{ Les interprètes }

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 30/03/2007 13:50:07 }  Une question qui me turlupine... Comment faites vous pour déclarer les interprètes de vos oeuvres? Imaginons. Je suis sur un projet, j'ai enregistré, j'ai les droits, je reçois de l'argent (des droits d'auteur). Comment faire pour que mes interprètes reçoivent quelque chose? Doit on déclarer à l'ADAMI? Qui s'en occupe en général?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[ODemontrond]

Message  { par ODemontrond - le 31/03/2007 11:36:51 }  Normalement, c'est le producteur qui déclare les séances à la spedidam et l'adami, même si tu as des interprêtes bénévoles, des droits sont générés lors de diffusion. Appelle la spedidam, ils renseignent volontier et t'envoient des feuilles de séance que tu fais remplir par les interprêtes et tu signes en tant que producteur. Voilà, je ne peux rien te dire de plus, en tout cas c'est ce que j'ai fait pour un disque auto-produit.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Francois111]

Message  { par Francois111 - le 31/03/2007 12:01:08 }  Bonjour, si je puis me permettre, il vaut mieux mettre cela par écrit avant, car vos amis peuvent devenir vos ennemis dès qu'il y a des bénéfices de fait ...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 02/04/2007 14:17:35 }  je fais toujours un contrat mais jamais de relevé de présences pour chaque séance. Ces feuilles doivent être envoyées aux deux pour TOUS les instrumentistes ou en fonction de l'appartenance de l'instrumentiste à l'un des organismes? J'avoue que je ne connais pas du tout cet aspect des choses.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[ODemontrond]

Message  { par ODemontrond - le 02/04/2007 15:06:09 }  ça fait des années que c'est le x*#@!! entre les deux, il devaient fusionnet justement, je ne sais pas si c'est fait à ce jour, il faut vraiment que tu les appelles, ça bouge très vite. En gros, le producteur a tout intérêt à faire passer les séances sous la spedidam plutot que sous l'adami, il a moins de chance d'être emmerdé par la suite. Pour te citer le cas d'un pote qui a enregistré un solo pour le disque d'un groupe de métal qu'il devait intégrer par la suite, ça ne s'est pas fait, il a porté plainte contre ce groupe qui passait son solo sur de gros live internationnaux sans lui en avoir demandé l'autorisation (ça commence toujours par "on est potes" et fini par "y a que l'pognon qui compte"). Bref, son avocate a tout fait pour que ça passe par le droit français et en plus que ça passe par l'adami car il pouvait demander des "dommages et intérets" alors que si ça tenait de la spedidam, il ne pouvait réclamer que la séance qu'on ne lui avait pas payée au tarif syndical (car il avait participé bénévolement à la base). C'est un peu la différence entre les "interprêtes" et les "solistes"... encore un truc assez subjectif, à partir de quand on devient soliste??? Pour la musique de film, c'est quand il y a ton nom au générique il me semble.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 02/04/2007 18:05:48 }  Je suis juriste en théorie comme vous le savez, donc je me débrouille toujours pour me faire céder les droits par un contrat en bonne et due forme... Mais ce n'est évidemment pas suffisant, car je prévois une clause prévoyant la conclusion d'un autre contrat en cas d'exploitation commerciale (ce qui veut dire que j'ai violé cette clause dernièrement) Bref, son avocate a tout fait pour que ça passe par le droit français et en plus que ça passe par l'adami car il pouvait demander des "dommages et intérets" alors que si ça tenait de la spedidam, il ne pouvait réclamer que la séance qu'on ne lui avait pas payée au tarif syndical (car il avait participé bénévolement à la base). Pas de contrat à l'origine je présume? ca a du jouer. Si on contractualise les rapports, avec la clause sus-mentionnée, je présume que je ne m'engage qu'à négocier? L'ADAMI et la SPEDIDAM ont-ils toute puissance comme la s a c e m pour agir contre un producteur comme moi puisqu'en effet je suis producteur de mes musiques le plus souvent - le problème est que le court métrage diffusé à la TV qui est l'objet de mon inquiétude est coproduit par moi et l'école d'infographie. Et surtout une seule interprète est concernée! En tout cas cas merci, je vais me renseigner davantage.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[ODemontrond]

Message  { par ODemontrond - le 02/04/2007 20:22:47 }  il me semble qu'il y a des services juridiques notemment à l'adami qui est plus "puissante" et génère plus d'argent que la spedidam. Pour ce qui est des contrats, c'est effectivement bien de préciser dans le contrat que si il y a exploitation , tu verses un cachet de 100 ou 150 euros et basta, sinon, c'est porte ouverte à n'importe quoi d'autant qu'on délire vite en voyant passer le truc à la télé. Personnellement je fais signer un contrat de cession total sur les séances bénévoles et j'ai un contrat moral avec mes potes musiciens, si il y a exploitation, je te file ce que vaut la séance, c'est à dire 150 euros maxi. Pour info, j'ai un pote violoncelliste qui est allé enregistrer pour universal toute une journée sur l'album de Jeremy StarAc, il a touché 200 euros net pour avoir enregistré toute la journée (10h-20h) sur la plupart des titres de l'album. Et même le dj français le plus connu m'a dit il n'y a pas longtemps qu'une séance chez lui c'était 100 euros, il payait pas plus les musiciens, et contrat de cession totale à chaque fois. En gros, les cd roms font bien le boulot donc tu peux être content d'avoir une séance, il est fini le bon vieux temps des 1500F par titre. Protège toi au maximum, il suffit qu'il y ait un truc qui marche et t'es dans la merde, d'ailleurs les majors te font signer un contrat comme quoi tous les sons que tu utilises sont bien à toi et que si il y a poursuite, ce sera contre toi, tu le sais... Franchement, tu appelles ta chanteuse et lui propose 60 euros en échange de te signer un contrat de cession total, elle dira pas non, surtout si tu lui expliques un peu comment ça se passe. les artistes se lancent rarement dans des poursuites. mon pote qui a attaqué est lui même producteur, compositeur et soliste internationnal, connaissant ses droits, il n'a pas supporté de se faire niker, surtout parcequ'il devait intégrer ce groupe. je connais aussi un tromboniste qui a enregistré sur l'album de tiersen qui a servi de musique a quasiment tout le film Amélie Poulain, tu ne vas pas me croire mais il a été payé 150 euros pas déclaré sans contrat mais son nom figure sur l'album. Je lui ai dit que si il attaquait, il empocherait sans doute pas mal de sous et il m'a répondu qu'il s'était renseigné et qu'il ne pouvait rien faire ! A partir du moment où tu es de bonne volonté et n'essaye pas de niker les gens, il n'y a pas de raison que ça se passe mal            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 04/04/2007 14:52:38 }  Mes contrats ne prévoient pas d'argent, mais prévoient la conclusion d'un autre contrat. Je ne compte pas payer le cachet après coup, c'est la rémunération de la cession de droits que je cherche à rémunérer, proportionnelle à l'exploitation.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[ODemontrond]

Message  { par ODemontrond - le 04/04/2007 16:06:40 }  en général, il y a justement cession en contrepartie du cachet, les musiciens signent facilement, maintenant, si tu rémunères en fonction de l'exploitation, attends toi à des surprises, c'est vraiment pas une bonne solution. Il vaut mieux prévoir un "fixe" en cas d'exploitation c'est le conseil que m'a donné un mec d'une major.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 04/04/2007 18:42:37 }  en général, il y a justement cession en contrepartie du cachet, Euh... C'est une aberration juridique. Le cachet rémunère un contrat de travail, pas un contrat de cession de droit, qui est concomittant au contrat de travail. Lorsque je fais une session studio pour un projet non commercial, je ne paie personne puisque je ne fais pas de contrat de travail (et je n'ai pas à en faire puisque personne n'est rémunéré dans l'histoire). Le contrat de cession est fait à titre grâcieux, et il me semble logique de les rémunérer en fonction de l'exploitation. L'important est de savoir comment faire: je peux conclure le contrat prévu par le contrat initial en prévoyant une somme forfaitaire, c'est évidemment plus simple... Le problème est que ça me fait chier de payer un forfait... Parce que la somme que je dois débourser est une somme qui logiquement prévoit les exploitations à venir. Elle pourrait êter plus importante que ce que je gagne réellement. Mais si je lui donne une somme moins importante, l'artiste pourrait m'en vouloir de le laisser en marge de l'exploitation. Or ce sont des amis... Et/ou d'excellents interprètes... Le problème de la rémunération proportionnelle est qu'elle doit être versée en fonction de chaque exploitation d'où suivi obligatoire... On rejoint ma question initiale... Qui récolte les droits voisins? L'ADAMI et la SPEDIDAM? Dans ce cas, en quoi suis-je concerné? Dois-je obligatoirement me préoccuper de la répartition? Comment puis-je faire en sorte que l'ADAMI et la SPEDIDAM récoltent les droits voisins afférents à l'interprétation de mon interprète et correspondant à l'exploitation et les reversent à l'interprète? De façon automatique? Finalement, comment faire en sorte que l'artiste-interprète soit rémunéré comme je le serai de la s a c e m?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition