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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Je profite de la réponse de notre Heral international pour ajouter les nouveaux modèles de contrats d'édition, au cas où, disponible sur le site du Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs (SNAC).

CONTRAT D’ÉDITION D'OEUVRE MUSICALE ET DE CESSION DE DROITS D’EXPLOITATION

CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'ADAPTATION AUDIOVISUELLE

Clauses type pour l'article XX (Conditions particulières) dérogeant aux clauses générales

Et comme le dit Christophe, à cela il faut ajouter la rémunération pour la production de la musique, les jambes quoi. 
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   - YuHirà -
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Message  { par YuHirà

Je tiens quand même à préciser quelque chose. Il est bien de fournir des modèles de contrat. Mais il faut aussi se mettre dans la tête qu'un modèle n'est qu'une base qu'il faut absoluemnt modifier en fonction des circonstances et qu'il faut orienter.

Et en général ce travail ne peut être fait que par quelqu'un qui a des connaissances juridiques sous peine d'avoir de vraies surprises.

En ce qui me concerne je suis souvent stupéfait (dans le mauvais sens) en lisant les contrats rédigés par certains artistes. Contradictions en pagaille, clauses illégales, fautes d'orthographe et de syntaxe, utilisation de formules juridiques rétro et prétentieuses, etc... 
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Message  { par Laurent JUILLET

Ceux présentés ici sont rédigés par des juristes compétents dans notre domaine particulier et sont le fruit d'un long travail semble-t-il. 
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Message  { par YuHirà

Je n'en doute pas :wink: J'utilise souvent les contrats du SNAC comme base. le contrat que j'utilise aujourd'hui comme base est le fruit d'une évolution longue, mais au départ j'ai utilisé un contrat SNAC et je suis d'accord: ce sont d'excellents contrats.

D'ailleurs excuse moi si j'ai eu l'air de te contredire, car tu fais bien de lui fournir ces contrats. Mais je voulais juste préciser que des modèles de contrats ne doivent être qu'une base.

Même si elle est excellente, on ne peut pas se satisfaire d'une base: celle-ci doit être adaptée au contexte et à la situation, nécessairement contingents. C'est une règle d'or en matière de pratique contractuelle qu'on m'a toujours râbaché lors de mes études. En clair, si tu utilises tel quel ce contrat en complétant les pourcentages, les noms, les adresses, etc, ton contrat est valide en soi (quoique!!!) mais ne règle pas forcément la situation, car celui qui l'a rédigé l'a écrit de façon général sans s'attarder sur les particularités des parties contractantes. Or seul un juriste ou un avocat est capable de penser en interrogeant les parties à ce qui pourrait poser problème.

Si tu es à la s a c e m, le contrat n'est pas le même que si tu n'y es pas par exemple. Si tu veux augmenter les garanties, il faut écrire d'autres alinéas. Si tu contractes avec un éditeur étranger, il faut ajouter une clause de territorialité, prévoir le conflit de lois, etc... Il y a des tas de petits trucs comme ça...

En général il y a toujours une particularité. Or pour rédiger une clause conforme à cette particularité, il vaut mieux être sûr qu'elle soit bien rédigée.

Si tu es à la s a c e m, il vaut mieux soumettre son contrat à la s a c e m, car celle-ci voit les choses assez strictement, et comme en théorie tu ne possèdes plus tes propres droits quand tu es à la s a c e m...

Je dis juste cela, car il faut en être conscient. C'est aussi pour cette raison que les agents existent (et tu en sais quelque chose, Laurent).

En revanche, ces modèles sont très utiles pour apprécier le contrat qu'on te propose. Les contrats SNAC sont orientés. Si une clause te paraît favorable dans le contrat SNAC et qu'elle ne paraît pas dans ton contrat, c'est utile de le savoir. Mais au final, seul un juriste (un bon juriste) est capable d'analyser l'économie du contrat pour savoir si vraiment tu vas te faire avoir ou pas... Une clause un peu dissimulée peut complètement modifier l'ensemble...

Désolé je défends un peu le domaine pour lequel j'ai été formé au départ
:wink: 
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Modifié en dernier par YuHirà le 18/10/2007 19:03:20, modifié 1 fois.
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Message  { par Laurent JUILLET

YuHirà a écrit :Désolé je défends un peu le domaine pour lequel j'ai été formé au départ
:wink:
Ne le soit pas. 
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    composition avec ou sans montage ?

Message  { par celia

combien de mn de composition et pour quelle formation musicale?
disons que pour une dizaine de mn de musique non éditée, il serait décent de demander entre 1000 et 2500€ de droits d'auteur et entre 1000 et 3000€HT pour la fabrication.
sur la5 un cas de figure pareil te rapportera environ 400€ pour un passage dans l'apres midi.


j'ai discuté de ma rémunération avec le réalisateur du documentaire (c'est son premier film aussi) et cela amène une question importante sur le travail a effectuer pour le musicien/compositeur :

1)- soit je lui fourni la musique sur un support CD ou autres et il s'occupe lui-même de la monter sur ses images
2)- soit il me fournit son film lorsque il a terminé le montage de ses séquences et c'est moi qui cale la musique à l'image, (avec Digital Performer sur lequel je travaille)

Ce sont 2 prestations différentes, la deuxième comportant un travail supplémentaire pour le musicien et un de moins pour le réalisateur

Donc au niveau de la fabrication, à travail different, rémuneration différente, ça parait logique....
Comment faites-vous les pros ? Merci...

:?: :) 
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Message  { par Laurent JUILLET

On livre normalement des fichiers audios qui sont montés par le monteur son avants mixage et/ou montage. Ce n'est pas au compositeur de faire le calage sur son matériel. As-tu toute la bande son en charge?

C'est étrange que tu parles de ta rémunération avec le réalisateur et non avec la prod, sauf si il est réalisateur/producteur bien sûr. 
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Message  { par celia

Le réalisateur est aussi le producteur effectivement.
Je n'ai pas en charge toute la bande son, voix off etc, seulement la musique mais il me semblait qu'il est devenu assez courant (car les logiciels de musique comme DP ont cette fonction et c'est bien pratique) que l'on demande au musicien de faire une musique qui soit synchronisée avec les séquences d'images.
Je précise que je travaille avec des samples et quelques prises de son voix ou percussions. 
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Message  { par heral

Laurent JUILLET a écrit : Ce n'est pas au compositeur de faire le calage sur son matériel.
hello, ceci dit , si le compositeur a ecrit la musique sur un time code precis, il peut le communiquer au monteur , en incrementant le nom des fichiers

morceau 1: 10:00:00:00 intro
morceau 2: 10:01:02:20 tralala
morceau 3: 10:04:30:05 oooops
morceau 4: 10:05:18:24 la mort de mickey
morceau 5: 10:06:14:00 generique de fin

ce qui est tres commode, car on a du coup la musique du film dans l'ordre d'apparition. 
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,,, le heral, parce que je le vaurien
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Message  { par YuHirà

morceau 4: 10:05:18:24 la mort de mickey
Oh non c'est dégueulasse là... :cry: On va pas le tuer hein... 
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