Gros deal de Jeu Video, dois-je passer par la Sacem?

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A-Dream
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Gros deal de Jeu Video, dois-je passer par la Sacem?

Messagepar A-Dream » 22/05/2020 05:32:11

Bonjour a tous! Ca fait longtemps que je ne suis pas passe par ce forum, mais je me permet de vous partager un petit dilemne que j'ai en esperant avoir quelque retour pour m'aider a avoir du recul.

J'ai eu un deal de 4% de copyright sur un jeu video qui devrait tres bien marche (je ne peux pas vraiment dire le nom du jeu). ils sont okay de passer par la sacem (entreprises Francaise), mais me conseils de pas le faire (ce qui a l'air assez courant dans le monde de jeu video) notamment pour toute les taxes que la SACEM prends (au moins 15%, de ce que jai compris). L'entreprise pourraient me payer directement mes 4% en copyright en tant qu'auteur de jeu (plutot que la musique) ce qui financieement a l'air plus interessant. Information bonne a prendre aussi, je suis resident etranger depuis plus d'un an.

Quels avantages et inconvenients ai-je de passer a la sacem ou pas? J'suis un peu perdu, disons que mon but a partir de maintenant et de travailler au max dans le jeu video et d'etre connu sous un pseudonyme particulier. Donc passer par la sacem est bon, ca me permet detre officiel, de meme pouvoir utiliser mes musques en syncro apres une ou deux annees dexploitation du jeu. Mais jai aussi peur que ca me bloque, sachant que beaucoup d'entreprise ne veulent pas bosser avec la sacem, je devrais peut etre utiliser un autre nom/pseudo pour bosser avec d'autre jeux videos si ils veulent pas passer par la sacem?

PS: Je suis deja societaire de la Sacem.

Desole pour le gros message, hesitez pas a me demander des precisions sur certaine choses si c'est utile. Merci de la lecture!

A-Dream

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Re: Gros deal de Jeu Video, dois-je passer par la Sacem?

Messagepar Vegasound » 22/05/2020 17:00:58

Salut
je crois bien qu'en tant que sociétaire Sacem, tu t'es engagé à leur confier la gestion de toutes tes oeuvres, mêmes futures... il me semble avoir lu ça quelquepart, peut être bien ici d'ailleurs !

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Re: Gros deal de Jeu Video, dois-je passer par la Sacem?

Messagepar Webjey » 22/05/2020 22:15:12

Vegasound a écrit :Salut
je crois bien qu'en tant que sociétaire Sacem, tu t'es engagé à leur confier la gestion de toutes tes oeuvres, mêmes futures... il me semble avoir lu ça quelquepart, peut être bien ici d'ailleurs !


J’ose espérer qu’en tant que sociétaire Sacem, tu ne t’engages à leur confier que la gestion des oeuvres que tu y as déposées!
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Re: Gros deal de Jeu Video, dois-je passer par la Sacem?

Messagepar Vegasound » 23/05/2020 08:30:45

J’ose espérer qu’en tant que sociétaire Sacem, tu ne t’engages à leur confier que la gestion des oeuvres que tu y as déposées!

Oui c'est ce bien ce que je dis :-) et ce que je fais du coup !

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Re: Gros deal de Jeu Video, dois-je passer par la Sacem?

Messagepar Webjey » 23/05/2020 08:53:12

Vegasound a écrit :
Oui c'est ce bien ce que je dis :-) et ce que je fais du coup !


Désolé, mais ta phrase était ambigue.
Tu parlais des "futures" oeuvres qui leurs appartiennent également.. C'est pour ça que je suis intervenu, car si tu ne déposes pas tes futures oeuvres à la SACEM, tu en fais ce que tu veux.. La SACEM n'en aura pas la gestion, même si tu es déjà sociétaire. Tu dis exactement l'inverse dans la phrase que j'ai relevée. :wink:
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Re: Gros deal de Jeu Video, dois-je passer par la Sacem?

Messagepar YuHirĂ  » 23/05/2020 10:36:52

si tu ne déposes pas tes futures oeuvres à la SACEM, tu en fais ce que tu veux.. La SACEM n'en aura pas la gestion, même si tu es déjà sociétaire.


En fait si. A partir du moment où tu es à la SACEM, tu es bien censé y déposer tout tes oeuvres, passées ou futures (à partir du moment où bien sûr elles ont été "divulguées" au sens juridique du terme et à condition bien sûr que si tu as limité ton apport, ces oeuvres appartiennent à la catégorie de droits que tu as apportée).

Je vois mal comment la SACEM pourrait fonctionner autrement d'ailleurs vu que de toute façon elle collecte les droits même avant le dépôt (droits qu'elle ne répartit qu'après ce dépôt).

Dans les faits en revanche, il est fréquent que les sociétaires ne déposent pas tout, notamment lorsqu'ils travaillent pour le jeu vidéo et le web. La SACEM, qui ne peut empêcher les compositeurs de travailler, sait très bien que cela arrive et ne sanctionne pas les auteurs pour cela alors qu'elle pourrait le faire. Mais c'est tout de même un risque pour le commanditaire puisque la SACEM est en droit de réclamer les droits sur l'oeuvre.

Le pseudonyme me semble une très bonne solution.

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Re: Gros deal de Jeu Video, dois-je passer par la Sacem?

Messagepar Webjey » 23/05/2020 11:03:58

Waouh. D'accord. Merci pour cette intervention Damien (je me doutais que ce genre de sujet allait te faire sortir de ta tanière, eheh).

Dans un premier temps: Autant pour moi ainsi que mes plus plates excuses Ă  Vegasound qui avait bon du coup sur le contexte juridique. ^^

Je ne pensais vraiment pas qu'on signait avec notre sang et qu'on vendait notre Âme à ce point quand on devenait sociétaire SACEM (il y a plus de 20 ans dans mon cas et je n'avais sûrement pas lu toutes les petites astérisques en bas de page...).
Ce type d'engagement me semble tellement énorme et même à la limite de la clause abusive pour le coup... (même si tu dis que la SACEM a besoin de ça pour vivre, ce que je veux bien entendre aux vues du système appliqué).

Effectivement dans les faits et actuellement, la plupart des compositeurs afiliés ne déposent pas tout, loin de là. Sinon on ne pourrait pas travailler dans certains cas, comme tu l'as dit, surtout dans les milieux que tu as évoqués.
Ce que je prenais pour un droit fondamental du compositeur était en fait une simple tolérance de la la part de la SACEM... Bon à savoir.
En général ce type de tolérance "globale" en dit long sur la pertinence,la légitimité ou la désuétude d'une règlementation, quelle qu'elle soit. :)

edit: l’engagement « à vie » en question auprès de la Sacem est bien inscrit lorsqu’on visite l’onglet d’adhésion sur le site.
Modifié en dernier par Webjey le 25/05/2020 06:40:45, modifié 2 fois.
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Re: Gros deal de Jeu Video, dois-je passer par la Sacem?

Messagepar Vegasound » 23/05/2020 11:07:52

Ah voilà il me semblait bien avoir lu ça quelque-part, merci Damien.
Du coup, est-ce que cela apporte les réponses au post original ?


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