{ Association <Entre libre et droit d'auteur> }

[Christophe]

Message  { par Christophe - le 27/11/2009 12:09:26 }  Je souhaiterais monter une asso d'illustration sonore qui prendrait "en charge" tout le côtés "musique libre". C'est à dire sans s a c e m, sans déclaration chez eux..etc...en gros, on commande une musique, je la facture aux clients dans le cadre de la prestation voulu, et ils en fond se qu'ils veulent. Mais à côtes de cela, je voudrais aussi pouvoir toucher mes droits s a c e m sur certaine compo... Et la est ma question: En tant que Christophe, puis je déclarer à la s a c e m des compositions qui sont facturé par mon association mais dont les droits me reviennent, et mon association peut elle facturer des composition libre, sans que j'apparaisse ou soit obligé de le déclarer en mon nom? Pour faire simple (.. Si on veut), Christophe et Association X, peuvent t'ils être dissociable l'un de l'autre sur le droit d'auteur mais pas sur la facturation qui elle sera faite au nom de l'asso ? *..sachant que j'en serais le Président, peut être devrais être Membres alors ?!...*:roll: Bref.. J'ai un doute sur la clarté de mon explication et sur mes questions... Mais est ce que quelqu'un a cerné se que je voulais dire, et pourrait éventuellement m'aiguiller ? Merci             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[David_Dervin]

Message  { par David_Dervin - le 27/11/2009 12:27:22 }  Salut! J'étais sur le point de poster le même genre de sujet. sans déclaration chez eux..etc...en gros En tant que Membre de la s a c e m tu es obligé de déposer tes oeuvres. c'est vrai que je n'ai pas tous saisis dans ton post Par contre dans la logique si tu fais un site de ventes d'instru qui seront forcément à l'écoute, et que tu es propriétaire de ce site je ne crois pas que tu paies la s a c e m. un site qui appartiendrait à plusieurs compositeurs pourrait donc mettre en écoute sans que la s a c e m ne puisse rien faire en théorie. mais ce n'est qu'une théorie je suis justement en train de réfléchir la dessus.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Christophe]

Message  { par Christophe - le 27/11/2009 12:41:02 }  Salut! En tant que Membre de la s a c e m tu es obligé de déposer tes oeuvres. Oui ça c'est ok, mais mon asso elle n'est pas obligé ? En gros, c'est comme si j'étais employé par mon asso. Sur de la musique libre, c'est elle qui fait la presta, la facture etc...sans qu'on sache qui à composé. Mais par contre, le jour ou j'ai envie de toucher des droits, je fais faire la presta par mon asso, la facturation et la je précise que c'est moi qui l'ai fait (noté la facture ou autre..) avec un dépôt de droit s a c e m. est ce possible ? ou j'invente des trucs qui n'existe pas et dont je suis le seul à comprendre ?             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Smoy]

Message  { par Smoy - le 27/11/2009 13:29:56 }  Tu mets le doigt, je pense sur le gros problème de la s a c e m aujourd'hui. En France, la propriété intellectuelle est inaliénable et tu es tenu (même en étant "employé" par une association ou autres...) de déclarer la totalité de ta propriété intellectuelle (musicale) à la s a c e m. C'est un système un peu batard qui dans un sens protège les compositeurs travaillant pour des productions franco-françaises mais qui ferme pas mal de contrats dans des productions internationales qui ne veulent pas entendre parler de la s a c e m (le jeu video notamment). Pas mal de topic ont déjà débattu de ça et je préfère pour les détails et les solutions laisser la parole à des personnes plus compétentes car je ne vex pas te dire de conneries. Mais bon, c'est un problème assez insoluble....             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[David_Dervin]

Message  { par David_Dervin - le 27/11/2009 13:39:05 }  est ce possible ? ou j'invente des trucs qui n'existe pas et dont je suis le seul à comprendre ? En gros, c'est comme si j'étais employé par mon asso. Si tu veux être employé par ton asso tu ne peut ni être le président, ni le trésorier, tu dois trouver quelqu'un de confiance pour ça, mais attention.... j'ai vu des cas ou des personnes ont accepter de prendre ce rôle pour rendre service et elle se sont retrouver à payer l'URSSAF ! YEAH Oui ça c'est ok, mais mon asso elle n'est pas obligé ? hum... Se sera forcément un moyen détourné et je ne suis par sûr que tu seras complètement dans la légalité. Mais par contre, le jour ou j'ai envie de toucher des droits, je fais faire la presta par mon asso, la facturation et la je précise que c'est moi qui l'ai fait (noté la facture ou autre..) avec un dépôt de droit s a c e m. ben là oui, et en plus en passant par ton asso tu défiscalise pas mal le truc. PS Dirige toi aussi vers les réunions des associations , tu peut y croiser le président ou vice-président de ta région, si tu t'entend bien avec,et que ton dossier est solide, les subventions pleuvent, ( ca c'est déjà vu ) et smoy a raison mais en même temps beaucoup de sociétaires s a c e m se permettent de ne pas déposer leur oeuvres , après ca c'est un choix....            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Christophe]

Message  { par Christophe - le 27/11/2009 14:11:48 }  En fait, en mangeant mon poulet au Uncle Ben's curry avec mon amie.. Je pensais à quelque chose de peut être plus simple,voir vraiment légal. Tout d'abord, faut savoir que je ne veux pas être employé de mon asso, je me suis mal exprimé..sorry Donc, voila à quoi j'ai pensé: Imaginons que je monte une association accès sur l'illustration musicale avec mon amie (madame Dupons) qui sera secrétaire ou trésorière et moi messieurs Durant je serais Président ! Mme Dupons est compositrice de musique et ne veux rien déposer à la s a c e m,elle veut simplement vendre sa musique en libre droit par le biais de l'asso, une éventuelle protection Créative Common pour se rassurer, mais rien de plus... Mr Durant est aussi compositeur de musique et il veut vendre sa musique que sous protection et dépôt s a c e m, et par le biais de l'asso. Pour l'asso, elle propose des prestations d'illustration musicale divers,elle aura un siège sociale, il n'y aura pas d'employés et fera de la facturation pour Mme Dupons et Mr Durant. Mr Durant et Mme Dupons récupèrerons leurs frais (et donc leur argent durement gagné à composé) par des bons d'essence, de courses, de logement car vivant dans le siège social de l'asso etc... Voila, en gros comment je verrais la chose... Est ce crédible, faisable, légale et recevable ?             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[heral]

Message  { par heral - le 27/11/2009 14:30:48 }  je te trouve bien complexe.....pourquoi tu ne prends pas, simplement, un pseudo? tu t'appelles tartampion et tu vends ce que tu veux à qui tu veux, c'est ton problème. cependant, n'oublie pas un détail qui a son importance: pour "vendre" une oeuvre (admettons que ça soit l'objet de ton association ) encore faut il que cette association en soit proprietaire !!!! pour ceder des droits, encore faut il les avoir obtenus ! et là, rien à voir avec la s a c e m, il s'agit du code de la propriété artistique et litteraire, et meme de la propriété intellectuelle (en general) or, un auteur (compositeur, dialoguiste, scenariste....) est une personne physique et pas morale. puis, conseil de sage, attention avec les associations, le président est pénalement responsable de tous les actes de son association. (bonne chance à toi lorsque, par ex, ta femme, présidente, divorce ) en conclusion, tout ceci est tres compliqué. et puis je ne comprends pas exactement , si tu veux deposer un morceau sous ton nom à la s a c e m, que tu aurais déja cédé en CC sous un nom d'emprunt .            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Smoy]

Message  { par Smoy - le 27/11/2009 14:36:00 }  Mouais ça doit pouvoir marcher, mais ça reste de la grosse débrouille. Mais à mon avis, l'association, n'est pas indiqué pour toi car elle ne te permet pas d'être payé. Peut-être une autoentreprise au nom de Mme Dupont (même si c'est toi qui compose si j'ai bien compris)pour les musiques libres de droits et sociétaire s a c e m pour toi. L'auto-entreprise à ça de bien qu'elle te permet d'être imposable au prorata de ce que tu gagnes. Sache aussi qu'en théorie tu risques la radiation de la s a c e m à ne pas tout déclarer chez eux, mais dans les faits, je n'ai pas la souvenance d'un compositeur s'étant fait virer pour un tel motif. A toi de voir.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Terch]

Message  { par Terch - le 27/11/2009 14:50:49 }  lle veut simplement vendre sa musique en libre droit La musique libre de droit n'existe pas en France. En ce sens que toute musique exploitée sur le sol français entrainera la perception de droits. Ce n'est pas dû à la s a c e m, c'est le droit français. Si tu vends de la musique dans un espèce de système à la "BuyOut", les droits engendrés par diffusions, ventes, etc. ne serviront qu'à gonfler les poches de gens qui n'ont rien à voir avec ta musique ! Mais bon, libre à toi. Le droit français protège nos droits, un peu trop parfois il est vrai, et certains aménagements devraient être créés (toujours le dilemme du Jeu Vidéo). Mais vouloir le contourner en créant des sites de "musiques libres de droits" contribue d'une part à la chute du gagne-pain de toute la profession, et d'autre part à une culture de gratuité de la musique, et plus généralement de toute la production musicale. Et après il faut rééduquer tout le monde, même dans les milieux professionnels: je suis par exemple en train de me battre contre un jeune réalisateur qui ne veut pas comprendre que la qualité de la production musicale a un coût, et ce genre d'exemple se reproduit bien des fois, trop souvent d'ailleurs. Attention ! Vous êtes en train de scier la branche sur laquelle vous êtes assis ! De plus l'entreprise, euh pardon... L'association que tu veux mettre en place va être à but lucratif, tout cela n'est pas joli joli...             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Christophe]

Message  { par Christophe - le 27/11/2009 14:54:01 }  Donc a la rigueur je peux vendre en auto entrepreneur de la musique libre en mon nom et avec un pseudo sous droit s a c e m?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition