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   - Jacques -
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    Vendre sa musique en ligne : quels sont les risques financiers ?

Message  { par Jacques

Bonjour,
J'envisage de vendre ma musique en ligne à travers une librairie musicale mais suis inquiet des risques financiers éventuels. Je n'ai pas envie de me retrouver avec une lourde amende ou un procès sur les bras à cause d'une erreur de ma part (droits d'auteur, fiscalité, etc.), tout ça pour avoir voulu gagner quelques centaines d'euros.
Aussi, je poste ce message ici car vous avez une grande expérience dans ce domaine.
J'avais fixé mon choix sur Audio Network (UK) qui me plaît beaucoup mais vu les lois qui changent constamment à cause du Brexit, je me demande s'il ne serait pas plus sage de choisir une plate-forme française du genre musique-music.
En ce qui concerne les droits d'auteur, je connais bien le problème des samples mais ignore si le plagiat peut donner lieu à une amende comme c'est le cas pour l'utilisation non autorisée d'un sample. Il est clair que si je publie une chanson existante dans son entier, par exemple, et déclare que j'en suis l'auteur, je suis coupable. Mais si je commence un morceau avec une mélodie – voire une bribe - ayant une forte ressemblance avec quelque chose d'existant (que ce soit consciemment ou pas) pour continuer de manière personnelle, serai-je passible d'une amende ?
Quant à la fiscalité, je n'y connais pas grand chose. Retraité de l'Education Nationale, n'étant pas à la s a c e m et vu mon projet, je me demande si les points suivants, que j'ai pu noter dans les fils du forum, me concernent :
statut de compositeur
statut d'autoentrepreneur
statut de commerçant (dans la mesure où la plate-forme pourra vendre mes produits de manière répétée)
TVA
URSSAF
AGESSA
adhésion à la s a c e m
Ă©ventuellement d'autres choses que j'ignore
Avez-vous entendu parler de graves déboires financiers dans le domaine de la vente de la musique en ligne comme on a pu le voir dans le domaine du commerce pour certains vendeurs sur eBay ?
Excusez-moi pour la longueur de ce message et le nombre de questions.

Merci d'avance pour vos rĂ©ponses 
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   - Vegasound -
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    Re: Vendre sa musique en ligne : quels sont les risques financiers ?

Message  { par Vegasound

Bonjour Jacques,

En ce qui concerne le plagiat, c'est une notion difficile à définir... Je dirais que c'est ta propre conscience (et ta responsabilité) que tu engages, donc à toi de voir ce qui te parait acceptable ("ça ressemble un peu à") et vraiment litigieux ('à part ces 2 notes c'est exactement pareil')

Sache qu'un éditeur, vu qu'il va prendre une partie de ces responsabilités en récupérant une partie des droits, saura certainement faire la part des choses à ce sujet.

As-tu déjà envoyé des musiques à ces librairies ? Que tu souhaites être édité et représenté par elles est une chose, qu'elles décident de le faire en est une autre...

Quant aux risques financiers, tu ne risques pas grand chose vu que tu n'es pas sensé investir de l'argent. S'il y a des pertes, elles sont à la charge de l'éditeur... Donc c'est que du bonus pour toi, reste qu'il est très rare de s'assurer un revenu correct en librairie sans avoir au moins une centaine de titres édités (et encore, sous réserve que l'éditeur soit efficace).

Pour les statuts, l'adhésion à un organisme de gestion de droits comme la s a c e m est indispensable, car c'est le circuit utilisé par les librairies pour percevoir les droits. Je crois que depuis quelque temps l'éditeur peut simplifier ton adhésion, sinon il faut la faire par toi-même (sous certaines conditions).

Ensuite tu auras un statut d'auteur, il faut être affilié à l'urssaf (ce n'est plus l'agessa qui gère) et payer les charges en fonction des droits que tu auras perçus. Pas besoin de créer d'auto-entreprise (à moins que tu ne factures des prestations techniques, comme de l'enregistrement ou du mixage), et pour les impots tu seras au début en régime micro (sous réserve de ne pas dépasser les seuils). Personnellement je déclare en BNC ce qui est très simple. Cela étant tu trouveras sur ce forum, au tout début de cette section, un article épinglé sur tout ce volet administratif.

Bonne chance et bon courage 
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   - Jacques -
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    Re: Vendre sa musique en ligne : quels sont les risques financiers ?

Message  { par Jacques

Merci beaucoup, Vegasound, d'avoir pris le temps de répondre à mes nombreuses questions.

PLAGIAT

En ce qui me concerne, ce serait un plagiat inconscient. Ainsi, j'avais commencé à improviser une pièce pour piano et en la réécoutant plus tard je trouvais que ça ressemblait, de loin, à quelque chose. J'ai alors constaté que la ressemblance avec l'Aigle Noir de Barbara était nette, ce qui m'a effrayé puisque je n'aime pas vraiment cette chanson et qu'en outre, je ne l'avais pas écoutée depuis une quinzaine d'années ! Cet aspect est donc difficilement contrôlable contrairement à celui des samples que l'on a utilisés et dont on connaît la source. Je peux m'imaginer que si l'on veut écrire une musique cinématique volontairement monotone, pour le piano, par exemple, le risque n'est pas du tout nul qu'un autre compositeur ait déjà écrit, en partie, la même chose, surtout si l'on considère l'énorme quantité de musiques à l'image.
D'après ce que tu écris, le risque financier ne semble donc concerner que le litigieux, ce qui paraît gérable.

LIBRAIRIES MUSICALES

Non, je me suis préparé en composant une vingtaine de morceaux mais avant de les contacter, je voulais m'informer, d'où mon message. Je me suis dit que ce ne serait pas génial, s'ils m'acceptent, de leur répondre : »Attendez, je dois m'informer ! ».

RISQUES FINANCIERS

Quand je parlais de risques financiers, je ne pensais pas au coût des investissements ni au manque à gagner mais à de lourdes amendes soit en raison d'une erreur de ma part (impôts, démarches administratives) ou de toute autre éventualité dans la jungle Internet. Je me rappelle vaguement que quelqu'un avait vendu quelques T-shirts sur eBay et s'était retrouvé avec une amende de 50 000 € car il ne s'était pas déclaré commerçant !

Un grand merci, en tous cas, pour tous tes Ă©claircissements concernant les statuts. J'y vois maintenant parfaitement clair. 
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