{ Projection publique et SACEM }

[sinnay]

Message  { par sinnay - le 14/12/2009 14:09:20 }  Hello, Petite question concernant la projection dans un lieu public (de type médiathèques, pôles socio-culturels, lycées...) de documentaires (ou autres d'ailleurs). Comment celà fonctionne-t-il par rapport à la rémunération des droits d'auteurs du compositeur de ces documentaires? Logiquement, c'est l'organisateur de la manifestation durant laquelle est diffusée l'oeuvre qui se doit de faire une décla s a c e m... Le compositeur peut-il (ou doit-il) également, de son côté, faire une 'réclamation' auprès des services de la s a c e m en stipulant les dates, horaires et lieux pour chaque projection? Dans le cadre de festivals ou de manifestations de type 'mois du documentaire', la décla s a c e m par l'organisateur s'applique-t-elle de la même façon? Merci d'avance             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[David_Dervin]

Message  { par David_Dervin - le 14/12/2009 15:24:08 }  Heu.. Normalement tu peut te procurer des coupons de déclaration s a c e m, ( à la s a c e m ) tu remplis ce coupon en y notant tes oeuvres, du moins celles qui seront diffusées, ensuite tu dois le faire signer ou tamponner par l'organisateur en question. et tu rends le coupon à la s a c e m.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[sinnay]

Message  { par sinnay - le 14/12/2009 15:26:43 }  Je connaissais ce principe pour les radios locales, mais je ne suis pas certain que ce soit le même pour des oeuvres audiovisuelles diffusées au 4 coins de la France... Mais bon, merci quand même, je vais tenter d'en savoir plus en me renseignant auprès de la s a c e m             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[David_Dervin]

Message  { par David_Dervin - le 14/12/2009 15:34:27 }  Ha désolé mais il y a surement quelqu'un içi qui va pouvoir te répondre, je n'en doute pas             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition