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- Chevalier blanc -
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{ par Chevalier blanc
- le 05/09/2011 22:43:51 }
Bonsoir,
J'ai quelques petites questions concernant les droits(synchro, exclu,etc...) en regle genérale, peut être pourriez vous m'aider, car après 3 semaines d'internet à lire tout et son contraire je suis un peu perdu.
Je suis musicien plus que compositeur et il m'arrive de faire quelques musiques Ă droite et Ă gauche.
Je suis inscrit s a c e m et j'ai touché mes premiers droits cette année, non sans peine, mais c'est fait.
Je déclare mes commandes aux agessa, comme la majorité d'entre vous ici, enfin je suppose.
Je suis aussi édité dans un catalogue de musique.
Mais....
J'ai quelques problèmes pour comprendre le fonctionnement de tous ces droits disponibles et surtout comment puis je les facturer et les déclarer (fiscalement et socialement).
d'après ce que j'ai compris, j'ai fait apport à la s a c e m de mes droits patrimoniaux (DEP et DR) et ce en âme et conscience.
Il y a peu de temps une société me demande si je peux lui vendre une musique que j'ai composée sous forme d'une cession de droits d'auteur, pour qu'elle puisse l'utiliser sur son attente téléphonique (le debut de la gloire...sic) bref...
Je me dit qu'a priori cela doit pouvoir se faire, hors, après avoir joint le service juridique de la s a c e m la personne que j'ai eu au but du fil me dit, que c'est eux qui délivre les autorisations d'exploitations de mes oeuvres car je leur ai cédé mes droits et on ne peut céder ces droits plusieurs fois.
Soit,
mais ( encore)... Mes premières intérrogations commencent à surgir,
Comment faites vous pour céder vos droits, quand je vous entends parler de cession de droits , d'autorisations, d'exploitations alors que pour la majorité vous avez fait apport de vos droits à la s a c e m, qu'elle est l'info qu'il me manque ?
Comment pouvez vous interdire l'exploitation d'une de vos oeuvres tant que celle ci respecte votre droit moral ? Vu que c'est la s a c e m qui delivre ces autorisations.
Ensuite quand vous parlez d'exclusivité, comment faites vous , car si nos musiques sont dans le répertoire généale de la s a c e m, tout le monde peut les utiliser à conditionner de demander l'autorisation à la s a c e m ? Non ?
Bien sûr, je parle d'oeuvre qui ne sont pas éditées et autoproduites.
De plus,
Puis je négocier mes droits de synchro ou est ce que cela est à mettre dans la case s a c e m aux titres des DRM ?
Sinon comment faites vous fiscalement et socialement pour ce point, car la il n'est pas questions d'agessa, enfin je suppose.....ces droits ne sont pas des droits d'auteur, non ?
Même question pour les droits voisins ? Interprétation, car je suis musicien avant tout mais pas inscrit aux société de gestion pour ce point.
Merci a ceux qui prendront le temps de me répondre.
Sinon existe il un ouvrage qui explique ces points ?. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- zikayan -
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{ par zikayan
- le 06/09/2011 11:57:18 }
Chevalier blanc a écrit :
Comment faites vous pour céder vos droits, quand je vous entends parler de cession de droits , d'autorisations, d'exploitations alors que pour la majorité vous avez fait apport de vos droits à la s a c e m, qu'elle est l'info qu'il me manque ?
En fait tu gères toi même (ou via un éditeur) le droit moral d'adaptation, et l'adaptation audiovisuelle (inclusion de ta musique sur des images ou avec tout autre média) en fait partie.
Chevalier blanc a écrit :
Comment pouvez vous interdire l'exploitation d'une de vos oeuvres tant que celle ci respecte votre droit moral ? Vu que c'est la s a c e m qui delivre ces autorisations.
La s a c e m autorise la diffusion de l'œuvre telle quelle. Toute adaptation (synchronisation audiovisuelle, arrangement, traduction,...) doit se faire avec l'autorisation des auteurs et ayants-droits, et cette autorisation est monayée en dehors des droits gérés par la s a c e m. La seule exception, à ma connaissance, c'est la synchro sur des programmes TV dits de flux : journaux télévisés, reportages, émissions en direct. Pour des raisons qui m'échappent, les diffuseurs font là un peu ce qu'ils veulent, parfois sans se rendre compte que le paiement de droits de diffusion ne vaut pas autorisation d'adpater : le cas Daft Punk il y a quelques années existe, entre autres, pour le leur rappeler.
Chevalier blanc a écrit :
Ensuite quand vous parlez d'exclusivité, comment faites vous , car si nos musiques sont dans le répertoire généale de la s a c e m, tout le monde peut les utiliser à conditionner de demander l'autorisation à la s a c e m ? Non ?
Bien sûr, je parle d'oeuvre qui ne sont pas éditées et autoproduites.
Donc : non
Et avec un éditeur c'est pareil, sauf que le plus souvent tu lui apportes le droit d'adaptation audiovisuelle, c'est donc lui qui dit oui ou non. (tant qu'il respecte ton droit moral)
Chevalier blanc a écrit :
De plus,
Puis je négocier mes droits de synchro ou est ce que cela est à mettre dans la case s a c e m aux titres des DRM ?
Attention à ne pas confondre "droit de reproduction mécanique" avec droit de synchro. Le premier est un droit de copie, le second un droit d'adaptation.
Donc : tu négocies, puisque tu n'as pas apporté le droit d'adaptation à la s a c e m.
Chevalier blanc a écrit :
Sinon comment faites vous fiscalement et socialement pour ce point, car la il n'est pas questions d'agessa, enfin je suppose.....ces droits ne sont pas des droits d'auteur, non ?
Si. Tu vends un droit d'adaptation. Note d'auteur Agessa, déclaration en traitements et salaires ou BNC.
Chevalier blanc a écrit :
Même question pour les droits voisins ? Interprétation, car je suis musicien avant tout mais pas inscrit aux société de gestion pour ce point.
Pas bien compétent sur ce point, je passe mon tour - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- vincent -
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{ par vincent
- le 06/09/2011 22:15:18 }
Bonjour,
La difficulté vient du fait que tu cumules plusieurs statuts. C'est à dire artiste interpréte, artiste compositeur, éditeur et producteur de musique.
L'entreprise doit faire une demande à la s a c e m pour pouvoir utiliser les oeuvres de son répertoire et s'aquitter auprès de la s a c e m des droits d'utlisation. Le répertoire étant l'ensemble des oeuvres registrées.
Suit le lien vers la s a c e m pour que l'entreprise demande une autorisation :
http://www.s a c e m.fr/cms/home/utilisateu ... lephonique
Pour toutes les questions concernant la s a c e m. Disons que la s a c e m sert à percevoir les droits d'utilisation publique. Ceci est facile à comprendre dans le cas où un très grand nombre d'entités les utilisent. Dans le cas d'une seule entreprise utilisatrice ça ne parait pas logique de passer par un intermédiaire. Mais la s a c e m reste l'organisme qui gère la perception des droits d'utilisation.
J'envisage l'autorisation d'utiliser les oeuvres comme une certification que le diffuseur est répertorié par la s a c e m et qu'il s'aquitte des droits.
Il faut aussi accepter l'idée que la s a c e m gère toutes les oeuvres de ses adhérants sans passe-droit dans le cas d'une utilisation publique a priori restreinte.
La cession des droits se fait au regard du statut de l'entreprise à laquelle ils sont cédés pour qu'elle fasse son travail. C'est à dire producteur, éditeur ...
L'interdiction de l'utilisation d'une oeuvre se fait par voie de justice si l'oeuvre n'est pas respectée (publicité qui fait honte à l'oeuvre) ou si les conditions indiquées dans le contrat d'édition ne sont pas respectées.
Suit la page du site de la s a c e m qui indique les formalités pour une utilisation spécifique :
http://www.s a c e m.fr/cms/home/createurs- ... eclaration
L'exclusivité est donnée par un compositeur à un éditeur pour une période, un territoire et un repertoire spécifié. C'est l'étape précédant la production. L'éditeur de musique donne l'exclusivité pour l'intégration de l'oeuvre à d'autres oeuvres musicales ou audiovisuelles.
Pour les oeuvres non éditée il s'agit de faire soi-même le travail d'éditeur qui consiste à négocier et éventuellement à saisir la justice.
Pour ce qui concerne les droits voisins il faut bien comprendre le statut et l'affiliation nécessaire pour les toucher. C'est à dire que les interprétes principaux doivent être à l'Adami, les éditeurs à une société qui réparti leurs droits ... (et ainsi de suite pour chaque statut) Chaque société a ses conditions d'affiliation ou d'adhésion sans les respecter je ne pense pas qu'il soit possible de toucher des droits.
A bientĂ´t
Vincent - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Chevalier blanc -
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{ par Chevalier blanc
- le 13/09/2011 14:39:57 }
Bonjour et merci à vous pour vos réponses.
En fait tu gères toi même (ou via un éditeur) le droit moral d'adaptation, et l'adaptation audiovisuelle (inclusion de ta musique sur des images ou avec tout autre média) en fait partie.
donc en plus, si je te comprends bien je peux céder mes droits d'adaptation sur un tout autre support que l'audiovisuel.
Pour l'exclusivité si je comprends toujours bien, ce qui n'est pas forcément le cas, tu ne lâches jamais ton droit d'adaptation et du coup personne ne pourra utiliser l'oeuvre en question.
Merci pour les liens s a c e m je ne faisais que les déclarations standard, et je ne savais pas qu'il existait autant de formulaires de déclaration.
par contre vos explications m'amènent d'autres questions, et notamment ce droit d'adaptation.
si je suis tout seul ( sans éditeur et prod) je gère l'ensemble des droits que je peux céder ( droits voisins, droits d'adaptation, etc....).
Je déclare le tout aux agessa et voila, c'est plié.
Mais les éditeurs n'ont ils pas de contraintes fiscales du fait de leur activités ( agessa en autres, ou pas d'ailleurs)
Sinon questions annexe, auriez vous un contrat bien ficelé car je me dis que ceux que j'avais trouvé ne sont pas forcément adéquate et il doit manquer plein de choses.
Avez vous fait appel à un avocat un jour pour régler l'ensemble de ces points ?
Pour la question des droits interprétation j'ai pensé un temps m'inscrire à ces sociétés de collecte, chose que je vais surement faire du fait d'un ou deux passages TV ici et là , par contre quid de l'édition en même temps, car celle ci pour le coup sont éditées.
Mais bon, rassurez moi, les éditeurs ne prennent rien sur les droits d'interprétation ? si ?
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- heral -
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{ par heral
- le 13/09/2011 19:13:30 }
Chevalier blanc a écrit :
Sinon existe il un ouvrage qui explique ces points ?.
as tu lu l'article de Damien Deshayes sur ce site? - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
le heral, parce que je le vaurien
- Chevalier blanc -
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{ par Chevalier blanc
- le 13/09/2011 19:27:56 }
Oui oui merci heral, je 'avais lu mais il y a bien longtemps deja, je me le suis remis, ca fait un petit rappel.
Mais a vrai dire, dans ce document il ne parle pas du droit d'adaptation ( synchro).
Ou alors j'ai encore mal lu.
Je pense aussi que j'avais fait une bonne confusion entre ce droit de synchro et les DRM ET DP s a c e m, hors a priori je peux négocier ce droit de synchro.
Ce qui me rassure..... - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- vincent -
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{ par vincent
- le 13/09/2011 22:09:12 }
Bonjour,
En cas d'adaptation ou de synchronisation, ton autorisation est obligatoire pour le compositeur ou l'arrangeur qui souhaite la créer. Cette autorisation lui sera demandée par son éditeur pour commercialiser l'oeuvre.
Les agessa :
L'éditeur règle la part salariale et la part patronale de l'assurance sociale et tu règles directement à l'agessa la cotisation d'assurance vieillesse.
Si l'éditeur ne règle pas lui-même la part salariale d'assurance sociale elle n'est pas déduite de ce que tu touches et tu règles toi-même aux agessa.
http://www.agessa.org/getpage.asp?NUM=57
Les "auteurs" ne doivent régler eux-mêmes ces cotisations et contributions à l’AGESSA que lorsque le "diffuseur" ne les a pas prélevées sur les revenus qu’il a versés à l’auteur.
Cotisation vieillesse :
http://www.agessa.org/getpage_Cotiser-p ... _50,,.html
Les contraites fiscale des éditeurs sont fonction du code des impôts. Disons que tu paies tes impôts sur la base de la déclaration de revenus et que l'éditeur à une imposition d'entreprise.
Les droits d'interprètation sont négociés avec le producteur du phonogramme. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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