{ AGESSA, SACEM nous protègent du travail ? }

[Reynald]

Message  { par Reynald - le 17/07/2007 21:23:18 }  Neil à dit : Mais il est vrai qu'il y a un réel problemes de droits, déclarations, papiers etc... C'est simple, il faut être avocat, expert compatble en plus d'être musicien.C'est absolument n'importe quoi. reynald a dit : Alors pour les contrats francais je fais appel a un courtier . Je te conseil ce genre de personne Neil.. Tu leur verse un % fixe, mais tout dépend du contrat et du courtier.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Reynald]

Message  { par Reynald - le 17/07/2007 21:32:03 }  Créons un gigantesque studio tous ensemble et montrons au monde ce qu'on sait faire!L'union peut faire la force ah directe.. Je suis de la parti !!            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Reynald]

Message  { par Reynald - le 17/07/2007 21:37:22 }  Concréquetement comment cela se passe t-il sur le sol USA?comment font les anglais? POur de ce qui est mon cas. on me commande X musique que je vend sous contrat de cession de droit d'exploitation pour X année. Ensuite si la zic est diffusé pour un film qui passe sur une chaine de Télé française , je touche que le pourcentage déclaré au paravant avec la boite de Musique libre de droit comme ' Proud music.. On ne me reverse rien d'autre. Sauf les droits lié au pays. Comme l'allemagne qui est celui qui pays le mieux. En faite je ne suis que un sous-traitant. C'est un choix. un choix d"être un peu bloqué . ps: en relisant je m'aperçois que j'ai pas répondu a ta question. Les anglais te fond un contrat de cession qui stipule que tu ne touchera que des droit sur la premier diffusion. Ensuite NAda. IL te reverse les droits de propriété a une valeur atteinte. Et il te pays la prestation a la duré du morceau. Disons que les boites avec lesquels j'ai taffé fond comme cela; après je ne sais pas si tous les USA et Uk pratique ainsi. Je ne suis que un microbe parmis de gros globules             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Reynald]

Message  { par Reynald - le 17/07/2007 21:54:17 }  D'ailleur je profite que le sujet soit les protections et déclaration s a c e m et autre pour vous présenter ( pour ceux qui ne connaissent pas . ) le logiciel créé par l'un de mes amis. Le Delka. un lien entre assédic , anpe spectacle. et vous.. http://www.dekla.fr/contenu.php?contenu=accueil Un outil d'enfer.             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Lµkas *]

Message  { par Lµkas * - le 17/07/2007 22:13:03 }  (merci pour le lien Reynald, très intéressant ce Dekla ! )            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Reynald]

Message  { par Reynald - le 17/07/2007 22:17:10 }  De rien Lukas, d'ailleur je viens de voir que j'avais mal répondu a Laurent Juillet. Les droits voisins sont géré coté Uk par la PRS, mais les relevés et retour France c'est la Spedidam. Et une petite précision je signe les contrats au régime Rémunération équitable. 50/50.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 17/07/2007 23:07:24 }  En fait si je comprends bien tu touches des droits d'interprète, pas des droits d'auteur?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Neilfactory]

Message  { par Neilfactory - le 17/07/2007 23:21:37 }  OK Reynald=)            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Reynald]

Message  { par Reynald - le 17/07/2007 23:28:48 }  En fait si je comprends bien tu touches des droits d'interprète, pas des droits d'auteur? On peu appeler cela comme ca.. Mais c'est ca !!! en attendant de tomber sur le pur contrat . zic de sérié USA ou musique de film. mais la j'ai le temps de devenir gris !             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 17/07/2007 23:58:08 }  Il faut savoir que chaque diffusion génère des droits d'auteur, plus que des droits voisins. Et qu'à ma connaissance seule la s a c e m et la SACD gèrent ces droits pour la France, et perçoivent pour l'auteur, ces mêmes droits des sociétés étrangères tel que l'ASCAP pour les USA par exemple. Je ne connais pas d'autre moyen que d'être sociétaire de l'une de ces sociétés pour toucher ces droits. Pour exemple, la musique lié à une fiction génère des droits dont le montant est fonction de l'heure et de la chaîne sur laquelle elle est diffusée. Mais le montant n'est pas dégressif, donc même une rediffusion 20 ans après peut rapporter autant que le jour de la première diffusion. Tout ceci n'empêche pas d'être Membre de la Spedidam ou de l'Adami pour toucher les droits voisins. Il faut savoir que les producteurs de théâtre en général n'aime pas les Membres de la Spedidam car cette dernière calcule la perception sur la jauge d'un théâtre plutôt que sur le nombre d'entrées. C'est pas très logique mais il faut faire avec pour l'instant en espérant que cela change. Alors le théâtre n'aime pas la Spedidam, le jeu vidéo n'aime pas la s a c e m, etc... C'est sans fin mais tout les compositeurs que je connais qui vivent correctement de leur musique sont Membre d'une ou plusieurs sociétés d'auteur. Lorsque la musique est éditée, le reste des droits est perçue par l'éditeur lui-même pour le compte de l'auteur et lui reverse chaque année les sommes récoltées. Là aussi c'est un problème car être éditeur de musique c'est un métier, et la plupart des productions qui s'octroient l'édition d'oeuvres de leur compositeur ne savent même pas tout cela et surtout n'exploitent pas réellement la musique en dehors de la commande première. C'est un manque à gagner pour le compositeur et pour l'éditeur!! L'UCMF milite dans ce sens, espérons que les choses avancent car la rémunération des compositeurs et des auteurs en général reste une chose floue.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition