Remunération suite a exploitation commerciale d'un court métrage

[Jabberwock]

Salut à tous,
Dans le cas d'un film mis en musique "à titre gracieux" car tout le budget est passé dans la location du décors et du matos de tournage(même l'auteur/réalisateur ne touchera rien) mais ayant pour but une exploitation commerciale, est-ce possible de réclamer un pourcentage des recettes?
Est-ce sous forme de droit d'auteur?
Comment tourner ça dans un contrat?

Si cette info peut servir, je ne suis pas Membre sacem ou sacd.

Merci d'avance!

J.

[Laurent JUILLET]

Bien entendu. La rémunération se fera sous forme de droits perçus pour ton compte par la Sacem. Il te suffit de déposer l'oeuvre (la bande originale) auprès des services. Il faut bien documenter le film.

Il faudra que tu deviennes adhérent de la Sacem pour pouvoir toucher tes droits.

Comment déposer une oeuvre à la Sacem ?

Bon dépôt.

[Jabberwock]

Merci pour ta réponse.
Après quelques jours de recherche c'est bien ce que j'ai fini par voir, en effet.
En fin de compte comme je ne vise pas la France et que l'idée d'appartenir entièrement à la SACEM sur 99 générations ne m'attire pas j'ai préféré passer par la BMI.
Au moins j'aurais moins d'emmerdes pour bosser aux US. Même si je ne suis pas adhérent SACEM, j'ai raté un contrat l'an dernier parce que des clients US potentiels ont vu "Français=SACEM=Emmerdes"... C'est dommage c'est un pote qui bosse dans leur succursale Lyonnaise qui a tenté de me faire entrer en contact en plus...

Merci en tout cas.
J.

[Laurent JUILLET]

La SACEM est l'une des plus puissantes OGC, c'est pourquoi nombre d'auteurs étrangers adhèrent, en particulier dans l'audiovisuel. Ensuite le sempiternel "Français=Sacem" est ridicule puisqu'il est possible d'adhérer à tout moment. Et pour aller au bout, la BMI, comme la plupart des OGC, a des accords de reciprocité signés avec la SACEM, donc BMI=PRS=SUIZA=GEMA=ASCAP=SACEM.

Donc pour ma part, en tant que jeune auteur, je me poserai plutôt la question sous ces termes: est-ce que je veux travailler dans un système vertueux qui assure ma rémunération et mes cotisations sociales ou est-ce que je veux travailler dans des conditions qui me seront imposées directement par des commanditaires ?

Conditions imposées qui ne sont pas nécessairement négatives. Mais pour avoir pratiqué les deux (c'est tout à fait possible), je peux dire sans hésité que le fait d'être sociétaire Sacem me permet de vivre décemment car l'exploitation de mon répertoire est géré comme il se doit. Les choses sont évidement perfectibles pour bon nombre de raisons mais je ne regrette absolument pas mon choix. Après cela dépend de l'exploitation de ses oeuvres.