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- Avoir
intégralement lu, compris, accepté et à respecter les conditions détaillées sur la présente page ( compositeur.org/legal ).

/// RÉSUMÉ ///




    La MUSIQUE sur Compositeur.org

Les musiques abordées sur les forums et/ou le site sont tous droits réservés par leurs auteurs respectifs. Seuls les détenteurs exclusifs des droits et les personnes dûment autorisées peuvent diffuser ces musiques. Ces diffusions sont sujettes aux limitations exposées ci-après.

Note technique :

Compositeur.org n'héberge ni les musiques, ni les partitions, ni les fichiers des utilisateurs, mais certains utilisateurs peuvent utiliser sous certaines conditions
* et sous leur responsabilité les scripts de Player en Streaming pour lire depuis les messages qu'ils postent les musiques libres de droits leur appartenant, qu'ils hébergent eux-mêmes sur/depuis leurs propres sites. L'usage de cette fonction soumise à des conditions strictes permet par exemple aux novices de demander des avis et conseils (gratuits) aux professionnels à des fins pédagogiques et d'entre-aide.

* LIMITATIONS POUR LES MEMBRES SOCIÉTAIRES DE LA SACEM (et équivalences)

Les oeuvres appartenant au répertoire de la Sacem ou dont la diffusion génère des droits, ou impliquent le paiement d'un forfait par les diffuseurs sont strictement interdites des utilisations suivantes :
    - diffusion sur la Radio des Compositeurs

    - publication et streaming sur l'AudioBlog communautaire

    - intégration audio via le player des forums communautaires

    - intégration graphique via le module Scorch ou l'intégration d'images sur les forums communautaires (partitions)

    - intégration textuelle sur le site (paroles/textes d'auteurs)

    - lien publié sur les forums communautaires (à fortiori, lien direct vers un fichier),
    à moins que le lien ne redirige vers une page appartenant clairement à l'auteur de l'oeuvre, que son url soit visible dans la barre de navigation de son site, et que la distinction entre la page de l'auteur et le site Compositeur.org soit évidente pour l'internaute

    - tout autre utilisation qui impliquerait directement ou indirectement une rémunération, forfaitaire ou non, de la part de Compositeur.org au titre de droits à percevoir, par un organisme de gestion de droits ou équivalent, quelque soit le pays de cet organisme

De ce fait et conformément aux lois en vigueur, ni la Sacem, ni aucun organisme n'est en droit de demander rétribution au titre de la diffusion des oeuvres accessibles depuis le présent site ni d'en ordonner leur retrait tant que les conditions ci-dessus sont respectées (ce à quoi nous veillons).

Les auteurs ou ayants-droits des oeuvres ou un organisme les représentant
constatant une infraction peuvent demander le retrait de ces oeuvres dans les meilleurs délais, s'il s'avère que celles-ci ont été postées par un utilisateur à notre insu sans leur permission et/ou qu'elles ne répondent pas aux conditions ci-dessus.

Si vous avez publié du contenu (lien, player, texte, etc.) en contradiction avec ces interdictions, nous vous invitons à le retirer rapidement, ou à contacter un administrateur du site afin qu'il corrige le contenu que vous auriez posté.

Toute action contraire à ces avertissements conduira, par obligation, à des poursuites visant à protéger, d'une part le site et ses propriétaires, d'autre part les intérêts des auteurs et de la Sacem.


NB:
Ces interdictions auxquelles nous sommes contraints sont le fait de la Sacem et sont les conditions légales
de la diffusion de musiques sur le site.
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Extraits du règlement :
[ Le non respect de ces règles s'accompagne d'un bannissement immédiat et définitif. ]

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- Aucun commentaire de type politique ne sera toléré. Force est de constater que ce genre de débat part immanquablement à la dérive et n'aboutit à rien si ce n'est à des querelles stériles, aussi dispensables que désolantes. De plus, celà n'a rien à faire dans un forum dédié aux compositeurs.

- Les propos d'ordre racial ou ethnique sont interdits et se verront automatiquement supprimés.

- Les messages religieux et/ou sectaires ne sont pas admis, quel que soit le côté qu'ils défendent. Nous ne sommes pas dans une église.

- Les insultes, les réactions de colère non contenue, les messages de haine et les menaces ne sont pas les bienvenus non plus. Merci de vous exprimer respectueusement, et ce même si vous ne partagez pas les sentiments des autres utilisateurs de ce forum.

- Tout image ou lien à caractère pornographique n'est pas autorisé. Cet espace est ouvert à tous, et aux mineurs également...

- Toute référence en faveur de hacking, warez ou piratage quelconque est prohibée.

- Quiconque s'inscrira plus d'une fois sous différentes identités se verra fermer tous ses comptes et proscrire du forum (ce qui empêche techniquement l'accès à l'ensemble du site).

- Le français est une langue merveilleuse lorsqu'elle est bien écrite, mais devient malheureusement extrêmement pénible à lire dès qu'est passée sous le rouleau compresseur de la flémingite aiguë. Dès lors, merci d'éviter de parler en langage SMS, ou en utilisant des abréviations compréhensibles que de vous-mêmes, ainsi que de veiller à vos orthographe et grammaire.

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