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- Nicolas Signat -
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{ par Nicolas Signat
- le 25/08/2015 17:55:29 }
Je ne suis pas sûr de bien comprendre ... BNC, ce n'est pas sensé regarder les activités strictement libérales ? Compositeur n'entrerait pas dans cette case si je m'en réfère à ce site : http://www.sinstaller-en-profession-lib ... -liberales
EDIT : je te rejoins quant à la "2042 quand ces revenus ne sont pas réguliers" je pense que c'est parfait lorsque les sommes sont vraiment petites et irrégulières. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- cyberlp23 -
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{ par cyberlp23
- le 25/08/2015 18:52:13 }
Lynn a écrit : Scalp ! a écrit : Ils prennent bien une partie de tes ventes, non ?
Oui 10% et ça me va.
Attention toutefois : si Zimbalam prend bien 10% de marge, il ne faut pas oublier, par rapport à de la vente directe par ses propres moyens, l'énorme marge des distributeurs : environ 40% pour Itunes et un peu moins pour Amazon.
Donc un album vendu 5,99€ ne te rapporte au final que 3,2€ environ.
Evidemment, c'est le prix à payer pour être référencé sur les grosses plateformes américaines...
Un autre point important, les intermédiaires comme Zimbalam, CDBaby etc. prennent également un forfait au moment de la sortie d'un nouvel album : en l'occurrence 34,99€. Ce qui n'est pas négligeable. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- YuHirà -
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{ par YuHirÃ
- le 25/08/2015 18:57:51 }
En fait, il n'y a pas que les professions libérales qui peuvent être imposées en BNC.
Les droits d'auteur et les revenus de propriété industrielle reçus par un particulier sont considérés aussi comme des BNC (voir cet article plus officiel ). Sachant que par droit d'auteur on entend aussi bien la prime de commande (rémunération forfaitaire prévue par la note de droit d'auteur) que les redevances proportionnelles à l'exploitation.
Bien qu'ils soient des BNC, les droits d'auteur peuvent être déclarés comme T&S s'ils sont intégralement déclarés par un tiers, comme le prévoit le CGI (=> notes de droits d'auteur AGESSA). Sinon, ils doivent être déclarés en BNC, ce qui nécessite une déclaration d'activité.
En l'occurence, je pense que que les revenus qu'on reçoit suite à la vente de musique en ligne, lorsqu'on n'est pas soi-même distributeur et éditeur, sont des royautés. Vu que c'est une redevance proportionnelle à l'exploitation d'un phonogramme, et compte tenu du fait que les redevances sont systématiquement des BNC (voir lien plus haut), j'en conclus que les revenus reçus sont forcément des BNC.
En revanche, un éditeur, qui fabrique en nombre des exemplaire de l’œuvre (c'est la définition légale de l'éditeur) - et a fortiori un vendeur / distributeur de fichiers en ligne - est forcément en BIC à mon sens car il a forcément un statut de commerçant.
Ce qui fait que l'auteur qui vendrait lui-même sa musique en ligne (ce qui n'est pas le cas avec Zimbalam) devrait être en BIC: il devient auteur ET commerçant.
J'ai bien conscience que ce n'est pas simple
EDIT: en passant, le grand avantage d'avoir recourir à un distributeur plutôt que de vendre soi-même sa musique, est que depuis le 1er janvier 2015, la nouvelle réglementation oblige les plateformes de musique en ligne à facturer la TVA au taux du pays d'origine du consommateur et à la reverser dans son pays d'origine! Même s'il existe un mini guichet unique pour faciliter les choses, c'est quand même un processus administratif particulièrement lourd pour un artiste. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Nicolas Signat -
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{ par Nicolas Signat
- le 25/08/2015 19:46:44 }
Ah ouais ... Je crois que mon cerveau a fondu là !
Merci pour toutes ces précisions en tout cas, le lien est très utile. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Christophe -
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{ par cyberlp23
- le 26/08/2015 10:18:23 }
Christophe a écrit : Moi je suis sur Imusician Digital:
http://www.imusiciandigital.com/fr/
Par contre, faut pas espéré faire fortune ! en touchant 0,05€ par écoute sur spotify ou deezer c'est pas gagné
Tu as oublié un zéro ! C'est plutôt 0,005 par écoute - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Christophe -
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{ par Christophe
- le 26/08/2015 10:50:17 }
cyberlp23 a écrit : Christophe a écrit : Moi je suis sur Imusician Digital:
http://www.imusiciandigital.com/fr/
Par contre, faut pas espéré faire fortune ! en touchant 0,05€ par écoute sur spotify ou deezer c'est pas gagné
Tu as oublié un zéro ! C'est plutôt 0,005 par écoute
A oui c'est ça ! je me souvenais plus exactement - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Lynn -
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{ par Lynn
- le 26/08/2015 12:46:44 }
[quote="Scalp !"]Oui pas besoin de structure, eux te font un virement sur le compte que tu auras indiqué sans rien te demander d'autre.
D'un point de vue fiscal je pense que le déclarer en traitements et salaires suffit ? En tout cas j'avoue qu''ayant touché moins de 100€ je ne me suis pas posé la question... :/[/quote]
Merci pour ta réponse. Merci à tous pour les infos :-) - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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{ par Nelson Santoni
- le 17/05/2016 19:11:00 }
Bonsoir ! Je me permets de relancer ce sujet car j'ai plusieurs questions qui s'y rapportent. Tout d'abord, j'ai très récemment découvert le site web https://loudr.fm , qui permet de mettre en ligne sa musique gratuitement sur les plateformes de streaming musical et de vente digitale traditionnelles, en prenant évidemment un pourcentage au passage. Comme j'ai déjà pu le lire dans vos précédentes discussions, mettre sa musique en ligne sur Spotify ou Deezer relève davantage d'un accroissement de sa visibilité que d'un véritable revenu, et le fait que le service du site soit gratuit est alors un atout majeur, même si le pourcentage prélevé est relativement élevé. Par ailleurs, le site propose de gérer la répartitions des bénéfices générés par la mise en ligne de notre musique entre les différents ayant-droits, par le biais d'un système de pourcentages ; il suffit que chacun indique ses coordonnées bancaires ou PayPal, et le site s'occupe du reste. Je n'ai pas encore eu l'occasion d'utiliser les services de ce site, mais il semblerait que ce soit une bonne alternative à Zimbalam et consorts, et mes connaissances qui utilisent Loudr semblent très satisfaites.
Toutefois, je me demande si un sociétaire de la s a c e m peut mettre en ligne sa musique par le biais de ce genre de services. Je suis entrain de faire les démarches pour rentrer à la s a c e m, mais ne trouve aucune information claire sur le sujet du streaming musical. J'ai lu que la s a c e m propose une autorisation gratuite de diffusion sur un site web personnel pour un créateur, mais qu'en est-il de YouTube, BandCamp (j'ai lu sur un autre topic que ce n'était pas "légal", mais que la s a c e m fermait les yeux sur le sujet), ou de Zimbalam et Loudr ? Est-ce que vous utilisez ces services ? Comment est-ce que cela se passe avec la s a c e m ? J'admets que j'ai du mal à y voir clair, alors que toutes ces questions juridiques commencent à se présenter à moi, en même temps que mon activité de composition s'intensifie et se développe ! En attendant de vous lire, je vous souhaite une excellente soirée ! - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Vaou -
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{ par Vaou
- le 22/07/2016 12:05:02 }
Bonjour,
Je viens d'avoir une expérience avec Zimbalam très mauvaise, donc, je préfère vous avertir.C'est une arnaque, ils font de la publicité mensongère. J'ai téléchargée un album sur leur site qui n'est absolument pas performant, bien au contraire, il bug même sur le mot de passe crée.En plus de cela, ils affichent iTunes sur le site, mais ils ne sont pas agréé par Apple.C'est bien vrais parce que la j'ai reçu un mail du créateur du site (un anglais) comme quoi mon album n'était pas adapté pour vente à iTunes, et c'est FAUX!!J'ai déjà 2 albums sur CD Baby que sont sur iTunes, CD Baby sans aucun doute c'est le meilleur et le plus performant. On gagne pas des fortunes, mais, ils sont honnêtes. Vous pouvez voir sur le lien ci-dessous tous les sites agréé à Apple pour la vente de musique en ligne: https://itunespartner.apple.com/fr/music/partnersearch
Donc, il faut fuir Zimbalam , ils n'ont aucune structure!! - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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