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par cote
28/12/2008 17:10:16
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Sujet : notes droit auteur ou BNC
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Merci pour cette réponse et bonnes fêtes !
par cote
26/12/2008 18:36:49
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Sujet : notes droit auteur ou BNC
Réponses : 5
Vues : 2148

suite...

Hello et merci, En fait, je ne suis pas aux Agessa et mon activité est beaucoup trop ponctuelle pour que j'y sois affiliée rapidement. Dans ce cas, suis-je obligée de faire la demande d'un numéro SIRET pour faire une facture sur le modèle de celle qui est présentée dans l'article de D. Deshayes ? D'...
par cote
23/12/2008 14:27:15
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Sujet : notes droit auteur ou BNC
Réponses : 5
Vues : 2148

notes droit auteur ou BNC

Bonjour, Je suis compositeur, j'ai lu l'article concernant la question des rémunérations et je ne vois pas dans quel cas il faut choisir la simple déclaration de note de droits d'auteur (déclarée ensuite en traitements et salaires) plutôt que de prendre un numéro SIRET et de facturer et déclarer des...