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- danyx -
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{ par danyx
- le 11/01/2012 11:57:12 }
Bonjour à tous,
j'ai recemment écrit un nouvel arrangement pour un titre (déja déposé à la s a c e m) dans le cadre d'une commande pour du corporate.
Je voudrais emettre une note de droits mais je ne sais pas comment fonctionner quant au titre du morceau à indiquer sur la note.
Puis je utiliser le même titre malgré un dépot s a c e m datant de plusieurs années?
Faut-il refaire un dépot s a c e m portant sur le nouvel arrangement?
Merci pour votre aide! - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Mathieu A. -
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{ par Mathieu A.
- le 12/01/2012 07:49:55 }
Je n'en ai aucune idée mais c'est juste pour relancer ta question dans les news - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- vincent -
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{ par vincent
- le 12/01/2012 10:08:00 }
Bonjour,
Il faut faire un nouveau dépôt en indiquant qu'il annule le précédent.
A bientôt - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- danyx -
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{ par danyx
- le 12/01/2012 11:45:39 }
Merci pour ta réponse vincent!
Peux-tu juste me préciser à quel endroit je peux noter ça sur le bulletin de décla? - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- danyx -
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{ par danyx
- le 19/01/2012 11:29:20 }
Auto-réponse:
après renseignement pris auprès de la s a c e m, il n'y a pas d'endroit spécifique sur les bulletins de décla pour cette information, donc je l'ai notée en haut du bulletin, bien en vue. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition