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   - Caldestino -
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    Contrat D'edition

Message  { par Caldestino

Bonjour,

Nouveau sur ce forum, je cherche a savoir si quelqu'un pourrait m'aider avec un contrat d'edition. (clavier anglais - donc desole pour les fautes d'orthographe et l'oubli des accents).

J'ai recu un contrat de cession d'edition et d'edition d'oeuvres musicales pour une dizaine de titres composes par mon groupe, cependant j'ai un peu de mal a comprendre tous les articles.

Mon plus gros souci est porte sur un annexe intitule "Contrat cession de bandes musicales, cession des droits voisins de producteur et autorisation de reproduire par l'artiste interprete".
L'autorisation de reproduction ne me pose aucun souci mais j'avoue ne pas comprendre l'article 1 indiquant "Cession des enregistrements et des bandes originales" - par cette cession il me semble comprendre que la maison d'edition obtient les droits de producteur mais je vois pas pourquoi ceci leur est necessaire.

Merci
Xavier 
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   - Laurent JUILLET -
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    Re: Contrat D'edition

Message  { par Laurent JUILLET

Caldestino a écrit :par cette cession il me semble comprendre que la maison d'edition obtient les droits de producteur mais je vois pas pourquoi ceci leur est necessaire.
Tout simplement pour être propriétaire du master et ainsi toucher les droits qu'il va générer.

C'est normal si ce sont eux qui ont financé l'enregistrement et la production de l'album, ça l'est moins en cas contraire. 
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Message  { par Caldestino

Bonjour Laurent et merci pour cette reponse.

Justement, je me suis permis de poser la question car les enregistrements ont ete auto finances ou faits par nous meme - l'editeur n'a pas participe, je suis donc surpris qu'il demande la cession des bandes sonores.

Xavier 
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