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   - rafiwel -
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Message  { par rafiwel

Malgré avoir tout lu, quelque chose m'échappe toujours:

-Peut-on vendre ses morceaux libre de droits (d'exploitation), tout en les ayant déposés à la s a c e m? 
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   - christophe Heral -
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Message  { par christophe Heral

rafiwel a écrit :Malgré avoir tout lu, quelque chose m'échappe toujours:

-Peut-on vendre ses morceaux libre de droits (d'exploitation), tout en les ayant déposés à la s a c e m?
tu devrais tout relire ... :lol: 
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le heral ?
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   - Christophe -
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Message  { par Christophe

et sinon, voila une information intéressante sur le sujet principal qui résume bien l'utilisation de la musique "libre de droit"
La musique libre de droits fait référence à un air, une comptine, une composition ou un effet sonore qui est utilisable à partir d’un coût ponctuel et unique.

Une fois payée, l’œuvre musicale peut être synchronisée avec une production TV, un film, une publicité ou un film d’entreprise, autant de fois que voulue, sans pour autant que le producteur n’ait à payer de droits d’auteur au compositeur. Les types de musique offerts par les catalogues libres de droits peuvent inclure des musiques pour programme TV, campagne publicitaire ou long-métrage, des bruitages, des nappes sonores et autre encore.

Le terme employé ici peut porter à confusion. En effet, l’expression « Musique libre de droits » suggère qu’il n’y a aucun droit relatif à cette musique et ce n’est pas le cas. Certes le producteur ne paie pas de droits d’auteur mais le compositeur n’est pas lésé pour autant.

Comment cela ? C’est simple. La plupart des compositeurs de musique de stock sont Membres d’une société de collecte des droits, comme la s a c e m, qui gère et récupère des frais musicaux lorsque les œuvres sont diffusées dans les médias ou dans le cadre de performances publiques. Presque tous les diffuseurs (radio et télévision) possèdent une licence s a c e m, ce qui permet aux compositeurs de toucher les droits d’auteur lorsque leurs œuvres sont exploitées.

Les quelques phrases ci-dessus suggèrent que la musique libre de droits est pratique, accessible et facile d’utilisation pour les producteurs de programme TV, films ou publicités. Néanmoins cette dernière a aussi ses inconvénients, notamment lorsqu’il s’agit de diffusion.

Le diffuseur rétribue l’organisme de collecte pour obtenir les droits d’utiliser la musique. L’utilisation de la musique faite par celui-ci est ensuite suivie grâce à des formulaires d’information, appelés ce-sheets. Ces cue-sheets sont la garantie que les compositeurs soient rémunérés pour leur travail.
Dans ce scénario, ce sont les cue-sheets qui déterminent la distribution des droits d’auteur et les catalogues de musique libre de droits doivent s’assurer que ces derniers soient correctement remplis.
source : http://fr.audionetwork.com/content/glos ... -de-droits 
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   - christophe Heral -
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Message  { par christophe Heral

Christophe a écrit :et sinon, voila une information intéressante sur le sujet principal qui résume bien l'utilisation de la musique "libre de droit"
Le terme employé ici peut porter à confusion. En effet, l’expression « Musique libre de droits » suggère qu’il n’y a aucun droit relatif à cette musique et ce n’est pas le cas. Certes le producteur ne paie pas de droits d’auteur mais le compositeur n’est pas lésé pour autant.
ben, il suffit de se balader sur le net pour lire le contraire
ici par ex, il n'y a pas de déclaration de l'oeuvre à la s a c e m, ni nulle part d'ailleurs...
et les exemples sont légion :roll: 
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   - arfouf -
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Message  { par arfouf

c'est délirant !

http://www.musiquelibrededroit.com/musi ... fairy.html

y a même du casse noisette en rondelles à vendre ... 
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Message  { par YuHirà

Personnellement, cela me choque beaucoup moins que Tchaikovski soit sur ce type de sites: c'est juridiquement plus légitime. Le droit moral reste, il peut être exercé par les héritiers mais la composition étant dans le domaine public, les droits qui sont gérés sont exclusivement des droits voisins, qui peuvent quant à eux faire l'objet d'une rémunération forfaitaire. 
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