♪ - FORUM PRO : Conseils et infos relatifs à l'exercice de l'activité de compositeur. (Juridique, administratif, commercial, ...) Contrats, licences, rémunération, votre statut, vos droits, ...  
Répondre
Avatar du membre
   - YuHirà -
☆ Team ♪ | Contrib.
☆ Team ♪ | Contrib.
Messages : 3609
Enregistré le : 25/06/2004 12:39:05
Contact :

   

Message  { par YuHirà

Suffit de demander

Image 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Avatar du membre
   - Tilt -
Membre ♪
Messages : 14
Enregistré le : 09/05/2007 15:31:41
Contact :

   

Message  { par Tilt

Je vais enlever certaines phrases pas claires et reformuler quelques tournures.
Je crois que vous avez tous raison.

Ce sujet sensible m'a posé problème depuis le début. Ce n'est pas facile à expliquer avec des mots simples. Je m'y remets ce soir, promis...


A bientôt, et merci pour vos remarques ;-)

Tanguy 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
   - zikayan -
Membre ♪♪♪♪
Messages : 1243
Enregistré le : 01/01/2008 20:50:54

   

Message  { par zikayan

Mais c'est pourtant pas si compliqué ? :?

Composition : invention, écriture et développement du thème musical, travail d'auteur rémunéré en droits d'auteur, payable sur présentation d'une facture de droits d'auteur précisant l'objet de la composition et les droits cédés afférants.

Production (ou réalisation) : travail technique ou d'éxécution visant à la réalisation d'un master exploitable du thème musical, rémunéré en salaire ou sur présentation d'une facture pour un indépendant ou une boite.

Dans l'idéal, et historiquement, on compose chez soi, puis on se fait embaucher pour produire le master en studio. Si on fait tout chez soi en home-studio, il reste logique de séparer les deux, et pourquoi pas de cumuler une rémunération en droits d'auteurs pour la compo avec des cachets pour la prod, qui ouvriront potentiellement droit à des indemnisations assedic. Ou si on a beaucoup de boulot, de monter une structure pour facturer la réalisation.

Enfin voilà, désolé pour cet énénième résumé, mais je vois pas où est le problème ?

/edit/
Et si certains s'y perdent, transposez : pas en fa# mineur, mais sur un autre métier. C'est exactement pareil pour un auteur/réalisateur, de documentaires par exemple : il est payé avec un forfait en droits d'auteur pour écrire et développer son sujet, puis il est embauché pour le réaliser... 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
   - zikayan -
Membre ♪♪♪♪
Messages : 1243
Enregistré le : 01/01/2008 20:50:54

   

Message  { par zikayan

Et en y réfléchissant, le métier de compositeur devrait se cumuler de plus en plus à celui de réalisateur musical, au moins dans le domaine de l'audiovisuel, dans la mesure où les droits d'auteur résultants de l'exploitation, ainsi que les forfaits de commande, normalement seules ressources du compositeur, diminuent d'année en année... La seule issue, pour revaloriser notre activité, dont la perception par les prods est troublée par l'avénement du home-studio, est bien de séparer à nouveau la composition et la réalisation sur le plan économique et contractuel ! 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Avatar du membre
   - Laurent JUILLET -
☆ Team ♪ | Modérateur
☆ Team ♪ | Modérateur
Messages : 3528
Enregistré le : 23/07/2005 11:10:22
Localisation : Ile de France
Compositeur pro depuis : 01 mars 1999
Contact :

   

Message  { par Laurent JUILLET

Oui je crois que l'on tend vers cela. La seule chose, c'est que du coup les compositeurs qui produisent eux mêmes et ceux qui produisent ailleurs ne sont plus sur le même pied d'égalité. Cela sous entend que nous devrions être de plus en plus producteur de musique. Pour l'instant, le compositeur peut facturer sa production faite maison au titres du B.N.C (bénéfices non commerciaux), il est de facto en concurrence avec un studio qui est une S.A.R.L qui facture des bénéfices commerciaux, avec un taux de T.V.A différent et sans abattement. Et il reste la taxe professionnelle à laquelle le compositeur n'est pas assujetti puisque ce n'est pas une société.
Nous avons donc deux modes de facturation possible, dont vraiment plus avantageux que l'autre, pour la même prestation finale, enregistrer une guitare ou mixer par exemple. La situation est donc plus avantageuse pour le compositeur autonome que pour son confrère non équipé comme pour un studio, surtout modeste. 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
   - zikayan -
Membre ♪♪♪♪
Messages : 1243
Enregistré le : 01/01/2008 20:50:54

   

Message  { par zikayan

Laurent JUILLET a écrit :Pour l'instant, le compositeur peut facturer sa production faite maison au titres du B.N.C (bénéfices non commerciaux)
Ouch, j'ai l'impression qu'on retombe dans l'imprécision là, attention, Heral va encore se fâcher :lol:
Le compositeur peut facturer en droit d'auteur sa composition, mais pas, légalement et officiellement en tout cas, les frais de production. A moins d'avoir un statut d'indep ou une structure de production, soumis à peu près aux mêmes contraintes qu'un studio commercial. J'ai tort ? 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Avatar du membre
   - Laurent JUILLET -
☆ Team ♪ | Modérateur
☆ Team ♪ | Modérateur
Messages : 3528
Enregistré le : 23/07/2005 11:10:22
Localisation : Ile de France
Compositeur pro depuis : 01 mars 1999
Contact :

   

Message  { par Laurent JUILLET

Yan a écrit :A moins d'avoir un statut d'indep ou une structure de production, soumis à peu près aux mêmes contraintes qu'un studio commercial. J'ai tort ?
Non tu n'as pas tort, mais en même temps ça passe auprès des impôts si tu factures en BNC une musique en incluant la production, c'est une contrôleuse des impôt qui ma l'a dit, elle n'était peut-être pas très au courant tu me dira. Mais pour elle, un compositeur (sous entendu également producteur) c'est du BNC, on vend de la matière grise. Je lui ai exposé le cas d'une personne qui ne fait que de l'électro, ses machines sont sa page blanche. Du coup. ce ne sont plus les mêmes contraintes. ai-je tort? (pour changer la formule) 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
   - zikayan -
Membre ♪♪♪♪
Messages : 1243
Enregistré le : 01/01/2008 20:50:54

   

Message  { par zikayan

Euh... Je sais plus là... :cry:
Mais si ça passe aux impôts, quid de l'Agessa ? 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Avatar du membre
   - Laurent JUILLET -
☆ Team ♪ | Modérateur
☆ Team ♪ | Modérateur
Messages : 3528
Enregistré le : 23/07/2005 11:10:22
Localisation : Ile de France
Compositeur pro depuis : 01 mars 1999
Contact :

   

Message  { par Laurent JUILLET

Yan a écrit :Euh... Je sais plus là... :cry:
Mais si ça passe aux impôts, quid de l'Agessa ?
Pour l'Agessa, c'est idem. Un compositeur peut aisément justifier le fait que sa création dépend de ses machines. Je pense que la frontière est pas si claire que cela lorsque l'on fait tout chez soi, et c'est pour cela qu'il y a de l'abus avec l'Agessa et le paiement en droit d'auteurs.

Nous sommes bien d'accord sur la procédure normale des choses, ce que je veux dire c'est que lorsque tout le travail est effectué par une seule personne cela peut-être avantageux et inversement. Le statut du compositeur étant tout de même différent par rapport à un travailleur indépendant classique du fait du droit d'auteur. 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Avatar du membre
   - heral -
Membre ♪♪♪♪♪
Messages : 2999
Enregistré le : 20/11/2005 00:13:36
Localisation : Montpellier
Contact :

   

Message  { par heral

Yan a écrit : Ouch, j'ai l'impression qu'on retombe dans l'imprécision là, attention, Heral va encore se fâcher :lol:
si on se refere à la note de droit d'auteur que l'on trouve sur les agessa, concernant un photographe, on voit bien que l'on peut integrer les moyens techniques mis en place pour realiser cette photo.
donc, il y a une possibilité d'inclure une part de prestation , non soumise aux cotisations agessa.
quel en est la quote part?
je n'en sais rien... 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
,,, le heral, parce que je le vaurien
Répondre