{ Lettre de commande, contrat... Besoind d'aide ! }

[Blue Borderline]

Message  { par Blue Borderline - le 05/04/2009 12:55:01 }  J'espère tout d'abord que mon post est dans la bonne rubrique (même si au fond il englobe plusieurs questions...) J'ai deux cas à exposer, car deux collaborations en cours... Par où commencer... PREMIER CAS Un metteur en scène de théâtre m'a commandé une musique (5 morceaux de 2 minutes chacun)pour sa pièce de théâtre. Ma collaboration est bénévole mais j'espère que cette collaboration va me permettre de me déclarer auprès de la s a c e m. La pièce sera jouée au mois de Juin pour une dizaine de représentations cet été. Ce metteur en scène m'a fait une lettre de commande pour clarifier les choses : "cadre de la pièce de théâtre intitulée « XXXXX » dont les références suivent : Titre : XXXX Nature : Oeuvre théâtrale Auteur : XXXXX Mise en scène : XXXXX Chorégraphie : XXXX Décors : XXXX Interprètes : XXXX Dans le cadre de cette création, je vous confirme ma commande du thème musical pour cette oeuvre et des différents morceaux musicaux nécessaires à l'exécution des passages chorégraphiques. Je vous demanderai de me fournir le musiques dans les meilleurs délais, ceci afin de facilité le travail de l'équipe scénique. Cette fourniture interviendra dans le cadre du respect de votre propriété intellectuelle et de vos droits d'auteurs. Je m'engage à vous fournir tout document nécessaire à votre perception de vos droits d'auteurs via la s a c e m. Lors de l'exploitation de l'oeuvre, vous apparaîtrez sur les supports de communication et de diffusion à la rubrique « Musique de » sous votre pseudonyme : Blue Borderline. pour chaque représentation, il sera établi un bordereau déclaratif de diffusion émit à votre bénéfice à destination de la s a c e m. Il est entendu que nous ne rachetons pas vos droits d'auteurs et que vous en resterez propriétaire. Cette lettre vaut accord préalable et installe les bases de notre collaboration. Un accord et un plan de diffusion sera établi à votre profit dans un délais raisonnable avant le début de l'exploitation de l'oeuvre, objet de la présente. Pour ce faire, il vous sera demandé de me fournir une liste exhaustive des morceaux créés pour «XXXXXX ». Cette liste reprendra l'ensemble des titres et durées des morceaux pour lesquels vous garantirez en être l'auteur original. Ce document servira de base au calculs déclaratifs de vos droits d'auteurs lors de la diffusion du spectacle. Dans l'attente de vos fournitures et restant à votre disposition en quoi que ce soit, je vous prie de croire, Mademoiselle, en l'expression de mes plus vifs remerciements." J'ai donc plusieurs questions. 1. Est-ce que cette lettre de commande est fait dans les règles ? 2. Quand est-ce que le metteur en scène devra t-il faire les démarches auprès de la s a c e m ? Est-ce que j'interviens à un moment donné ? 3. Ma musique illustrant une pièce de théâtre relève -t-elle de la s a c e m ou bien est-elle vu comme une "musique de scène" et relève t-elle de la SACD ? 4. J'ai cru comprendre qu'une lettre de commande n'était pas un contrat. Dans ce cas précis, dois-je faire établir un contrat par la suite ? Que suis-je censée y faire figurer ? Quelles clauses obligatoires ? existe-t-il un modèle ? DEUXIEME CAS (Plus urgent) On m'a contacté également pour réaliser en une semaine une musique de dépannage pour un show sur Paris. Cette musique n'a pas fait l'objet d'une lettre de commande et est toujours basée sur le bénévolat. Ce show va être filmé puis inséré dans un film (avec ma musique). Je suis d'accord pour que cette musique soit insérée dans le film (espérant qu'elle m'apporte un peu de publicité). Quel type de contrat suis-je censée proposer ? Les clauses indispensables pour ne pas céder mes droits d'auteur ? Modèle ? La réalisatrice du film me propose d'apparaître dans les crédits et un lien sur son site internet. Je précise qu'encore une fois, je ne perçois rien. Que suis-je censée demander comme renseignements ? quelles précautions prendre ? Bref, j'ai beaucoup de questions, car malgré tout ce que j'ai pu lire sur le forum, je suis loin d'être rassurée et toujours aussi allergique à l'administration et à ces paperasses (mais je suis consciente que je ne peux pas passer outre et que cela est dans mon intérêt). Merci des réponses que vous pourriez m'apporter et mille excuses si j'ai raté un ou plusieurs topics qui traitaient de ce sujet. J'avoue être dans le stress, car les choses évoluent tellement vite que je me sens dépassée... Zibous au passage et rayons de soleil par la même occasion.             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 05/04/2009 13:35:14 }  PREMIER CAS 1. Est-ce que cette lettre de commande est fait dans les règles ? Si le metteur en scène est le producteur, ta lettre ressemble plus à un cahier des charges qu'à un contrat de commande de musique originale. Lorsque tu dis que tu es bénévole, cela concerne aussi la mise en oeuvre de la musique, parce que rien n'est stipulé à ce sujet dans la lettre. 2. Quand est-ce que le metteur en scène devra t-il faire les démarches auprès de la s a c e m ? Est-ce que j'interviens à un moment donné ? Ta musique étant destinée à la scène, c'est la SACD qui va gérer ce répertoire. La seule démarche à faire auprès de cette société est commune, il s'agit d'un bulletin de dépôt qui stipule le % de musique au sein de la pièce. Voici le bulletin SACD. 3. Ma musique illustrant une pièce de théâtre relève -t-elle de la s a c e m ou bien est-elle vu comme une "musique de scène" et relève t-elle de la SACD ? SACD 4. J'ai cru comprendre qu'une lettre de commande n'était pas un contrat. Dans ce cas précis, dois-je faire établir un contrat par la suite ? Que suis-je censée y faire figurer ? Quelles clauses obligatoires ? existe-t-il un modèle ? Le seul "hic" dans ton histoire c'est le bénévolat. En général un contrat de commande stipule les devoirs du compositeur et du producteur en échange d'une certaine somme. Donc faire un contrat qui engage le compositeur contre... Rien!! Cela n'a pas beaucoup de sens. Je te conseillerai d'ailleurs de rester dans un système de cahier des charges. Tu dois pouvoir te désister à tous moments puisque tu n'es pas rémunérée, et par expérience, les projets effectués à titre gracieux sont parfois bien plus exigent et moins respectueux des conditions de travail que les projets cadrés par une rémunération. DEUXIEME CAS (Plus urgent) Je suis d'accord pour que cette musique soit insérée dans le film (espérant qu'elle m'apporte un peu de publicité). Une publicité qui dit que tu travailles gratuitement... Quel type de contrat suis-je censée proposer ? Les clauses indispensables pour ne pas céder mes droits d'auteur ? Modèle ? Tu n'as pas à cédé tes droits d'auteur. Tu n'as même pas à signer de contrat, tu garderas de fait tes droits. Libre à toi de déposer la musique ou non ensuite. Par contre, le producteur peut exiger une cession d'exploitation qui va stipuler la manière dont la musique va être exploitée par le producteur. Durée, type, lieux, etc... La réalisatrice du film me propose d'apparaître dans les crédits et un lien sur son site internet. Je précise qu'encore une fois, je ne perçois rien. Que suis-je censée demander comme renseignements ? quelles précautions prendre ? C'est un minimum que d'apparaître au générique. Tu peux exiger la mention "musique originale composée par" ou alors si tu veux percevoir en plus les droits d'interprétation perçues par la Spedidam ou l'Adami, tu peux demander la mention: "Musique Originale Composée et interprétée par". Saches que si le film est diffusé dans des théâtres, la Sedidam pose de gros problèmes en terme de perception, car elle calcul sur la jauge et non sur le montant de la billetterie réellement encaissé. C'est parfait de vouloir apprendre, mais n'oublies pas que border le travail gracieux en toujours compliqué et que par principe, le travail que tu fournis n'est pas gratuit, c'est toi qui paye en quelques sortes. A partir de là, on ne peut pas t'exiger grand chose, si ce n'est une collaboration artistique intéressante.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Blue Borderline]

Message  { par Blue Borderline - le 05/04/2009 19:08:40 }  Merci Laurent de m'avoir répondu. Tes infos me sont précieuses. Si j'ai accepté ces collaborations, c'est parce que ces univers me plaisaient et qu'artistiquement, cela m'enrichit inévitablement. Evidemment, j'aurai aimé percevoir quelque chose. Je me rends un peu plus "visible" auprès d'autres artiste. C'est effectivement tout ce que j'ai a gagné pour l'instant. La difficulté réside là : ce sont mes premières collaborations. Je n'ai aucune expérience, aucun matériel professionnel, juste mon inspiration, mon côté Mc Guyver et ma persévérance : suis-je réellement en position de réclamer quelque chose (j'entends par là de "négocier") ? Non pas que je pense que mon travail ne vaut rien, mais que je débute réellement et je ne dispose pas à ce jour d'une notoriété/expérience suffisante pour me faire rémunérer. Je travaille seule, je ne passe pas par un studio, ni toutes les étapes nécessaires de mastering etc. Je me vois mal réclamer de l'argent pour quelque chose qui n'est pas un produit fini comme l'on dit chez les pro, mais bien un bricolage maison. Et puis, je n'ai aucune idée de la véritable valeur de mon travail. Que réclamer, quel est le minimum ? Comment calculer ce que je pourrais éventuellement me faire payer ? Comment évaluer ce que vaut mon travail ? Dans ma présentation, je précisais que j'étais novice. Je le suis toujours Je me pose toujours les mêmes questions : Comment avez-vous débuter ? Avez-vous vous aussi fait des collaborations bénévoles ? Quand avez-vous demandé une rémunération, etc ? Bref, par où commence -ton ??? Je me sens franchement perdue...             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 05/04/2009 19:40:00 }  Si je peux me permettre, il y a quelque chose qui me semble assez logique. SI ces deux projets sont commerciaux et/ou les autres participants sont rémunérés - bref qu'il y a de l'argent en jeu - il me paraît totalement anormal, et de ta part, et de leur part, que tu sois bénévole, quelque soit ton niveau.. Dans ce cas, cela veut dire qu'on fait appel à toi non pas pour tes compétences artistiques mais parce que tu es bon marché. Et c'est dangereux, aussi bien de ton point de vue que d'un point de vue économique. Ce concept de vitrine dans les projets commerciaux devient de plus en plus en fréquent et empêche la professionnalisation de tout le monde. Dans ce cas, il faut refuser absolument. Parfois l'argent apparaît comme par magie... En revanche si personne ne se fait payer, c'est autre chose. Le bénévolat est justifié à mon sens. Est-ce que cette lettre de commande est fait dans les règles ? Non. 1°) je suis d'accord avec Laurent sur ce qu'il dit sur cette lettre. Tu es bénévole. Tu n'as pas d'ordres aussi restrictifs à recevoir. Ca me choque qu'on te fasse une lettre de commande. Cela n'a pas lieu d'être. 2°) D'un point de vue juridique cette lettre peut instituer à ton profit une présomption de salariat (cf. Code du travail et artistes de spectacle). Autant te dire que ton producteur prend un risque énorme car tu pourrais requalifier ce contrat en contrat de travail devant les Prud'hommes. Chose que je te déconseille de faire aussi. Tu devrais informer ton commanditaire. Laurent a répondu aux questions 3 et 4. Quel type de contrat suis-je censée proposer ? Les clauses indispensables pour ne pas céder mes droits d'auteur ? Modèle ? Bon... Sous réserve des remarques très justes de Laurent sur la gratuité, et contrairement à mes collègues, je n'ai aucun souci à prévoir des contrats de cession de droits d'auteur. Je le fait sans arrêt lorsque j'exerce mon activité juridique autant que mon activité musicale. Il y a quelques soucis de compréhension générale sur le concept de cession de droits. La cession de droits est en réalité et par nature une sorte de contrats de licence parfaitement légale, et prévue par le CPI. Autorisation ou contrat de cession de droits non exclusive limitée à une seule exploitation, ça revient juridiquement et totalement au même. Tant que tu n'es pas à la s a c e m, aucun souci. Tu prévois un contrat de cession de droit à titre gratuit. Seulement il ne faut céder aucun droit moral. Toute clause de renonciation à un ou plusieurs droits moraux est illicite. La cession des droits patrimoniaux est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l'objet d'une mention distincte dans l'acte de cession et que le domaine d'exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée.. Dans ton cas, il doit obligatoirement être constaté par écrit.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Blue Borderline]

Message  { par Blue Borderline - le 05/04/2009 19:58:34 }  Merci YuHirà pour ces éclaircissements. J'apporte quelques précisions pour le cas N°1 (pièce de théâtre), les comédiens sont rémunérés. Eux seuls le sont. Pour le film (cas N°2), je pense qu'il sortira sur DVD, donc il sera commercialisé. Je ne sais pas si les autres artistes compositeurs ont touché ou pas. Je sais que les acteurs touchent un faible pourcentage sur la vente (pas de cachet en somme). C'est pas une grosse production. Je sais que je travaille pour rien pour l'instant. Mais personne n'a encore répondu à ma question : comment sait-on si on est en droit de demander quelque chose ? comment évalue-t-on son travail ? Le métier d'auteur compositeur me semble bien trouble. Et je crois que l'ignorance et le manque d'informations servent justement à bon nombre de commanditaire à ne rien débourser... Je suis un peu blasée...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Blue Borderline]

Message  { par Blue Borderline - le 05/04/2009 19:59:53 }  Du coup, j'en ai même perdu ma couleur préférée !!!! Mdr            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 05/04/2009 20:44:41 }  J'apporte quelques précisions pour le cas N°1 (pièce de théâtre), les comédiens sont rémunérés. Eux seuls le sont. Il me semble donc normal que tu le sois aussi. Pour le film (cas N°2), je pense qu'il sortira sur DVD, donc il sera commercialisé. Je ne sais pas si les autres artistes compositeurs ont touché ou pas. Je sais que les acteurs touchent un faible pourcentage sur la vente (pas de cachet en somme). C'est pas une grosse production. Dans ce cas tu dois négocier un pourcentage/royalties. Tu n'es pas à s a c e m donc tu peux le faire. Ne comptes pas sur la s a c e m pour recevoir quoique ce soit. Je sais que je travaille pour rien pour l'instant. Le problème c'est que les compositeurs pros (et toi dans un proche avenir) en subissent les conséquences. Je n'ai rien contre le bénévolat, loin de là mais si i tu travailles pour rien sur des projets commerciaux, alors les producteurs s'y habituent. On en voit les effets désastreux tous les jours (c'est analogue à ce qui se passe sur le marché français des JD à Bac +5, où 800 000 stagiaires payés à 30 % remplacent 800 000 CDD) Mais personne n'a encore répondu à ma question : comment sait-on si on est en droit de demander quelque chose ? comment évalue-t-on son travail ? Le métier d'auteur compositeur me semble bien trouble. Et je crois que l'ignorance et le manque d'informations servent justement à bon nombre de commanditaire à ne rien débourser... Je suis un peu blasée... je vais répondre aux deux questions en même temps. On est toujours en droit de demander quelque chose. C'est tout à fait normal d'être payé pour ce qu'on produit. Même un jeune diplômé y a le droit. L'évaluation du travail dépend de chacun, de tes coûts et du projet. Je me serais fait payer 3000 euros au moins pour ton premier projet. Exiger d'être rémunéré te fera peut-être perdre certains contrats mais t'en feras gagner d'autres, car dans l'esprit des gens, la qualité et le prix sont curieusement liés. Pour comparer avec mon domaine de prédilection c'est ce qui se passe avec les avocats d'affaire, qui se font parfois payer au delà de ce que la consultation leur coûte pour donner artificiellement de la valeur à leur travail. Le prix est un outil marketing (les fameux 3 P). Sa fixation en dessous ou au dessus des prix du marché a une importance. Si le consommateur se fout de la qualité, il s'attend à un prix bas (low cost) . Si le consommateur exige la qualité, il s'attend à un prix haut. Si le prix est bas, il se méfiera. C'est pour cette raison que les produits de luxe sont chers et ne sont jamais bradés. Les mêmes règles sont applicables dans le monde de l'art. Si tu refuses de faire un projet commercial bénévolement, tu gagneras en crédibilité. Évidemment, rien de ce que je dis là n'est et ne doit être applicable dans le monde amateur où personne n'est payé             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[heral]

Message  { par heral - le 05/04/2009 23:18:15 }  Je travaille seule, je ne passe pas par un studio, ni toutes les étapes nécessaires de mastering etc. Je me vois mal réclamer de l'argent pour quelque chose qui n'est pas un produit fini comme l'on dit chez les pro, mais bien un bricolage maison. et si tu voulais te donner les moyens de rentrer dans une chaine de production? en bossant pour du theatre, pour un film, tu sors du contexte de youtube ou de myspace où 10 personnes te disent aimer beaucoup ce qe tu fais. tu bosses pour un tiers et plus que pour toi et ta marge margeons dans la marge ! justement, ce que tu dis est primordial.... Et si ton "client" te disait que tu ne reponds pas aux normes de diffusion, d'exploitation? on parle pas ici de creativité, non, juste de livraison d'une production. si tu ne te donnes pas les moyens, tu ne les auras jamais             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[anaigeon]

Message  { par anaigeon - le 06/04/2009 00:44:20 }  Je ne suis ni juriste ni compositeur, mais il me vient une question. Pourquoi as-tu été contactée par ce metteur en scène ? A-t-il perçu quelque chose de toi, artistiquement, ou est-ce seulement la gratuité qui l'attire ? Tu doutes de toi, c'est humain, mais, après tout, retournons la question : qu'est-ce qui fait qu'un metteur en scène établi (?) ou, en tout cas, moins débutant que toi, fait appel à quelqu'un qui n'a encore aucune référence ?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Blue Borderline]

Message  { par Blue Borderline - le 06/04/2009 08:35:09 }  Merci de vos réponses. @ Anaigeon : Ce metteur en scène, c'est une rencontre artistique avant tout. C'est ce que j'aime par dessus de tout (je me répète désolée). Nous nous sommes rencontrées après un long échange de mails sur myspace. J'aime son écriture, il aime ma musique. C'est un metteur en scène pas vraiment connu. Il gère une troupe de théâtre amateur. C'est au fil de nos rencontres que nous en sommes venus à l'idée de collaborer ensemble. Par contre, Anaigeon, logiquement, vous avez tous été débutants et sans références. Et comme, il faut bien une première fois, il arrive que l'on donne sa chance à quelqu'un qui a justement besoin d'une première fois... @Héral : Tu parles de moyens... J'estime que vu les conditions dans lesquelles je travaille, je me donne les moyens, mais à mon échelle s'entend. Je bosse 6 jours sur 7 de 7h jusqu'à 18 h pour gagner de quoi vivre. Je ne compose que la nuit et le week-end, pendant mes jours de congés également, pour d'autres ou pour moi. Maintenant, si tu veux parler de matériel, et que tu as une solution pour que je puisse m'équiper à moindres frais, je suis toute ouïe. Sachant, que je ne suis pas riche - je n'ai pas honte de le dire -, le problème reste le même : tant que je ne me ferais pas rémunérer, je n'aurai pas les moyens de m'équiper plus correctement. Pour ce qui sont des normes de diffusion et d'exploitation, le metteur en scène le sait car cela a été évoqué dès qu'il fut question de travailler ensemble : je suis quelqu'un d'honnête. Il sait avec quoi je bosse, donc si jamais il fallait passer par un studio, c'est sa troupe qui prendrait en charge les frais (puisque je n'en ai pas les moyens). Rentrer dans une chaîne de production ? Et comment ? Restons concret ! Je voudrais également recentrer certaines choses : je travaille à la base pour moi. Ces deux collaborations font parties de mes premières. Mon but premier, ce n'est pas de composer pour les autres. Je compose pour moi en priorité et les collaborations ne sont que des moyens de m'enrichir artistiquement (et pas encore de m'enrichir financièrement comme vous l'aurez compris). J'ai beaucoup de questions effectivement. J'ai besoin de concret. Est-ce que les personnes qui ont commencé dans ce milieu avaient déjà de quoi s'équiper ? Est-ce qu'elles n'ont jamais eu à collaborer bénévolement ? J'ai l'impression d'être un OVNI lol Sensation qui est loin d'être agréable soit dit en pensant, mais cela devient une habitude et je l'assume La seule chose dont je suis certaine à l'heure actuelle, c'est que bien que n'étant pas une "pro" et appartenant encore moins à un système, je n'ai nullement l'intention de renoncer à la musique... Premier rayon de soleil, encore une belle journée             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition