{ Contrat }

[Francois111]

Message  { par Francois111 - le 26/03/2009 13:28:12 }  diffusion festival et chaine TV. Naturellement le tout sera déposé s a c e m sous mon nom et donc je toucherais mes droits ainsi...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 26/03/2009 13:29:50 }  diffusion festival et chaine TV. Quelle Chaîne? Quelle heure?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Francois111]

Message  { par Francois111 - le 26/03/2009 13:32:27 }  13ème rue ... J'imagine que si tu insistes ainsi Laurent c'est qu'il y a une raison ...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 26/03/2009 13:36:10 }  13ème rue ... J'imagine que si tu insistes ainsi Laurent c'est qu'il y a une raison ... Oui, car les coefficients ne sont pas du tout les mêmes selon les chaînes, et malheureusement le câble ne génère quasiment rien en terme de droits.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Francois111]

Message  { par Francois111 - le 26/03/2009 13:44:54 }  Je comprends Laurent, maintenant ce projet ne m'a pas demandé énormément de travail. Etait aussi en vue une collaboration future qui est aujourd'hui pour moi remise en cause. Pour faire avancer le problème, j'ai appelé le service juridique de la s a c e m qui m'a confirmé que je ne pouvais céder les droits patrimoniaux car je les ai cédé à la s a c e m en y adhérent ... Il me propose de faire ce que j'ai fait un contrat de droit d'utilisation ...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[heral]

Message  { par heral - le 26/03/2009 13:56:59 }  Pour faire avancer le problème, j'ai appelé le service juridique de la s a c e m qui m'a confirmé que je ne pouvais céder les droits patrimoniaux car je les ai cédé à la s a c e m en y adhérent ... Il me propose de faire ce que j'ai fait un contrat de droit d'utilisation ... oui, c'est un peu ce que je voulais dire plus haut.... on ne peut ceder ses droits patrimoniaux qu'une seule fois.(L'exclusivité des droits patrimoniaux sur une Å“uvre ne peut être cédée qu'une seule fois, toute cession postérieure de l'Å“uvre constitue une contrefaçon) cela dit, ce que tu peux ceder (dois ceder pour que la prod jouisse de son droit de diffuser l'oeuvre de collaboration) c'est le droit d'exploitation duquel decoulent les droits de reproduction et de reproduction. est ce un peu plus clair?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[zikayan]

Message  { par zikayan - le 26/03/2009 13:57:27 }  Damien l'a pourtant clairement exposé dans le contrat qu'il a proposé, il faut lier le droit d'utilisation au film, exclusivement. Ce qui n'est pas le cas dans la convention que tu as signée, ou t'apprêtes à signer. Mais tu nous apprends qu'il y a une diff télé prévue. On n'est plus dans l'amateurisme ou l'associatif, là. C'est moi qui ne comprends plus rien à ce projet.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Francois111]

Message  { par Francois111 - le 26/03/2009 14:17:02 }  J'ai appelé le cabinet, j'ai expliqué le blem ... bref, la personne m'a dit que effectivement je suis à la s a c e m donc je ne peux céder mes droits patrimoniaux, et voici la rép de la réa : oui ils m'ont dit que comme tu ne comprenais rien alors il vallait mieux faire comme çà!... C'était plus sur... bref, conclusion, merci de bosser gratuitement pour nous gros blaireau... ca donne pas trop envi de continuer dans le métier ...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[./.]

Message  { par ./. - le 26/03/2009 14:26:29 }  D'experience des gens qui prenne l'habitude de te prendre de haut ne la lâcheront pas, à courte vue de tarin et d'avis conseilleur non payeur ça vaut ce que ça vaut: "FRANCOIS TU LES LACHES DE SUITE ET TU LES PLANTES ILLICO SANS AUTRE PREAVIS NI POSTE RESTANTE" bon mais je ne suis pas à ta place            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[zikayan]

Message  { par zikayan - le 26/03/2009 14:32:39 }  François, si tu signes le dernier contrat présenté, malgré nos efforts à t'en démontrer l'iniquité : - tu es un peu un blaireau, oui (mais on l'est tous, d'une façon ou d'une autre), - en face, ils n'auront toujours rien appris et compris, - et ensemble, vous participez au fait que notre métier devienne impossible. Ce n'est pas une catastrophe de se prendre la tête sur des problèmes contractuels, et tu vas connaître ça toute ta vie de compositeur, par contre ça l'est de céder à une pression idiote et ignorante.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition