Ă€ lire AVANT de poster, s.v.p.

♪ - Forum non commercial dédié aux reventes occasionnelles et aux échanges de matériel et d'instruments de musique entre musiciens et particuliers.
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Modérateurs : lafaucheuse, Laurent JUILLET, R2-D2, tchoyy, Lµkas *, Grp. Modérateur

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Messagepar Lµkas * » 13/10/2007 08:58:59

Suite aux demandes régulières, et bien que cette initiative n'ait pas eu un franc succès précédemment... Nous relançons un forum pour la revente non commerciale et le troque de votre matériel musical.

Nous imposons cependant quelques conditions très strictes :

=> Les annonces sont déposées sous la responsabilité de leurs auteurs.

Le matériel doit être proposé par des particuliers, propriétaires exclusifs des objets des annonces, possesseurs des factures ou de quelconques preuves d'achats, et rester dans de faibles volumes (matériel d'un studio ou home-studio).

Toute proposition doit être parfaitement légale et claire.

Le dépositaire d'une annonce doit être en mesure de prouver que le matériel qu'il propose n'a pas été volé et il revient à l'acquéreur de s'en assurer préalablement à tout accord.

L'état du matériel et l'usage qui en a été fait doivent faire l'objet d'une description juste.

La revente ou l'échange de logiciels non prévus par leurs licences est illégale et peut constituer une arnaque.
    Quand on achète un logiciel, on paie en fait une licence, et si celle-ci n'est pas transmissible, on ne revend qu'un support sans droit de l'exploiter, le propriétaire original (l'utilisateur final ayant acheté le CR-ROM et étant détenteur d'une licence d'utilisation) restant légalement détenteur des droits accordés par la licence et pouvant éventuellement exploiter une copie du support revendu, alors que le second acquéreur est en possession d'un CR-ROM qu'il a payé mais qu'il n'a pas le droit d'utiliser : Renseignez-vous toujours sur les licences.
Il revient aux utilisateurs de prendre contact entre eux avant tout accord et de s'assurer par eux-mêmes que tout est en règles, afin d'agir en toute connaissance. Le site ni ses gérants ne pourront être tenus pour responsables en cas de litige.

Toute proposition faite par le biais de ce forum l'est sous l'entière responsabilité du dépositaire de l'annonce et toute acquisition l'est sous celle de l'acquéreur. Le forum n'étant qu'un simple moyen de rencontres et de communication (comme le serait un simple lieu public).

Les transferts et la revente de licences de logiciels ne sont pas l'objet du forum d'annonces, et sont à peine tolérés, sous réserve que l'annonce soit très claire et parfaitement légale. Il est donc demandé aux personnes proposant le transfert de licences de logiciels d'apporter dans leurs annonces des éléments d'information suffisants relatifs à leur droit de transfert, et il leur est par ailleurs rappelé que les annonces doivent être de nature non-commerciale (entre particuliers).

Nous vous demandons de ne pas divulguer d'informations personnelles par le biais de ce forum d'annonces, autre qu'une adresse email ou un numéro de téléphone permettant de vous contacter. Par ailleurs, les fonctions "email" et "mp" du forum permettent de vous contacter sans que votre adresse email ne soit révélée*.

(*NB: Lorsqu'une personne vous contacte par la fonction "email" du forum, votre adresse n'est alors pas révélée à cette personne, mais vous aurez connaissance de la sienne. Si vous répondez, cette personne aura à son tour connaissance de votre adresse).

Ultérieurement et avant tout accord, nous vous recommandons vivement de vous assurer de l'identité de la personne avec laquelle vous concluez un accord.

Vous pouvez répondre aux annonces pour poser publiquement des questions si vous estimez que des précisions sont nécessaires.

En cas de litige ou de désaccord sérieux, vous êtes priés de ne pas attaquer publiquement une personne sur le forum, mais de nous signaler le problème que vous rencontrez afin qu'un modérateur intervienne dans les plus brefs délais.
    Nous conservons les IP et les heures précises de tous les messages postés, que nous pouvons transmettre aux autorités compétentes en cas de litige ou d'activité illégale dans le cadre d'une plainte : Tout message illégale sera préalablement archivé depuis une sauvegarde permanente de la base de données, toutes données comprises, et sera immédiatement effacé du forum, suite au contrôle régulier des modérateurs ou à toute alerte émanant d'un visiteur.

Si vous constatez un abus, merci de nous le signaler rapidement afin que nous en prenions connaissance et que nous puissions agir dans les plus brefs délais :

,,, ,,, ,,, => SIGNALEZ UN ABUS <=

Nous assurons l'anonymat Ă  la personne signalant un abus.

NB: En cas de constat d'une annonce de vente ou d'échange de logiciel ou de librairie brûlé ou de proposition de transfert illicite ou non autorisé, nous transmettons systématiquement toutes informations utiles à la gendarmerie nationale (avec qui le webmaster entretient de bons rapports). Merci de relire attentivement la licence de votre produit avant de faire toute proposition.
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Précisions concernant la nature non-commerciale des annonces

Messagepar Lµkas * » 17/03/2015 23:34:06

Pour tout Membre du site, y compris pour les professionnels de la revente, et à condition que ce soit indépendamment d'un commerce et à titre personnel/privé et occasionnel uniquement, il est possible de proposer la revente ou le troc de licences cessibles, de petits services, d'objets et produits en rapport avec les compositeurs et/ou musiciens, la musique, leur activité, dans des limites raisonnables (il ne faut pas que ce soit un commerce ou que cela devienne un spam) et ce, à condition évidente que ce soit légal.

Bien entendu, il ne faut pas que ce soit l'occasion de racoler une clientèle par la suite ou par ailleurs, en public comme en privé, via le site ou les contacts obtenus.

Concernant l'information sur des promotions existantes, celle-ci doit rester commercialement désintéressée : Les commerçants ne peuvent publier leurs propres promotions, mais les Membres peuvent spontanément avertir de telles offres. Entendant que ces publications par des Membres désintéressés ne doivent pas être commanditées ni encouragées ou sollicitées par un commerçant intéressé.

Pour résumer, les propositions doivent être de nature personnelle et non l'opération d'un commerce (par ex. imposable, déclaré, etc.).

Les publicités autorisées et libres concernent quant à elle les compositions et productions musicales par les compositeurs et musiciens. (Communauté à laquelle le site est dédié).

Enfin, les partenariats sont envisageables sous diverses conditions. Par exemple, ils doivent non seulement être susceptibles d'intéresser le plus grand nombre parmi les Membres et avoir un rapport direct avec l'objet du site, mais aussi proposer un bénéfice réel pour la communauté et/ou ses Membres. Par exemple, des produits ou tarifs intéressants ne suffisent pas à justifier une promotion intéressée mais sont une des conditions premières d'un partenariat. Lequel pourrait par exemple proposer des tarifs réellement intéressants et exclusifs pour les Membres, entendant une promotion réelle en retour d'un apport de clientèle (volume de vente). Notant par ailleurs que la finalité pour Compositeur.org reste son soutien financier et son développement technique, mais ne serait pas de nature lucrative. (Principe du ".org", d'un site communautaire à but non-lucratif).
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