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- eon57 -
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{ par eon57
- le 19/03/2014 13:29:01 }
Bonjour à tous,
J'ai une question concernant la s a c e m et la diffusion TV d'une oeuvre.
Que représente les DRM et les DEP en pourcentage sur le montant total généré par une oeuvre diffusé à la TV ?
J'ai entendu dire que les DRM représenteraient 1/3 du montant total généré,soit 33.33...% et que les DEP représenteraient 2/3 du montant total généré, soit 66.66...%.
Cette répartition est-elle vraie ? ou celà fonctionne-ttil différemment ?
Merci d'avance à tous ceux qui liront ce message et qui prendront le temps d'y répondre ! - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Laurent JUILLET -
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{ par Laurent JUILLET
- le 19/03/2014 16:31:00 }
Les D.E.P (droits d'exécution publique) se comptent en douzièmes et sont statutaires à la s a c e m. En général c'est 4/12 pour le compositeur, 4/12 pour l'auteur et 4/12 pour l'éditeur. Si il n'y a pas d'auteur, cela devient 8/12 pour le compositeur et 4/12 pour l'éditeur.
En ce qui concerne les D.R.M (droits de reproduction mécanique), ils sont contractuels et se comptent en pourcentages. C'est habituellement, 50% que se partagent auteur et compositeur et 50% pour l'éditeur.
Lorsqu'il y à un arrangeur ou orchestrateur, sa part est prélevée sur celle du compositeur. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- eon57 -
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{ par eon57
- le 19/03/2014 16:37:01 }
Merci Laurent pour ta réponse !
Je n'ai pas été assez explicite dans ma demande - en fait j'aimerais savoir lorsqu'une oeuvre est diffusée à la TV est qu'elle génère par exemple 1000€, combien représente les DRM sur ces 1000€ et combien représentent les DEP ? - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Laurent JUILLET -
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{ par Laurent JUILLET
- le 19/03/2014 16:48:26 }
Cela dépend de l'heure de passage, du média qui diffuse, et si il y a des D.R.M où non, c'est à dire de la provenance de l'oeuvre. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- eon57 -
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{ par eon57
- le 19/03/2014 18:01:36 }
Ok merci bien Laurent - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition