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   - Croustibat -
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    Copyright sur oeuvre dérivée

Message  { par Croustibat

Bonjour tout le monde,

Il m'a pris la lubie d'arranger le morceau Atom Heart Mother des Pink Floyd pour une harmonie (en l'occurrence l'harmonie municipale dans laquelle je joue), et je me demandais comment ça se passait en termes de droits d'auteurs. Ma question se résume donc ainsi:

Dans quelle mesure serait-il possible que mon arrangement soit joué légalement par mon orchestre d'harmonie? (en public, bien entendu^^)

edit: j'ai oublié de préciser, le cadre des concert est toujours gratuit et je ne prétends nullement obtenir des droits d'arrangements ou choses de ce genre. Je veux juste pouvoir diriger mon arrangement en public gratuitement sans me faire courir après par une maison de disques ou que sais-je...^^ 
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Message  { par ./.

Bonjour
Le concert est peut être gratuit mais les droits ne le sont pas forcément.
Il y a de meilleurs spécialistes que moi sur ces questions ici, mais une oeuvre protégée doit faire part d'une demande d'autorisation pour une exploitation de ce genre (arrangement)
enfin je crois... 
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Message  { par Xavier Thiry

salut croustibat

j'adore ton initiative et ton pseudo

je viens de mentionner atom heart mother pas plus tard qu'il y a 5 minutes sur ce même forum ! 
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    Re: Copyright sur oeuvre dérivée

Message  { par heral

Croustibat a écrit : et je me demandais comment ça se passait en termes de droits d'auteurs.
j'ai ecrit un arrangement de "fascination" pour un orchestre de chambre
le responsable de la formation n'a pu obtenir de l'editeur que la possibilité de jouer en concert, mais pas d'autorisation pour fixer l'oeuvre sur un support.
donc demande aux ayant droits (on ne sait jamais) mais à priori, pour le "live" cela ne represente pas souvent de probleme (quelque fois il demandent les partitions)
l'editeur est garant du droit moral du (des) compositeur(s) 
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Message  { par Franckyone

Bonjour,

voila mon avis :

je pense que tu n'as pas besoin de demander une autaurisation a qui que ce soit , vu que c' est seulement pour le jouer en concert ...

sinon , logiquement , tous les orchestres de mariages , baptêmes, ou de communions par exemple n' en finiraient pas de demander des autorisations vu qu ils ne font que des reprises .....

la seule chose, c est que tu n'as pas le droit de l' enregistrer sur un support ou de le vendre....( et je crois que tu n'as pas le droit non plus d' en faire la promotion ...)

F. 
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Franckyone a écrit :Bonjour,


sinon , logiquement , tous les orchestres de mariages , baptêmes, ou de communions par exemple n' en finiraient pas de demander des autorisations vu qu ils ne font que des reprises .....

.
... sont des manifestations privées il me semble, et donc àmha pas soumises aux mêmes droits zé obligations que des manifestations publiques
un concert quelque soit sont statut (place payantes paf gatuites ) est une manifestation publique
enfin je crois, mais est ce que je grandis pour autant ? 
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Message  { par heral

Franckyone a écrit : tous les orchestres de mariages , baptêmes, ou de communions par exemple n' en finiraient pas de demander des autorisations vu qu ils ne font que des reprises .....
le monsieur precise qu'il va devoir faire un arrangement pour une harmonie.
qui dit arrangement dit transformation de l'oeuvre, ce qui induit une autorisation prealable aupres de(s) auteur(s)
voila 
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Message  { par Franckyone

sinon , logiquement , tous les orchestres de mariages , baptêmes, ou de communions par exemple n' en finiraient pas de demander des autorisations vu qu ils ne font que des reprises .....

.
... sont des manifestations privées il me semble, et donc àmha pas soumises aux mêmes droits zé obligations que des manifestations publiques
un concert quelque soit sont statut (place payantes paf gatuites ) et une manifestation publique

oui ...peut etre est ce different .... Mais alors toujours dans ma logique je me pose la question :

tous les concerts publics style fête de la musique ou tout le monde descend dans la rue pour jouer des reprises et les arranger a leur sauce maison ....sont tous des fraudeurs ? je ne pense pas qu un de ces groupes demande un droit pour rejouer des titres même avec des arrangements différents ... Et il n y a rien de privé !!

je pense que ça mérite réflexion .

F. 
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Message  { par Croustibat

Merci pour vos aimables réponses. C'est toujours un peu flou concrètement. En gros, il faut une autorisation, mais qui s'apparenterait plus à une demande par politesse... pour faire un concert. L'enregistrer serait une autre affaire, j'imagine... (les ayants-droit demanderaient une compensation financière..?) 
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Message  { par YuHirà

L'autorisation doit être expresse et écrite. Tu dois toujours t'aménager une preuve solide. Sinon tu prends des risques!
Tous les concerts publics style fête de la musique ou tout le monde descend dans la rue pour jouer des reprises et les arranger a leur sauce maison ....sont tous des fraudeurs ?
En réalité non parce qu'à ma connaissance, le jour de la Fête de la musique, la s a c e m ne récolte aucun droit d'auteur. C'est ce qui a été décidé. Une sorte d'administie générale en quelque sorte qui n'est valable que le 21 juin... 
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