou l'ayant droit tel que prévu à l'article 4 des Statuts et à garantir que ces Å“uvres ne sont entachées, ni de contrefaçon, ni de plagiat, ni d'emprunt illicite. 4° A faire connaître au moment de son admission celles de ses Å“uvres pour lesquelles il aurait antérieurement confié à un tiers l'exercice des droits dont il fait apport à la Société. Il s'engage à faire entrer lesdites Å“uvres dans le répertoire de la société dès que possible. Article 38 La déclaration des Å“uvres est obligatoire ;toute déclaration doit être faite avant l'exécution ou la reproduction mécanique de l'Å“uvre. Article 46 Conformément à l'article 38 ci-avant, la déclaration des Å“uvres est obligatoire et cette déclaration doit avoir lieu avant l'exécution ou la reproduction mécanique, sous peine des sanctions prévues par l'article 30 du présent Règlement. Etc....            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[bupper]

Message  { par bupper - le 24/12/2016 10:48:48 }  le formulaire a changé depuis que je l'ai rempli. Il faut le signer & dater du toute façon puis après le BMI t'enverrais un contrat a remplir & signer avec aussi une formulaire de tax qu'il faut remplir aussi. Quand tu as reçu ça, tu me recontacte & je te dirais comment il fait les remplir. Le contrat, il faut juste le signer mais la partie pour le tax (IRS) est très important & assez facile a remplir mais il faut absolument pas faire des fautes car sinon tu risque de payer beaucoup plus de taxes sur tes revenus. t'hestite pas en tout cas bupper            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[bsteven]

Message  { par bsteven - le 24/12/2016 10:54:20 }  D'accord niquel merci. Le formulaire de taxe tu parle du W-8BEN ?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[bupper]

Message  { par bupper - le 24/12/2016 10:55:39 }  oui            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition