{ Droits d'Auteur Sacem par erreur ? }

[olympia47]

Message  { par olympia47 - le 10/01/2010 10:56:03 }  Bonjour, Est-il déjà arrivé à quelque compositeur de musique (sociétaire s a c e m) de toucher des droits (dep ou drm) par erreur ? Celà est-il possible et quel est le risque ? Les feuillets ne disent quand même pas grand chose sur l'origine des droits, quand on signe à la s a c e m on délègue complètement. Est-ce qu'on peut être amener à rembourser 3 ans plus tard parcequ'ils se seraient planté d'une manière ou d'une autre ? J'ai fait une demande d'examen auprès du service vérification mais comme ils ont pas l'air nerveux, vos commentaires sont les bienvenus.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[arfouf]

Message  { par arfouf - le 10/01/2010 11:49:47 }  ah c'est donc toi qui touche mes droits arggggg !             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[heral]

Message  { par heral - le 10/01/2010 12:25:17 }  Les feuillets ne disent quand même pas grand chose sur l'origine des droits, quand on signe à la s a c e m on délègue complètement. pas grand chose....pas grand chose.....assez quand meme , entre le titre et le code oeuvre, pour savoir si tu es l'auteur de l'oeuvre qui a fait l'objet de la repartition. tu as acces à ton catalogue sur ton espace privé sur le portail. si tu as l'impression que tu as perçu indument de l'argent, tourne toi vers le bureau des verifications au plus vite.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition