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   - Vegasound -
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    Urssaf - 1er appel de cotisations !

Message  { par Vegasound

Salut à tous,

J'ai reçu ce jour un message de l'urssaf commençant ainsi :
Monsieur,
Vous venez de déclarer vos revenus artistiques pour 2019. À partir de votre déclaration,
l'Urssaf est en mesure de vous communiquer dès maintenant le recalcul du montant de vos
cotisations provisionnelles au titre de 2020 sur la base de vos revenus artistiques 2019.
Après déduction de vos cotisations provisionnelles 2020, votre compte présente un débit et
vous devrez éventuellement payer un complément de cotisations.
:? je viens plutôt de faire la déclaration de 2021 mais bon, allez, un peu de retard c'est pas bien grave...

MAIS....Bien que je l'aie modifié à plusieurs reprises, les revenus s a c e m sont toujours affichés comme traitements et salaires au lieu de BNC. Et je ne comprends pas pourquoi on me demande de payer CSG etc alors que tout a déjà été précompté par la s a c e m... 
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    Re: Urssaf - 1er appel de cotisations !

Message  { par Vegasound

Update : suite à un coup de fil j'ai appris que tout ce qui avait été précompté par la s a c e m me serait remboursé par l'URSSAF d'ici le 30/11/21, suite à quoi je suis censé payer la somme qu'ils réclament dans l'échéancier. Apparemment, le remboursement des charges ne se fera pas en une seule fois, plusieurs virements sont prévus et j'en ai par ailleurs reçu un premier.

Bref, je ne comprends pas pourquoi c'est si compliqué... Pourquoi l'Urssaf n'a pas directement récupéré les charges payées par la s a c e m ? et pourquoi y aurait-t-il une différence de montant entre les charges payées par la s a c e m, et celles que l'Urssaf a calculées ? dans ce cas, ça fait combien de temps que l'on paye trop ? ou pas assez ? y aura-t-il des calculs rétro-actifs avec des surprises ?

Pourquoi ne pas faire une soustraction entre ce que j'ai déjà payé via la s a c e m et ce qu'ils réclament, et faire un seul virement ? Pourquoi s'obstiner à précompter les revenus s a c e m si c'est pour que les créateurs récupèrent les charges précomptées pour finalement les redonner ? *00*

Je suis le seul dans ce cas ? J'imagine qu'il y a eu quelques surprises hier matin vu que ça a fait péter leur serveur :-)

Mystère...Urssaf dans la mouise hein ? 
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    Re: Urssaf - 1er appel de cotisations !

Message  { par YuHirà

A mon avis, c'est probablement juste une question d'écriture comptable. Comme tu es en BNC si j'ai bien compris, tu n'es pas censé être précompté par la s a c e m.

Mais en même temps, il ne semble pas impossible d'être en BNC tout en continuant à recevoir des T&S.

Tu devrais peut-être en parler à la s a c e m parce que c'est l'origine du problème finalement. 
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    Re: Urssaf - 1er appel de cotisations !

Message  { par filmtunes

Hallo à Vegasound et à tous.

Comme tu les sais, tu as deux options :

Précompte S.acem (TS) = charges sociales sur le brut de tes droits d'auteur
Règlement direct à l'Urssaf (BNC) = charges sociales seulement sur ton bénéfice

Donc ce n'est pas une simple question d'écriture comptable car il y a une différence de calcul. Le calcul de la deuxième option est à ton avantage et devrait, après tes informations, s'appliquer à ton cas. Si tu es en BNC, normalement l'Urssaf t'envoie une attestation de dispense de précompte que tu envoies ensuite à tes "diffuseurs" (c'est-à-dire à tous les organismes ou entreprises qui te paient des droits d'auteur: S.acem, éditeurs, ...). J'ai eu cette attestation. Si tu ne l'as pas reçue, il y a un problème et tu dois contacter l'Urssaf à ce sujet.
Cette attestation est rétroactif, donc si tu l'envoies à la S.acem pour les années précédentes, elle te rembourse les prélèvements qu'elle a effectués.

L'année 2019 est spéciale, car une année de transition mal préparée où certains services de l'Urssaf n'étaient au courant de rien (j'ai dû faire un procès devant le tribunal à cause de cela).

Amitiés,
Bernhard 
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