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   - music4motion -
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    Éditeur étranger et SACEM

Message  { par music4motion

Bonjour à tous,
En juin dernier j'ai signé deux albums avec un éditeur anglais. Je l'ai relancé en octobre dernier car les titres n'apparaissaient toujours pas dans le répertoire des œuvres de la s a c e m.

Hier, j'ai contacté les services de la s a c e m qui m'ont assuré que c'était à moi de déposer les œuvres même en présence d'un sous éditeur.

Ce que je trouve étrange c'est que j'avais également signé deux albums avec un autre éditeur étranger en 2022 et que je n'avais eu aucune démarche à effectuer.

Du coup, je ne sais plus quoi en penser. Les règles de la s a c e m auraient-elles évolué entre 2022 et aujourd'hui ?

Quelles sont vos expériences à ce sujet ?

Merci beaucoup pour votre aide. 
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   - Laurent JUILLET -
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    Re: Éditeur étranger et SACEM

Message  { par Laurent JUILLET

Dépose tes titres en respectant le split, cela ne coûte pas grand chose 
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   - YuHirà -
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    Re: Éditeur étranger et SACEM

Message  { par YuHirà

Je n'ai personnellement jamais travaillé avec un éditeur étranger mais je ne suis absolument pas étonné par ta situation car j'imagine que les éditeurs ne peuvent pas maîtriser les procédures de toutes les SPRD du monde; ils favorisent donc probablement le dépôt à la SPRD dont ils dépendent et qui a probablement des conventions avec les autres SPRD, ce qui rend tout autre dépôt inutile. Qui plus est, si en France, le dépôt par l'éditeur français à la s a c e m est systématique, j'ai l'impression que ce ne l'est pas forcément à l'étranger.

Je pense comme Laurent que cela ne coûte pas grand chose de déposer à la s a c e m, mais est-ce que ça ne vaudrait pas le coup de vérifier à la PRS (l'équivalent de la s a c e m en Angleterre) que les dépôts ont été faits puis de récupérer les ISWC qui ont été attribués par celle-ci afin d'utiliser les mêmes lors de ton dépôt s a c e m? Les ISWC sont des identifiants uniques et standardisés utilisés par toutes les SPRD du monde et qui sont attribués à toute oeuvre musicale (à ne pas confondre avec l'ISRC qui désigne l'enregistrement: une oeuvre n'a toujours qu'un seul ISWC mais peut avoir plusieurs ISRC si elle est réenregistrée plusieurs fois). Cela permettra un meilleur rapprochement à mon avis entre les droits récoltés par la s a c e m et ceux récoltés par la PRS. Ce n'est pas une précaution inutile à mon sens.

En revanche, si la musique n'a pas été déposée par la PRS, ça me semble plus embêtant car cela signifie que l'éditeur se désintéresse de la rémunération proportionnelle alors qu'elle représente souvent la source de revenus principale... A mon sens, c'est un "red flag" mais je me trompe sans doute. 
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    Re: Éditeur étranger et SACEM

Message  { par music4motion

Merci YuHirà pour ta réponse complète.

Il est certain que ce doit être compliqué pour un éditeur étranger de connaître la procédure. Mais il m'a expliqué que le sous-éditeur (français) avec lequel il travaille s'est chargé du dépôt. C'est en tout cas ce qu'il m'a de nouveau confirmé hier. Et c'est d'ailleurs ainsi que l'éditeur avec lequel j'ai signé en 2022, étranger lui aussi, avait procédé. Etrange...

Pour PRS, je viens de m'inscrire car il faut avoir un compte pour pouvoir rechercher sur le répertoire. Pas vraiment pratique. Comme quoi c'est vraiment différent d'un pays à l'autre...

Pour le "red flag", je le garde dans un coin de ma tête...

Je donnerai des nouvelles dès que possible car je me dis que cela peut éventuellement intéresser d'autres confrères. 
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    Re: Éditeur étranger et SACEM

Message  { par music4motion

Bonjour à tous,

Alors finalement j'ai eu la bonne surprise ce matin de découvrir ce matin les 2 albums dans le répertoire de la s a c e m avec toutes les bonnes infos. Donc la personne de la s a c e m qui m'a répondu n'est visiblement pas au fait du process pour les éditeurs étrangers.

Peu importe, l'essentiel est que ce soit déposé.

Pour ceux que cela intéressent, si vous signé avec un éditeur étranger, c'est son partenaire en France qui se charge de deposer auprès de la s a c e m. 
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   - htrois -
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    Re: Éditeur étranger et SACEM

Message  { par htrois

Merci de ce infos. Pour l'instant je n'ai signé qu'avec un éditeur d'cheu nous, mais on sait jamais, si ma carrière s'internationalise je saurai comment faire.
Et tout est bien qui finit bien. 
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