aide composition et micro-entreprise

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4al.Coda
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aide composition et micro-entreprise

Messagepar 4al.Coda » 31/01/2020 15:38:15

Bonjour Ă  tous !

Je viens vers vous aujourd'hui car je suis un peu perdu :mrgreen:
Voilà, je viens de débuter depuis quelque jours une activité d'enseignement et de formation musicale. Pour cela j'ai créé une micro-entreprise afin de pouvoir facturer mes prestations. Mon activité principale déclaré est enseignement/formation donc je déclare à l'urssaf.
Sauf qu'aujourd'hui j'ai une proposition de création d'une musique pour une web-serie rémunéré sur facture ou en droit d'auteur.

Ma question : Puis je facturer avec ma micro-entreprise ? J'ai lu de tout sur le sujet... certains disent que oui d'autres que non.

Sinon je dois passé en droit d'auteur (chose que je n'ai jamais fait et qui pour le moment me fait peur... L'inconnu :mrgreen: ), mais dans ce cas dois-je me déclarer au près de l'Agessa ? Ou bien si j'ai bien compris c'est celui qui me paye qui s'occupe de tout (payement des charges) et je n'ai juste qu'à déclarer ce que je vais toucher en traitements et salaires ? Du coup cela ne "gêne" pas que je cumule une micro-entreprise et des note de droit d'auteur ?

Dernier petit point, comment cela se goupille avec la Sacem pour la déclaration de l'oeuvre ?

Bon vous l'aurez compris je suis un peu perdu dans la partie administrative :lol:
Je pense avoir quelques pistes mais si certains pouvez me confirmer (ou pas) dans mes idées...
si ça se faut c'est des questions toutes bêtes, j'ai lu plein de chose sur le sujet mais j'arrive jamais à comprendre "clairement" les choses dans ce domaine...

Merci Ă  ceux qui pourrons m'aider :)

pseudo-coco
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Re: aide composition et micro-entreprise

Messagepar pseudo-coco » 14/04/2021 18:56:16

Salut !
J'avoue que c'est le genre de question qui m'intéresse beaucoup également !
Tu as pu trouver une solution ?

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4al.Coda
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Re: aide composition et micro-entreprise

Messagepar 4al.Coda » 16/04/2021 09:23:30

Hello,
Non pas vraiment... D'après ce que j'ai compris je peux facturer un contrat de composition en micro-entreprise mais je n'ai pas le droit de facturer des droits d'auteurs.
Du coup pour le moment je fonctionne comme ça, je facture comme une prestation de service mon travail de composition et je déclare à la sacem ma musique.

pseudo-coco
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Re: aide composition et micro-entreprise

Messagepar pseudo-coco » 16/04/2021 10:11:03

C'est bizarre, je pensais qu'il fallait faire un contrat de cession pour autoriser le client à utiliser ta musique. J'ai pas encore tout pigé lol
Mais ça marche quand même ? La sacem t'a reversé de l'argent pour l'exploitation de l'oeuvre ?

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4al.Coda
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Re: aide composition et micro-entreprise

Messagepar 4al.Coda » 16/04/2021 10:48:57

C'est pas impossible ^^
Perso je fais un contrat de commande pour relier musique et projet. Après normalement il faudrait faire un contrat de session des droits d'auteur il me semble mais vu que ne peux pas les facturer il est juste noter dans mon contrat que le commanditer peut utiliser la commande sur son œuvre.
Mais je t'avoue que j'ai pas tout piger non plus je crois ^^
Non la sacem ne m'a rien reversé pour le moment mais bon normal je pense vu que c'est de la diffusion récente et qui plus est sur Youtube ;)
(de toute façon j'attends pas grand chose de la sacem sur ces projets là)


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