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- Théophile -
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{ par Théophile
- le 29/05/2015 16:32:56 }
Bonjour,
J'ai composé une musique et je l'ai déposé à la s a c e m.
Une marque est interressé pour l'utiliser dans une pub radio et me propose de lui vendre des droits d'exploitations pour un temp limité, une région limité et une exploitation précise.
Sachant que je toucherais les droits d'auteurs via la s a c e m en plus.
Tout se négocie jusqu'ici sans problème mais je ne sais pas comment toucher la somme des droits d'exploitations. Je n'ai pas de structure et donc je ne peux pas facturer (...enfin, je pense...).
Comment proceder ?
Il faut faire un contrat de cession de droits d'exploitations ?
Merci d'avance pour vos réponses
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- Xavier Thiry -
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{ par Xavier Thiry
- le 30/05/2015 18:25:18 }
Salut, je pense qu'une note de droits d'auteur AGESSA est parfaitement adaptée à ton cas. Pas besoin de structure tu peux émettre la note avec ton numéro de sécu. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Théophile -
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{ par Théophile
- le 30/05/2015 19:18:26 }
Ok merci
J'irais voir ça mais il me semblais que si ça concerné de la pub ou un produit commercial on ne pouvait pas passer par l'AGESSA ... - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition