Renommer un titre musical après contrat ?

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xan_kriegor
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Renommer un titre musical après contrat ?

Messagepar xan_kriegor » 04/08/2020 18:15:21

Bonjour,

je débute en tant que compositeur et j'ai terminé une commande pour un client qui comprenait un titre musical. J'ai fait un contrat de cession de droits d'auteur, signé par le client, avec un certain nom qu'on avait défini. Maintenant, le client voudrait changer le nom du titre avant de l'utiliser et l'afficher en ligne. Il me demande si c'est possible étant donné qu'on a signé un contrat avec un certain nom...

Comment ça se passe dans ce cas-là ? Je suis tenté de lui dire que c'est pas grave, que le nom affiché sera juste un nom de façade pour le morceau mais en fait j'en sais rien.

Merci pour votre aide.

Xan

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Re: Renommer un titre musical après contrat ?

Messagepar YuHirĂ  » 04/08/2020 20:49:20

Il suffit de faire un avenant au contrat précisant que le nom change ;-)

Si deux parties sont d'accord pour redéfinir les termes du contrat qui les lie, elle sont tout à fait libres de le faire. C'est le principe même du contrat. Mais comme on est dans le domaine de la propriété intellectuelle, il est impératif de le faire par écrit, d'où l'avenant.

xan_kriegor
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Re: Renommer un titre musical après contrat ?

Messagepar xan_kriegor » 05/08/2020 20:18:38

Merci, je vais faire ça. Par contre déjà pour le contrat c'était compliqué de trouver un modèle, pour l'avenant c'est pareil... J'en ai trouvé un mais payant, donc il manque quelques infos. C'est un bazar de trouver exactement ce qu'il faut, puis je n'ai aucune idée de leur valeur juridique si jamais certains sont "mal faits"...

Est-ce qu'il y a un endroit magique où je pourrais trouver ce genre de documents, gratuitement ? Au moins histoire d'être sûr que je ne fasse pas signer n'importe quoi à mes clients, j'en ai aucune idée à vrai dire...

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Laurent JUILLET
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Re: Renommer un titre musical après contrat ?

Messagepar Laurent JUILLET » 17/08/2020 17:47:37

On trouve des modèles sur le site du SNAC


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