{ Arrangeur - statut /contrat }

[Malcolm]

Message  { par Malcolm - le 19/02/2010 01:24:10 }  Bonjour à tous, Après plusieurs recherches sur le net et dans cette section du forum je n'ai pas trouvé de réponse à mes questions, je passe donc le cape de poster pour vous demander un peu d'aide ... Ma situation: J'ai le statut d'arrangeur sur un projet de comédie musicale. Le compositeur m'envoie la mélodie, les accords et une "trame" d'instrumentation et j'arrange tout ça. Mes interrogations: -Dans la "chaine" artistique il y a 1 parolier, 1 compositeur et moi, qu'est ce que je peux espérer comme part sur les droits d'auteur ? (ce qui se fait habituellement) -Je ne suis pas Membre de la s a c e m, comme pourrais-je percevoir mes droits ? -Il est possible qu'en plus des représentations publiques il y ai quelques passages radio, etc... Est ce que ça change quelque chose sur le contrat ? -Et pour finir, avez-vous quelques conseils à me donner pour éviter de la regretter plus tard ? Merci d'avance à tous ceux que prendrons le temps de me répondre ! A bientôt, Malcolm            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[./.]

Message  { par ./. - le 19/02/2010 01:32:01 }  En France à part la s a c e m si tu as des droits radiophoniques, à part la s a c e m,... il y en a mais ça reviendra +/- au même            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Malcolm]

Message  { par Malcolm - le 19/02/2010 01:40:36 }  Merci pour ta réponse, Donc en gros si je veux toucher quelque chose je n'ai pas le choix il faut que je m'inscrive à la s a c e m ?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[vincent]

Message  { par vincent - le 19/02/2010 11:14:51 }  Bonjour, Les déclarations d'oeuvres à la s a c e m font apparaître le nom de l'arrangeur et le pourcentage des droits qui lui sont destinés. L'éditeur ou le producteur peuvent aussi verser des rémunérations soit sur les revenus générés par la commercialisation soit à la livraison de ton travail. Tout ceci est à négocier. Si tu participes à l'enregistrement d'un ou plusieurs instruments tu as les même droits mais en tant qu'interprète et cela relève de l'adami. A bientôt Vincent            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[DavidK]

Message  { par DavidK - le 19/02/2010 12:39:58 }  Un arrangeur, dans un depo s a c e m, est en général a 2/24 iem des droits. C'est une base de négociation, un genre de "minimum syndical" qui se pratique            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Malcolm]

Message  { par Malcolm - le 19/02/2010 12:49:55 }  Salut, Merci pour vos réponses, 2/24ème des droits c'est donc environ 8%, cette part est prise sur ce qui est déclaré à la s a c e m lors des diffusions et exploitations c'est bien ça ? Et pour le cas d'adhérent/non adhérent à la s a c e m, quelqu'un à une idée ? Merci à vous tous ! Malcolm            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[vincent]

Message  { par vincent - le 19/02/2010 12:59:51 }  Re Je n'ai pas de trace d'une possibilité d'être rémunéré par la s a c e m sans en être sociétaire. Quant aux pratiques sur les pourcentages je te conseille de te rapprocher des conseillers de l'irma. A bientôt            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Malcolm]

Message  { par Malcolm - le 19/02/2010 13:11:54 }  Merci je vais aller me renseigner ! Si quelqu'un a d'autres conseil je suis preneur ! Merci à tous, A bientôt Malcolm            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 19/02/2010 15:46:40 }  -Dans la "chaine" artistique il y a 1 parolier, 1 compositeur et moi, qu'est ce que je peux espérer comme part sur les droits d'auteur ? (ce qui se fait habituellement) Pour compléter ce qui a été justement dit avec les 2/24 ou 1/12ème j'ajoute que cela concerne les D.E.P, c'est à dire les droits d'exécution publique. Ensuite, il y a les D.R.M, droits de reproduction mécanique, qui eux sont contractuels et généralement pris sur la part du compositeur si il y a édition. Mais, comme tout contrat, cela se négocie. Dans les deux cas, iil te faut être Membre de la s a c e m qui percevra ces droits en ton nom si il y exploitation commerciale de la musique. Maintenant, je comprends que ton projet est une comédie musicale, je te conseil donc de déposer la musique (valable aussi pour le compositeur) à la SACD spécialisée dans le répertoire de scène, plus que la s a c e m qui elle gère plutôt l'audiovisuel. La SACD prône le "gentleman agreement", c'est à dire l'accord gré à gré entre les parties. A vérifier avec eux, car la durée de musique ainsi que le type de spectacle influent le dépôt. Je te conseille de toutes façons un dépôt auprès des deux sociétés d'auteurs. -Je ne suis pas Membre de la s a c e m, comme pourrais-je percevoir mes droits ? Si tu n'es pas Membre, tu ne peux pas. Attends juste de savoir si cela vaut la peine en fonction de l'exploitation de la musique. L'inscription à la s a c e m coûte de l'argent. -Il est possible qu'en plus des représentations publiques il y ai quelques passages radio, etc... Est ce que ça change quelque chose sur le contrat ? non, car les sociétés d'auteurs vont percevoir en ton nom auprès des différents médias. -Et pour finir, avez-vous quelques conseils à me donner pour éviter de la regretter plus tard ? Bien définir ce qui se cache derrière le terme d'arrangeur, que celui-ci ne se transforme pas en producteur pur et simple. Autrement, amuse toi bien.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Malcolm]

Message  { par Malcolm - le 19/02/2010 16:03:32 }  Merci beaucoup, cependant lorsque tu dit: "que celui-ci ne se transforme pas en producteur pur et simple." Comment est-ce possible ? j'ai du mal à comprendre que je puisse "glisser" vers le rôle de producteur...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition