{ Le point sur la rémunération des compositeurs }

[crampe]

Message  { par crampe - le 06/01/2012 23:02:15 }  No one?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[arfouf]

Message  { par arfouf - le 07/01/2012 12:36:28 }  je n'ai pas vraiment de réponse administrative , mais par contre ton post me donne l'occasion d'ouvrir ton site et j'apprécie fort ! sincérement ... belle découverte ...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[crampe]

Message  { par crampe - le 07/01/2012 14:42:17 }  Merci Artouf! Il s'est passé pas mal de choses depuis sa dernière mise à jour, faut que je prenne le temps de l'actualiser. Et sinon, Help!            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[heral]

Message  { par heral - le 08/01/2012 01:46:55 }  Salut tout le monde. Une question un peu spécifique, mais qui rentre complètement dans la discussion: Je compose de la musique pour des animations destinées à la TV. La boîte de prod à un contrat non pas avec moi mais avec le graphiste. C'est donc ce dernier (qui est à la MDA qui me paye (en rétrocession d'honoraires). Si j'ai bien tout compris je peux simplement lui faire une note de droits d'auteur et lui reversera les charges à l'AGESSA. De mon côté je n'ai plus qu'à déclarer ça en traitements et salaires sur ma feuille d'imposition. Le détail qui me turlupine c'est que sur le bordereau déclaratif AGESSA le client est dénommé "Diffuseur", or vous comprenez bien que mon client n'est pas la boîte de prod. Par ailleurs est demandé le numéro AGESSA de ce diffuseur... ? Pour info Je suis allé à l'AGESSA et on m'a répondu que seul l'éditeur/diffuseur pouvait me payer en note de droits d'auteur, pas un autre artiste par rétrocession d'honoraires. La MDA, elle confirme que c'est tout à fait possible, et que c'est un peu le principe des rétrocessions... (On va faire confiance à la MDA car après moulte lectures il semblerait qu'ils soient les plus sérieux et compétents, et aussi parce que ça nous arrange!). Enfin, pouvez-vous me confirmer que je ne suis aucunement obligé d'avoir le statut de travailleur indépendant, du moins tant que je ne gagne pas au-dessus d'un certain plafond, et donc pas besoin de numéro de SIRET? Merci pour votre aide!! Jul ton montage est péteux.... l'agessa te dit une chose correcte, celui qui est habilité à payer les charges est le diffuseur de l'oeuvre. et puis, pour les droits d'auteur lors des diffusions de ces animations, qui perçoit la s a c e m? toi? ou ton pote à la MDA? ou personne? attention aux montages hasardeux, quand tout va bien, tout va bien, quand tout va mal, là, c'est beaucoup moins drole .... un peu comme pour un mariage, faut bien mettre au point les contrats qui lient les deux parties. mais la plus grande fautive reste la boite de prod qui contractualise de la musique avec un graphiste concernant les BNC perçus de la cession d'exploitation, de prime de commande, oui, on peut declarer ces benefices en traitement et salaires, à la condition que ces revenus soient intégralement déclarés au fisc, pour cela le diffuseur/producteur doit remplir un formulaire spécifique chaque année, en stipulant les personnes qui ont été payées en droit d'auteur, et je doute que ton graphiste fasse cette demarche.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[arfouf]

Message  { par arfouf - le 08/01/2012 09:40:59 }  "mais la plus grande fautive reste la boite de prod qui contractualise de la musique avec un graphiste " ça me semblait bien ska-breux itou ! Mais y-a sûrement moyen de remettre tout a plat et que tu sois rémunérer en tant que compositeur directement par la prod non?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[crampe]

Message  { par crampe - le 09/01/2012 18:29:24 }  Oui Artouf, c'est un poil scabreux. Mais pour l'instant je vais devoir faire avec. Heral m'a généreusement offert un cour particulier et a pu répondre à toutes mes questions. Il ne m'a pas encore proposé de venir tremper les pieds dans l'eau par chez lui, mais ça, ne lui dîtes pas, c'est ma prochaine mission. Au fait Heral, je n'ai pas tout compris concernant les requins de l'audiovisuel... Jul            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[arfouf]

Message  { par arfouf - le 09/01/2012 18:36:08 }  tu as bien de la chance parce que moi je me prends la tête pour comprendre ce que je dois faire avec l'Agessa, qui ne répond pas à mes courriers et je ne sais toujours pas sur quel plancher je danse ...             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[pianono]

Message  { par pianono - le 17/01/2012 16:44:00 }  la musique est un business come un autre, j'en tombe encore des nues à la lecture des posts de certains. Un contrat est un contrat et implique la prise deresponsabilités! Quand vous louer une superbe villa à Cannes ou un appartement pas cher à Lyon, vous vous engagez à payez des charges pour la jouissance d'un bien, la musique c'est pareil;)            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[heral]

Message  { par heral - le 17/01/2012 17:32:42 }  Un contrat est un contrat encore faut il qu'il y en ait un             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[markvador]

Message  { par markvador - le 18/01/2012 13:21:37 }  j'en profite pour rebondir sur le massage de crampe car j'ai la même problématique qui se pose pour moi. Je travaille avec une réalisatrice qui s'est aquité de la facturation globale pour son client, qui est elle-aussi à l'agessa et me propose également une rétrocession. Dans ce cas il n'y aurait pas de charges à payer (logique puisque payées par son client pour la presta globale). Donc si j'ai bie ncompris c'est scabreux, mais est-ce au moins légal de faire comme ça ? Je vois sur le net des articles qui disent qu'en effet il y a une dispense de précompte dans certains cas, comme celui-ci .. Mais ça veut dire que je ne déclarerais pas cette prestation aux agessa puisque je ne travailel pas pour un "diffuseur" ? désolé si mes questions sont un peu naives mais je suis encore un peu perdu             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition