{ SACEM et RACL (complémentaire retraite) }

[Olivier HECHO]

Message  { par Olivier HECHO - le 09/07/2014 16:23:27 }  Hello ! Je m'adresse à ceux qui perçoivent des répartitions s a c e m, et qui s'y connaissent mieux que moi en administration ... Lors de mon dernier relevé (juillet 2014), j'ai découvert qu'on me taxait 60% de plus que d'habitude !!! une horreur ... En fait il s'agit de la RACL une complémentaire retraite, je n'avais jamais eu çà avant ! pourquoi d'un seul coup? j'ai pourtant les mêmes revenus (très modestes ...). Idem pour mon éditeur, il raque avec la RACL ... Si quelqu'un ici en sait davantage, j'irais ensuite voir du côté de la s a c e m histoire d'avoir quelques explications supplémentaires, parce que lâcher 60% sur un relevé çà devient du délire !!! pis un complémentaire retraite c'est optionnel? Désormais il va falloir faire des relevés à la Goldman pour pouvoir en vivre un peu ...             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[promain]

Message  { par promain - le 09/07/2014 16:45:44 }  Je l'ai eu aussi cette année. Me semble que c'est à partir d'un certain revenu touché en agessa chaque année. Et je crois que c'est obligatoire aussi. Sorry.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Fredo Begnon]

Message  { par Fredo Begnon - le 09/07/2014 21:11:59 }  Ah bon, un compositeur à droit à la retraite? c'est donc un vrai métier!!             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[promain]

Message  { par promain - le 10/07/2014 04:28:06 }  Bon après enquête, tu paies la RACL à partir du moment où l'année précédente tes revenus ont dépassé les 2246 euros. "Les auteurs et compositeurs d’œuvres musicales, résidant fiscalement en France et dans les DOM , sont tenus de cotiser au RACL en 2014 si le montant brut de leurs droits d’auteurs en 2013 est compris entre 2 246€ et 301 810€. L’auteur qui n’a pas eu de droit une année peut verser une cotisation volontaire. La s a c e m a l’obligation de précompter une cotisation de retraite RACL sur les droits qu’elle répartit. Ces cotisations sont déductibles fiscalement." Ce qui est étonnant dans ton cas c'est que tu dis que tu cotises 60 % ce qui me semble très gros, à moins que ça se base sur l'année précédente et auquel cas si tu as beaucoup moins gagné cette année, ça fait mal au Q. "Au RACL 6,5% des redevances brutes de droits d'auteur répartis l'année précédente sont retenus à la source par la s a c e m et versés au RACL" Bienvenue aux pays des taxes             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Lµkas *]

Message  { par Lµkas * - le 10/07/2014 07:48:45 }  Donc, 1) dans tous les cas, on cotise en fonction des perceptions de l'année précédente, 2) à 301 810 € perçus l'année précédente, on cotise l'année en cours à 6,5%, mais : a) 6,5 % de l'année précédente et on passe en négatif si on ne perçoit rien l'année en cours? ou b) de celle en cours, et on ne cotise dans ce cas rien si on a perçu 300 000 l'année précédente mais rien l'année en cours? et 3) à 301 811 €, on retombe directement à 1,5%? OK : La cotisation au RACL est égale à 6,5% du montant brut des droits d’auteur perçus en année N-1, compris entre 2.246€ et 301.810€. Donc "a)".            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Michaël Goldberg]

Message  { par Michaël Goldberg - le 10/07/2014 09:45:15 }  Je confirme : les cotisations RACL sont calculées sur le total des droits d'auteur de l'année précédente. Ce qui explique les fluctuations parfois fortes. Précisions : dès que les cotisations RACL à prélever par la s a c e m dépassent un certain montant, celle-ci étale les prélèvements sur les 3 premières répartitions de l'année. Donc, ne t'étonne pas si tu vois un jour un prélèvement (par ex 400 euros) sur ta répartition de janvier : c'est le premier des 3 prélèvements destinés à payer la cotisation RACL totale de l'année. Autre précision : cela ne se substitue pas aux cotisations que tu seras amené à payer à l'Agessa quand tes droits dépasseront le seuil de cotisation obligatoire (qui est d'un peu plus de 8800 euros de droits en 2013 si je ne me trompe). Au total, tous prélèvements confondus, dès que les seuils de droits sont atteints, il faut compter à la louche 20% de tes droits qui sont absorbés par les divers organismes de cotisation (il faudra que je fasse le calcul exact un jour).            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Xavier Thiry]

Message  { par Xavier Thiry - le 10/07/2014 12:34:54 }  j'aime beaucoup ce nom de RACL             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Michaël Goldberg]

Message  { par Michaël Goldberg - le 10/07/2014 12:44:15 }  j'aime beaucoup ce nom de RACL Je dois l'aimer nettement moins que toi Mais bon, il est normal et important de cotiser pour garantir la pérennité de la sécurité sociale...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Olivier HECHO]

Message  { par Olivier HECHO - le 11/07/2014 17:06:41 }  Merci à tous pour vos précieuses réponses !! Je commence à y voir plus clair Ba effectivement les revenus étaient plus gros que cette année, donc si on est taxé l'année suivante, pour sur que l'année prochaine je n'aurais pas beaucoup de taxes             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition