Bonjour à tous ! Avec un ami compositeur nous allons tous les deux de notre côté nous enregistrer en régime spécial micro BNC (avec N° de SIRET, etc...) Seulement voilà, nous composons / produisons à deux et dans un souci d'égalité nous désirons partager tous les revenus générés pas les notes de dro...

Comment faire au niveau de l'AGESSA? le confrère compositeur qui t'auras facturé une note d'honoraire n'aura pas été assujetti au précompte AGESSA que le client aura payé. Du coup le client aura cotisé à L'AGESSA au nom du premier compositeur et non au nom du deuxième. Comment faire pour que ces cot...

j'ai trouvé un lien intéressant sur le sujet:
http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic10344.html

Donc si j'ai bien compris: Tu factures toi même toute la presta à ton nom à savoir: - Emettre une facture (facturation de la prestation technique) - Emettre une note de droits d'auteur (pour la cession de droits d'auteurs+ prime de commande) Et ensuite pour lui transférer ce qui a été encaissé tu ré...

Merci pour votre réponse,

Effectivement, j'ai l'impression que certains sites jouent sur la confusion des potentiels clients sur la question pour vendre leur produits.

Pour ce que j'en sais, la TV payera des droits Sacem pour l'utilisation de la musique, mais la SACEM se contentera de garder l'argent en constatant que le titre n'est pas dans son catalogue Bonjour à tous, J'ai pris contact avec un site vendant des licenses d'utilisations de leurs musiques dites li...

Et pourquoi personne ne parle des licences Creative Commons? Ou est-ce à coté de la plaque?

Malgré avoir tout lu, quelque chose m'échappe toujours:

-Peut-on vendre ses morceaux libre de droits (d'exploitation), tout en les ayant déposés à la SACEM?

Par contre la Sacem ne permet pas de suivi de morceaux en instance de dépot ?

(un peu comme un suivi de coli à la Poste avant réception)

On a donc aucune nouvelle de ses morceaux envoyés avant 2 mois?



C'est assez archaïque ...

Merci pour toutes vos réponses, Effectivement, je ne sais pas pourquoi mais ils m'ont demandé le numéro "SACEM" du titre, je leur ai donc donné le code ISWC et le COCV... Mais si je résume les réponses apportées: - Les 2 mois sont le délai avant intégration du titre au Catalogue, alors que...