{ Sacem dépôt sous editeur }

[A-Dream]

Message  { par A-Dream - le 06/02/2015 19:49:44 }  Bonjour ! Je vous explique ma situation : ). Ca fais un p'tit moment que je travail avec l'etranger, et j'ai fais quelques albums en tant que compositeur (en collaboration donc avec des asiatique/americain et des editeurs européens). J'ai signé des contrats pour chaque chanson/albums décidant mes droits dessus (pourcentage) De ce que j'ai compris, l'editeur s'occupe de déclarer le tout dans le monde, mais malheureusement, je ne suis tjrs pas déclaré sur ses albums (un est sorti il y a deja 2ans). Quand j'appel la s a c e m, c'est une galère sans nom, ils comprennent rien, veulent que j'envoie des feuillets avec la signature de tout le monde (on est souvent entre 6/7 par chansons, du 4 coins du monde, impossible de leur faire signer a tous mon p'tit feuillet pour chaque chanson). Les contrats devraient suffir, surtuout que si j'ai bien compris, l'editeur nous a déjà tous déclarer partout, la s a c e m devrait juste avoir a "accepter" ou "raccorder" les droits. je ne sais pas si certains ici on ce genre d'experience, mais, savez vous ce que je dois faire ? Je trouve bizarre de devoir envoyer des feuillets si le tout est déjà enregistré et déclarer. Chaque contact s a c e m que j'ai au téléphone me disent toujours qqch de différents. Merci beaucoup pour vos eclairements !            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[syl]

Message  { par syl - le 06/02/2015 22:11:21 }  Bonsoir, Ton éditeur déclare l'exploitation des oeuvres avec tous les ayant-droits dont toi, ça c'est une (bonne) chose. La s a c e m reçoit donc les droits. Elle les reverse ensuite aux ayant-droits, MAIS à la condition que ceux-ci : - se soient fait connaître auprès d'elle en adhérent - aient déposé leurs oeuvres à son catalogue. Si tu n'as pas fait ces deux étapes, tu ne toucheras jamais rien. Pour que la s a c e m te reverse quelque chose, il faut que tu y adhères, et que tu y déposes tes oeuvres. Et en effet, déposer une oeuvre se fait en envoyant un formulaire signé de tous les ayants-droits : compositeurs, auteurs, arrangeurs... Et éditeur.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[A-Dream]

Message  { par A-Dream - le 07/02/2015 11:56:06 }  Merci beaucoup pour ta réponse rapide et précise ! J'ai cependant une question (un peu bête peut-être) mais, pour chaque chanson je dois faire signer mes feuillets ? Je fais a peu près deux albums par an de 12 chansons chacune, et il y a entre 6 et 7 personnes différentes à chaque fois, qui eux ne sont pas a la s a c e m et sont déjà déclarer dans leur pays, c'est presque impossible que j'arrive a les faire signer chacun mes feuillets (déjà parce qu'ils sont très loins, en Asie pour la plupart). Et ensuite, moi on m'a demandé de signer aucun feuillet pour personne d'autre. A moins que la s a c e m soit très differents des autres. Mais par exemple, ça veux dire que si je fais une chanson avec Lady Gaga, je vais devoir lui demander de signer mon feuillet ? C'est bizarre quand meme non ?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[syl]

Message  { par syl - le 07/02/2015 13:58:36 }  Si tu fais une chanson avec Lady Gaga, vous devrez signer tous les deux le feuillet, en indiquant lka part de chacun en pourcentage. C'est ainsi que la s a c e m sait à qui elle doit redistribuer combien. Je crains que sans signature de tes collègues et de l'éditeur, tu ne pourras pas déposer tes titres.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[A-Dream]

Message  { par A-Dream - le 07/02/2015 16:22:33 }  Wow en effet, mais que la s a c e m marche comme ça ? j'vois mal lady gaga signer les declarations de tout le monde pour chaque personne qui a travaillé sur la chanson (osuvent enormement). Moi personne m'a demandé de rien signé : /            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Olivier HECHO]

Message  { par Olivier HECHO - le 08/02/2015 19:14:57 }  Hello, Tout le monde doit signer ... C'est évident car sinon pas de répartition             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[A-Dream]

Message  { par A-Dream - le 09/02/2015 10:52:54 }  Même si en amont j'ai déjà fait un contrat avec écrit tout les pourcentages ? (Qui officialise donc la repartition non ?). Et j'ai aussi entendu que vu que les autres personnes n'étaient pas à la s a c e m ils étaient pas obligé de signer, le plus important c'est que nous on signe ? *Désolé d'insister j'veux vraiment être sur : p*            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[ODemontrond]

Message  { par ODemontrond - le 09/02/2015 15:10:24 }  http://saceml.deepsound.net/reponses_sa ... ernational Question : Comment se passe un dépôt d'une oeuvre composée à plusieurs, de pays différents et inscrits à des sociétés de droit d'auteur différents..? Réponse : Chaque ayant droit, auteur, compositeur et éditeur doit effectuer la déclaration de son oeuvre auprès de sa société d'appartenance. Les sociétaires de la s a c e m doivent déclarer leurs oeuvres dans la forme habituelle à savoir bulletin de déclaration, le manuscrit ou le support sonore pour les oeuvres inédites, le contrat de cession éditorial s'il en existe un. Tous ces documents doivent être signés par toutes les parties. Toutefois en cas de difficultés pour faire signer ces pièces par des auteurs Membres d'autres sociétés d'auteurs il convient de contacter le service de la Documentation Générale à la s a c e m pour étudier les cas particuliers (declarationoeuvre@s a c e m.fr).            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[ODemontrond]

Message  { par ODemontrond - le 09/02/2015 15:11:43 }  ah oui j'oubliais... bonne chance et bon courage pour les heures de galère à venir.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[christophe Heral]

Message  { par christophe Heral - le 09/02/2015 18:17:02 }  J'ai signé des contrats pour chaque chanson/albums décidant mes droits dessus (pourcentage) en fait tout le problème vient de cette phrase de quels droits parles tu ? c'est bien trop vague. il faudrait lire les passages concernant la nature de ces droits. ton éditeur est asiatique, américain, français ? d'autre part es tu Membre de la s a c e m? apres, si les cd sont pressés dans un pays qui ne gère pas les droits mecaniques, aucune trace possible de quantité pour déterminer quelque partage que ce soit. puis, pour quelle te rapporte de l'argent, si ce n'est pas sur les droits mécaniques, il faut qu'elle ait une vie lucrative, tu ne nous dis pas qu'elle est son exploitation ? as tu déja perçu de l'argent de ton éditeur sur cette éventuelle exploitation ? si tu veux qu'on t'aide un peu il faut être plus précis (et oui, même si tu composais avec le pape, il faudrait que tu co signes avec lui le bulletin de déclaration ) PS : aucun éditeur n'est habilité à déposer de la musique à ton nom sans ta signature en face des pourcentages            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition