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   - Luc GUILLOT -
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Enregistré le : 05/09/2006 11:03:17
Localisation : Grenoble

    Précisions AGESSA, SACEM, statut d'intermittent

Message  { par Luc GUILLOT

Bonjour à tous,

Merci pour vos messages que je lis avidement !

Je suis régisseur et créateur son pour le théâtre. Je compose aussi des thèmes, virgules et/ou ponctuations musicales que j'utilise dans le cadre de ces créations théâtrales. Je bénéficie du statut des intermittents du spectacle étant principalement salarié par les compagnies. Il m'arrive cependant d'émettre des notes d'auteur AGESSA pour mes travaux de compo.

Question 1 : J'ai lu dans un post de Compositeur.org qu'il fallait un n° SIRET/SIREN pour pouvoir émettre une note d'auteur ? Ce n° s'obtient auprès du CDI en remplissant le formulaire "P0".

- Est-ce vraiment indispensable ?
- Est-ce compatible avec un statut d'intermittent ?

Ma 2ème question : J'ai aussi lu ou cru lire qu'il fallait impérativement être Membre de la s a c e m pour pouvoir émettre une note d'auteur pour des travaux de compo.

- Ai-je révé ?

Merci pour votre aide.

Luc 
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