{ differents contrats }

[marroncles]

Message  { par marroncles - le 20/03/2008 15:56:07 }  Bonjour Comment proceder au niveau juridique, plus precisement ,contrat de commande, cession de droits d exploitation ,demande de reproduction mecanique, quand on a composé la musique d un film d animation (qui va etre probablemant vendu a une galerie d art.)Je suis Membre de la s a c e m, j ai visiblement des obligations vis a vis d eux, et je ne voudrait pas me mettre dans la galère avant meme d avoir commençé! J ai travaillé avec un copain donc les discussions de ce type sont toujours un peu délicates. Désolé pour le roman, merci si vous pouvez m éclairer             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 20/03/2008 17:17:53 }  La galerie doit te passer commande de création d'une musique originale qui te sera payée en prime de commande sous la forme de droits d'auteur. Vous devez ensuite signer un contrat de cession pour l'exploitation de la musique, la s a c e m te renseignera sur ce qui se pratique habituellement avec les galeries d'art. Je pense que ce doit être un forfait comme pour les commerces. A mon avis, il n'a quasiment pas de droits à espérer d'une telle exploitation donc vaut mieux assurer au moment de la commande.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[marroncles]

Message  { par marroncles - le 21/03/2008 09:22:02 }  Merci,pour ta réponse,je me doutais un peu que les droits pour la diffusion en galerie, ce serait pas grand chose, enfin faut bien commencer! En fait c' est mon copain qui est le realisateur du film d animation, donc c est lui qui devra me passer commande,et me demander les droits d exploitation, c est pour ça que je disais que ce genre de discussion est délicate parce que pour les autres films, il m a payé ma musique sous forme de droits d exploitation et basta. Mais bon, ça c est mon problème, je vais donc faire comme tu m as dit, au moins au niveau de la s a c e m il n y aura pas d embrouilles. Merci encore et bonne journée.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition