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par Simom
09/10/2013 23:06:10
Forum : • Juridique, administratif, commercial, etc. ♪
Sujet : Le point sur la rémunération des compositeurs
Réponses : 413
Vues : 203343

Merci de ta réponse très rapide! :) En fait dans tous les exemples de contrats que j'ai vus, il était précisé "machin le compositeur il jure il est inscrit à la SACEM" c'était une particularité de ces contrats ou c'est sur tous mais en fait on s'en fout? Quelqu'un aurait -il donc un contra...
par Simom
09/10/2013 22:42:20
Forum : • Juridique, administratif, commercial, etc. ♪
Sujet : Le point sur la rémunération des compositeurs
Réponses : 413
Vues : 203343

Bonjour, Je sais que c'est une question qui a déjà du être posée 1000 fois, mais tant pis, je suis un peu dans l'urgence! 1) Est-il obligatoire d'être inscrit à la SACEM pour établir un contrat de commande? (Je ne souhaite pour le moment en tout cas pas m'y inscrire, beaucup de contraintes pour pas ...