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- vinmuz -
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- heral -
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{ par heral
- le 20/01/2012 12:26:43 }
la grande majorité des contrats que tu risques de signer sont basés sur le "work made for hire" ou encore appelé "Work for Hire"
grosso modo, tu cèdes tous tes droits, y compris ton droit moral que tu n'as pas le droit , en tant que français, de ceder
ça ne veut pas dire que tu signeras un tel contrat, mais il y a juste beaucoup de raisons de penser que ça y ressemblera.
en contre partie d'un tel contrat, tu pourras demander une somme d'argent qui englobe la perte d'une possible rémunération.
tu peux leur demander peut etre de te laisser apporter tes compositions à la s a c e m pour le territoire européen, par ex.
bref, tu ne nous dis pas si tu travailles en france pour eux, ou si tu vas bosser là bas.
fiscalement et socialement, ce n'est pas la mm chose.
et tu nous dis pas non plus sur quel type de projet tu vas travailler, car suivant le cas, tu peux t'inscrire dans une société comme l'ascap ou bmi pour recuperer quelques droits d'execution (il n'y a pas de droits de reproduction aux us) - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
le heral, parce que je le vaurien
- vinmuz -
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{ par vinmuz
- le 20/01/2012 14:22:26 }
Bonjour,
A priori, je devrais bosser en France pour eux.
Et ce serait pour un "petit" film d'animation (métrage : ?).
Ils ont évoqué le fait de m'acheter une licence...
A titre informatif : pour l'instant j'ai juste été contacté...
Et n'ai eu que très peu d'infos sur le projet .
Le sens de ma démarche présente est :
"Mieux vaut prévoir que guerroir"!
J'en dirai plus dès que j'en saurais plus...
Quoi qu'il en soit : merci pour votre réponse. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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