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- ZorthakK -
Membre ♪
Messages : 2 Enregistré le : 26/01/2016 14:42:26
Message
{ par ZorthakK
- le 26/01/2016 15:58:23 }
Bonjour à tous,
Je m'appelle Ben et je produit de la musique que je vends en ligne via des distributeurs / aggrégateurs style Zimbalam et Tunecore.
Tout d'abord je m'excuse d'aborder ce sujet alors que certains d'entre vous en ont déjà discuté maintes fois mais j'ai du mal à cerner les bonnes démarches à suivre.
Voici ma situation en quelques points claires:
- Je suis déjà salarié dans une entreprise qui n'a rien avoir avec la musique
- Je produits et je vends de la musique sur le côté
- Je vends ma musique sur des plateformes en ligne comme Deezer, Spotify, ou iTunes via des distributeurs / aggrégateurs comme Zimbalam et Tunecore
- Je génère régulièrement de l'argent grace à la vente de mes enregistrements via ces différents distributeurs
Précision: Je n'ai perçus que des revenus suite à la vente de mes enregistrements et non pas suite aux versement de droits d'auteurs via la s a c e m ou autre société de gestion. Dans tout ce que j'ai pu lire sur les BNC ou T&S il me semble que les articles ne parlent que de droits d'auteurs perçus par les auteurs, compositeurs et écrivain.
Quelques questions:
- Dois-je avoir faire des démarches pour obtenir un statut en plus de mon statut de salarié pour pouvoir déclarer en bonne et due forme ?
- Si oui, lequel ?
- Si non, comment déclarer mes revenus sur ma déclaration ?
Merci beaucoup pour votre aide.
Ben - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- liamfolds -
Membre ♪
Messages : 1 Enregistré le : 27/01/2016 11:58:03
Message
{ par liamfolds
- le 27/01/2016 12:11:54 }
Bonjour Ben
Je me retrouve dans la même galère.
C'est assez compliqué de s'y retrouver.
J'ai l'impression que tu peux déclarer sous la section 2042 c dans la partie des bénéfices non commerciaux mais je suis pas sur :/
J'ai cru comprendre quil ne fallait pas que les revenus dépassent 32000 euros, mais en mm temps
les BNC sont considérés comme des revenus non-régulier, mais si on génère deja plusieurs milliers d'euro en l'espace d'un an sur différentes transactions, cela ne dénote-til pas une activité réguliere ?
Bref, j'en arrive à penser que peu importe la fréquence de l'activité et que tant que tes en dessous des 32k tu peux passer sous le régime de micro-BNC.
J'ai du mal à saisir s'il faille faire autre chose que simplement remplir les cases dans cette section pour être automatiquement assigné à ce régime.
Concernant ton incertitude sur les droits d'auteurs je pensent quils mettent tout dans le même sac et que tu te prends la tête. Apres je peux me tromper - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- ZorthakK -
Membre ♪
Messages : 2 Enregistré le : 26/01/2016 14:42:26
Message
{ par ZorthakK
- le 03/02/2016 08:31:41 }
Salut Liam
Merci pour ta réponse !
Quelqu'un d'autre peut nous aider à ce sujet ?
Merci d'avance ! - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition