7 résultats trouvés

par benaspen
22/10/2014 20:31:51
Forum : • Juridique, administratif, commercial, etc. ♪
Sujet : Droits d'auteur en...Chine
Réponses : 0
Vues : 1269

Droits d'auteur en...Chine

Bonsoir, habituellement, les musiques que je compose pour des campagnes pub internet ne pose pas de problème: somme de la cession des droits fixé avec la prod et, par principe, déclaration sacem du morceau, "au cas où". Mais pour une de ces campagnes, le film connaît un gros succès en Chin...
par benaspen
24/05/2012 16:32:57
Forum : • Juridique, administratif, commercial, etc. ♪
Sujet : différence entre déclaration sacem "classique"/pub
Réponses : 13
Vues : 5677

ah ok...je savais la sacem compliquée, mais de là à avoir un "service des vérins"... ;)
En tout cas merci beaucoup pour tes réponses!

Ben
par benaspen
24/05/2012 16:26:08
Forum : • Juridique, administratif, commercial, etc. ♪
Sujet : différence entre déclaration sacem "classique"/pub
Réponses : 13
Vues : 5677

service des vérins??
par benaspen
24/05/2012 16:17:56
Forum : • Juridique, administratif, commercial, etc. ♪
Sujet : différence entre déclaration sacem "classique"/pub
Réponses : 13
Vues : 5677

oui c'est ce que je vais faire je pense....chacun son truc!
Et je peux leur demander une trace de cette déclaration?
Merci pour tes réponses!
par benaspen
24/05/2012 16:01:14
Forum : • Juridique, administratif, commercial, etc. ♪
Sujet : différence entre déclaration sacem "classique"/pub
Réponses : 13
Vues : 5677

Merci pour vos réponses! La prod me dit que soit elle s'en occupe, soit je le fais moi même...Si la prod le fait elle même, est-ce que moi j'aurai une trace que cela à bien été fait? (c'est pas que je n'ai pas confiance, mais bon...) Et si je le fait moi même, ça consiste en quoi? Seulement remplir ...
par benaspen
23/05/2012 15:38:31
Forum : • Juridique, administratif, commercial, etc. ♪
Sujet : différence entre déclaration sacem "classique"/pub
Réponses : 13
Vues : 5677

différence entre déclaration sacem "classique"/pub

Bonjour à tous, une societé m'a contacté pour utiliser une de mes musique (déjà déposée à la SACEM) pour un spot radio national. Nous nous sommes mis d'accord sur les droits de cession, mais je ne sais pas si je dois refaire une déclaration SACEM (j'ai vu qu'il existait un bulletin "film public...
par benaspen
05/02/2012 03:15:57
Forum : • Juridique, administratif, commercial, etc. ♪
Sujet : durée de protection du droit d'auteur
Réponses : 0
Vues : 946

durée de protection du droit d'auteur

Bonjour à tous, une societé pour laquelle je travaille pour la première fois m'a envoyée son contrat "type" concernant les droits d'exploitation musiques. Elle indique que ceux-ci sont pour une utilisation "mondiale (ok), non exclusive (ok), et pour la durée de protection du droit d'a...