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   - David_Dervin -
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    Å’uvres du domaine public?

Message  { par David_Dervin

Bonjour,

J'ai un petit soucis, et peu de temps pour le régler..

Lorsque l'on utilise une oeuvre du domaine public et que l'on doit justifier qu'une oeuvre est bel et bien du domaine public, par quel organisme doit-on passer?

il y a de nombreux sites, mais est-ce vraiment officiel, je ne sais pas.

je pense aux comptines pour enfant... pas simple d'obtenir un document ou attestation d'un organisme officiel ou du genre...

Voilà, j'espère être assez clair.. 
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   - David_Dervin -
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Message  { par David_Dervin

J'ai continué de chercher... Et j'ai trouvé.

Alors il n'est pas simple effectivement de déterminer si une oeuvre est de domaine public ou pas... il y a parfois des situations particulière pour certaine oeuvre...

il faut avoir un maximum d'infos sur l'oeuvre en question et formuler la demande ici..

contact.juridique@s a c e m.fr

cela peut prendre du temps... parfois il est impossible pour la s a c e m de rendre un avis.. Mais en général une réponse est donnée et cela permet de justifier de manière officielle l'utilisation de cette oeuvre.

voilà voilà...

c'est cool... Je savais que Compositeur.org m'aiderait... Et ça a marché :lol:

à bientôt. 
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