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   - pierre Manchot -
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    remuneration musiciens

Message  { par pierre Manchot

Argh.
Je vais proceder a un enregistrement d'une dizaine de musiciens. Déclarés. Si si.
Mais meme apres avoir epluché le sujet "le point sur la remuneration des musiciens" je ne trouve pas la reponse a la question qui va suivre:
J'ai un statut autoentrepreneur et je pense que je payerai moins de charges en employant ce systeme plutot que le GUSO. Une personne avisee et surcompetente pourrait elle m'expliquer comme a un enfant de 5 ans la marche a suivre pour payer en auto entrepreneur?
Pas de question de boite de prod. Pour info c'est pour Supinfocom Arles (je sais que le sujet est epineux) et on a recu une subvention de la s a c e m. Plus de detail sur demande... 
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Pierre Manchot
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Qui a reçu la subvention, toi le compositeur ou l'Ă©cole? De quelle commission vient cette subvention? 
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   - Smoy -
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Message  { par Smoy

Ben c'est trĂšs simple, tu ne peux pas embaucher de musicien (qui que ce soit d'ailleurs...) avec un statut d'auto entrepreneur. Dans ton cas, ce statut te permet de facturer des prestations de service INDIVIDUELLES (un mixage ou un enregistrement par exemple...) mais ne permet en aucun cas d'ĂȘtre le "patron" des musiciens que tu vas enregistrer.

Pour ça, il faut monter une structure associative (avec les code APE adéquat) ou une société (EURL, SARL ect...). Sinon, si tu enregistres dans un studio tiers, tu peux demander à ce studio qu'il embauche les musiciens avec ses statuts juridiques et de te facturer la prestation des musiciens en plus de l'enregistrement. Je te fais là un résumé du topic sus-cité mais toutes les réponses étaient bien incluses dedans ;).

J'ai d'ailleurs une question en suspend dans la derniĂšre page de ce topic :lol:, si quelqu'un a la compĂ©tence pour y rĂ©pondre et le fait, j'y paye un pot de nutella :) 
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   - vincent -
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    Une petite idĂ©e

Message  { par vincent

Bonjour,
Je te conseil de voir l'adami et la spedidam qui s'occupe de la rémunération des artistes sur les ventes et utilisations rémunérées des oeuvres.
Je pense que tu peux rémunérer les artistes en les payants comme des prestataires de service. C'est à dire que leur rémunération sera une part de leurs bénéfices non commerciaux et pas la contrepartie d'un contrat de travail. Ceci dit un conseiller de la chambre du commerce doit mieux t'éclairer que moi.

A bientĂŽt

Vincent 
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Message  { par Francois111

Bonjour,
juste une remarque...
attention, le GUSO c'est normalement pour du LIVE pas de l'enregistrement (sauf erreur de ma part). 
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   - mathieu -
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Message  { par mathieu

CIRCULAIRE DSS/SDFSS/5C/2004/123 du 16 mars 2004 relative au guichet unique pour les organisateurs de spectacles vivants employeurs d’artistes ou de techniciens du spectacle vivant (GUSO), dès lors que le spectacle ne constitue pas leur activité principale ou leur objet.

Le secteur du spectacle enregistré (audiovisuel, cinéma) ainsi que les entreprises pour lesquelles le spectacle constitue leur activité principale ou leur objet, n’entrent pas non plus dans le champ d’application du GUSO.
 
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Message  { par zikayan

L'auto-entreprenariat sert Ă  facturer son propre travail, pas celui des autres.
C'est dans le titre :P 
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   - pierre Manchot -
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    precisions

Message  { par pierre Manchot

Salut,
bon alors voici un max de précisions (ca peut servir pour me répondre mais aussi pour avoir vous aussi des sousous):
Le court mĂ©trage s’appelle Matatoro, film fin d’etudes Supinfocom Arles de 6 min dont 5 de musique.
Enregistrement par une fanfare de 9 musiciens + 1 chef + 1 guitare. Style paso doble, flamenco

La s a c e m file des aides en rĂ©gions via des structures associatives
regionales. Dans ce cas, c’est AlcimĂ© (festival film Aubagne) qui nous a attribuĂ© une aide de 4000 euros.

L’argent est versĂ© a l’ecole, puisque c’est elle qui a fait la demande officiellement. Dans la convention, il n’est pas dit que c’est celui qui recoit l’argent qui doit payer directement toute la musique (contrairement a la SPEDIDAM) donc vu que l’ecole a pas le droit de payer des gens extĂ©rieurs blablabla, elle me reverse tout. C’est donc moi qui m’en charge (c’est bien le problĂšme, les charges) et c’est une premiĂšre.

Je voudrais déclarer absolument tout pour justifier du budget, mais aussi payer le moins de charges possibles.
Voici apparement les solutions apparentes:
1. Je demande au studio d’embaucher les musiciens. Comment ca marche ?
2. On m’a parlĂ© de la coopĂ©rative Clara (http://www.cae-clara.fr/) qui s'occupent des paies des musiciens, moyennant commission 10%). Connaissez ?
3. Est ce que si je monte une boite de prod c’est long et rentable ? 
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Pierre Manchot
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