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- Akcel -
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{ par zikayan
- le 15/04/2008 21:39:04 }
Je ne sais pas ce que tu as peur de faire comme connerie, mais en tout cas pas besoin de dépôt sonore à la SACD, c'est une option (payante).
Il te suffit donc de déclarer les titres des morceaux utilisés et leur durée d'éxécution - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Akcel -
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{ par Akcel
- le 15/04/2008 22:07:17 }
Heu...
J'étais parti sur :
- Inscription
- Dépôt
- Bulletin de déclaration...
Il n'est pas bon mon procédé, pourquoi n'ai-je pas besoin de déposer, si je ne dépose pas, ça n'est pas protéger... - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- lol451 -
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{ par lol451
- le 15/04/2008 22:35:12 }
la SACD ne sert pas à protéger tes oeuvres, mais s'occupe de la répartition des droits dans le spectacle vivant.
Donc comme le dit Yan, il te faut préciser la durée et si les droits sont en plus (0,1% des recettes par minute de musique) ou partagés avec l'auteur/adaptateur.
En général c'est en sus, ce qui signifie que le diffuseur va devoir payer les droits pour le texte et pour la musique; mais dans le cas d'un accord avec l'auteur il peut y avoir partage des droits.
si tu veux protéger tes oeuvres, tu les déposes à la s a c e m en plus, ce qui fait qu'en cas de diffusion en dehors du spectacle, tu toucheras également des droits. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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{ par zikayan
- le 16/04/2008 01:02:29 }
Mais tu peux aussi protéger tes œuvres à la SACD. Je ne sais plus le prix, c'est au coup par coup, mais c'est tout de même moins cher qu'un acte notarié. Evidemment pas trop d'intérêt si tu es sociétaire s a c e m (là c'est gratuit à vie). - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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{ par Akcel
- le 16/04/2008 10:35:40 }
Salut
Donc si j'ai bien compris, j'ai juste à m'inscrire à la SACD et faire une déclaration d'oeuvre associé...
Ensuite si je veux protéger mes créations c'est à la s a c e m qu'il faut déposer mais c'est facultatif.
Dites moi si je me trompe
Merci bien
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{ par fypy
- le 16/04/2008 10:48:59 }
lol451 a écrit : il te faut préciser la durée et si les droits sont en plus (0,1% des recettes par minute de musique) ou partagés avec l'auteur/adaptateur.
En général c'est en sus, ce qui signifie que le diffuseur va devoir payer les droits pour le texte et pour la musique; mais dans le cas d'un accord avec l'auteur il peut y avoir partage des droits.
Plus exactement, il y a 2 cas :
prélèvement "en plus du taux normal", jusqu'à concurrence de 1,1% de la recette auteur (soit 11 minutes de musique)
prélèvement "sur le taux normal" : dans ce cas, ta part est prélevée sur la part auteur (auteur qui du coup râle parce que ça lui fait moins de sous)
à savoir une chose : 0,1% par minute est un minimum statutaire, mais tu peux demander plusse (bon courage...)
lol451 a écrit : si tu veux protéger tes oeuvres, tu les déposes à la s a c e m en plus, ce qui fait qu'en cas de diffusion en dehors du spectacle, tu toucheras également des droits.
Partiellement faux...
Protéger ses œuvres à la s a c e m est une douce illusion,
mais, surtout,
tu n'as pas besoin de déposer en plus à la s a c e m , même si l'œuvre est diffusée, par exemple à la télé. C'est la Sacd et la s a c e m qui gèrent alors les droits, ensemble, mais ton œuvre reste du répertoire Sacd. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Modifié en dernier par
fypy le 16/04/2008 17:55:41, modifié 1 fois.
Ne nous prenons pas au sérieux, il n'y aura aucun survivant (Alphonse Allais)
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{ par Akcel
- le 16/04/2008 11:13:34 }
Je veux pas être mauvaise langue mais là , sur une phrase on a :
diffuseur, auteur, compositeur...
Le diffuseur, je veux bien. L'auteur et le compositeur c'est moi donc ça roule. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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{ par lol451
- le 16/04/2008 13:08:32 }
Partiellement faux... Smile
autant pour moi !
il me semblait qu'il valait mieux déposer les morceaux individuellement en plus à la s a c e m, car si à la télé on diffuse qu'une partie de ta musique de scène, sans faire référence à la pièce, ce n'est pas évident qu'on fasse le lien.
je ne savais pas non plus qu'on pouvait négocier pour avoir plus que 0,1% par minute !! Explique comment ça marche si tu veux bien. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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