{ Contrat de cession de droits : besoin d'aide ! }

[Yann Cléo]

Message  { par Yann Cléo - le 11/11/2009 10:03:26 }  Salut à tous. Une société qui produit un documentaire destiné à être projeté dans un musée veux utiliser trois musiques que j'ai composées (avec mon frangin) et qui ont été utilisées il y a quelque temps sur un DVD. Il me propose une somme d'argent (200€ pour être précis) et veut que je signe un contrat ce cession de droits d'auteur et de reproduction. J'avoue que ce contrat est un peu flou pour moi... Cela veut dire que je lui donne les droits et que je n'aurais plus rien à voir avec ma musique ? Si l'entrée du musée est payante, je devrais logiquement recevoir des droits s a c e m ? Même après avoir signé ce contrat ? Je pose la question autour de moi et je me rends compte que cette histoire de cession de droit est très vague pour pas mal de gens. Il est temps que je comprenne tout ça une bonne fois pour toutes ! Merci pour votre aide, Yann.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Xavier Thiry]

Message  { par Xavier Thiry - le 11/11/2009 10:28:29 }  de ce que j'en sais (ne m'en veux pas de me servir de T.P. ) : normalement, ce devrait être un contrat qui définit un cadre et une durée, c.a.d. que tu les autorises, contre 200€, à diffuser ta musique dans le documentaire diffusé dans le musée, sur une durée de [durée de l'expo]. dans ce cadre-là, c'est ok pour la s a c e m, c'est possible que les commissaires de l'exposition soient censés payer un forfait à la s a c e m. Je doute qu'ils le feront, et de toutes façons la somme pourrait être ridicule. En tous cas, ça ne doit pas intervenir dans ta négociation, ne compte pas dessus.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[zikayan]

Message  { par zikayan - le 11/11/2009 11:05:46 }  Pour ce cas de figure, une note de cession de droits d'auteur précisant les droits cédés (synchronisation et reproduction au sein du film "xxx", pour tel usage, pour telle durée et territoire) devrait suffire. Quant à la s a c e m, toute diffusion publique donne lieu à versement de droits. Le musée paye certainement déjà de la s a c e m, il faut juste que la s a c e m soit au courant : la cue-sheet et la déclaration du commissaire de l'expo sont normalement là pour ça.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 11/11/2009 11:36:22 }  Quant à la s a c e m, toute diffusion publique donne lieu à versement de droits. Le musée paye certainement déjà de la s a c e m, il faut juste que la s a c e m soit au courant : la cue-sheet et la déclaration du commissaire de l'expo sont normalement là pour ça. J'ai une amie qui a composé récemment pour un célèbre musée de la capitale. Et ce dernier voulait la musique de telle façon qu'ils n'aient pas de droit s a c e m à payer. Je ne sais pas si elle a réussi à s'en sortir mais apparemment son adhésion s a c e m posait fortement problème.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 11/11/2009 11:37:13 }  Quant à la s a c e m, toute diffusion publique donne lieu à versement de droits. Le musée paye certainement déjà de la s a c e m, il faut juste que la s a c e m soit au courant : la cue-sheet et la déclaration du commissaire de l'expo sont normalement là pour ça. J'ai fais la musique d'un documentaire diffusé durant une exposition qui a duré deux ans au musée national de Corte. Plus de 2 000 000 de visiteurs payants... Dépôt en règle. Je l'ai signalé à la s a c e m... résultat, à ce jour (ça fait plus de 3 ans!) aucune répartition. Une personne à la s a c e m à juste pu me dire qu'il y avait peut-être des conventions avec les Musées Nationaux, et que de toutes façons c'était difficile avec la Corse!!! Pressentant un peu le coup, je me suis fais payer en conséquence à la commande et aucune cession exclusive, je peux utiliser cette musique à me guise. M'enfin quand même!!!            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Yann Cléo]

Message  { par Yann Cléo - le 12/11/2009 11:36:08 }  Merci à tous pour vos réponses et suggestions. On doit voir un responsable de la société de prod d'ici quelques jours et je suis maintenant plus éclairé concernant le contrat de cession de droit. N'hésitez pas à poster vos remarques sur le sujet car c'est très intéressant. A+            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[heral]

Message  { par heral - le 12/11/2009 11:51:32 }  question muséographie, j'en ai fait un bon petit paquet. y compris pour la cité des sciences. ne rien prevoir comme repartition s a c e m est signe de grande sagesse donc, il vaut mieux une somme convenable à la commande, et surtout dans votre cas, parfaitement cerner l'utilisation qu'ils pourraient faire de votre oeuvre et la durée que vous leur accordez .            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Yann Cléo]

Message  { par Yann Cléo - le 17/11/2009 08:46:01 }  Franchement dans notre pays, quand des compositeurs bossent pour une entreprise il y a toujours à un moment donné la question qui tue : "et au niveau s a c e m ???". Donc nous...on essaie de se dépatouiller d'une manière ou d'une autre. Normal, si on veux bosser ! Et quand (par miracle) le demandeur est OK pour tout ce qui concerne la s a c e m, et bien le compositeur ne verra jamais les euros qui devraient lui être versés par l'organisme car... Et bien en fait je ne sais pas pourquoi ! La répartition s a c e m fait partie des grands mystères de la vie !...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition