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   - ganymede -
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    Limite de durée gratuite de diffusion de musique

Message  { par ganymede

Bonjour, je souhaite tourner une petite émission "TV" qui serait diffusée sur internet.
Je compte y diffuser de la musique pour illustrer les génériques ; seulement les droits de la s a c e m sont chers, très chers!
Mais on m'a parlé d'une limite de temps autorisée à la diffusion sans accord de la s a c e m... Un court temps limité à 20s-30s que je serai autorisé de diffuser gratuitement.
En savez-vous plus sur ce sujet?

Merci. 
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Modifié en dernier par ganymede le 23/02/2011 15:48:09, modifié 1 fois.
   - zikayan -
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Message  { par zikayan

Bonjour,
la durée gratuite est un fantasme, elle n'existe pas. Seule la citation à des fins pédagogiques est prévue par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Quant aux droits s a c e m, sont-ils si chers que ça ? il existe un forfait de 23 €/mois qui permet l'utilisation de 1 à 10 œuvres sur un site institutionnel.

Par contre ça ne couvre que le droit de l'auteur (et de l'éditeur si l'Å“uvre est éditée), le droit d'utilisation de l'enregistrement est à négocier en sus avec le producteur du disque. 
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Message  { par ganymede

C'est quand même assez cher pour un tournage tous les 3 mois...
Bon, merci pour la réponse, je verrai bien ce que je mets en bande son. 
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   - arfouf -
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Message  { par arfouf

personnellement :
ça m'amuserait moyennement que vous utilisiez 30 sec d'une de mes musiques pour illustrer un generique d'une emission tv sur le net gratuitement !
sinon je peux venir chez vous habiter 1 heures ou 2 chaque jour gratuitement, utiliser le telephone, prendre un bain et me servir une bière du frigo ) c'est un deal possible ?
:wink: 
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Message  { par ganymede

Ah je suis bien d'accord, mais la personne qui m'a dit cela m'a précisé qu'il s'agissait du temps maximum où une musique était comptée comme "non-reconnue". (je suis clair?) 
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Une seconde de musique exploitée, une seconde payée, c'est la règle. C'est pareil avec la vidéo, une seconde exploitée, une seconde payée. 
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Message  { par Xavier Thiry

il me semble qu'en dessous de 180 millisecondes c'est ok, mais il faudrait vérifier.



ok désolé :arrow: 
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Message  { par ganymede

Petite question au passage :
Ais-je le droit de diffuser une vidéo YouTube dans mon programme (sans autorisation) ?
Il est souvent diffusé dans les émissions TV des vidéos, je devrais également pouvoir ? 
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Message  { par Hicks

Alors pour m'y être bien penché recemment,

si on utilise de la musique seule, dès la première seconde utilisée il faut payer!

En revanche si on l'utilise avec l'extrait vidéo associé (et donc aussi les bruitages), c'est 30 secondes autorisées avant de payer.

C'est pour ça par exemple que sur les menus DVDs, il y a toujours des extraits de musique avec bruitages (genre des voix ou des aboiements de chiens associés) car l'extrait est alors considéré comme un extrait de film et non un extrait musical, et donc pas de s a c e m pour le compositeur pour l'utilisation de la BO dans le film! 
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Message  { par ganymede

Ah, donc c'est ok mais concernant les clips vidéo ça concerne la s a c e m...? 
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