{ Compilation et note d'auteur }

[Lynn]

Message  { par Lynn - le 18/02/2008 18:08:13 }  Bonjour, Je suis auteur-compositeur-interprète (s a c e m). On m'a demandé une de mes musiques pour une compilation, la rémunération se fera par un pourcentage sur les ventes. Lors du paiement, pourrai-je faire une note de droit d'auteur (je n'ai pas de structure)? Merci d'avance. Lynn            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 18/02/2008 20:50:40 }  http://www.compositeur.org/forum/viewt ... highlight=            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Lynn]

Message  { par Lynn - le 19/02/2008 07:31:52 }  Bonjour, Merci pour le lien. J'avais déjà lu toutes ces informations très utiles. Souvent, lorsqu'il est question de "note d'auteur", cela concerne des compositeurs à qui l'on demande une musique pour de l'illustration musicale (musique pour un site internet, musique pour un court-métrage...) donc je me demandais si une note d'auteur était possible lorsque la musique d'un compositeur est prise sur une compilation... Merci de bien vouloir m'éclairer sur ce point... Je débute... Lynn            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Xavier Thiry]

Message  { par Xavier Thiry - le 19/02/2008 11:18:36 }  personnellement je ne vois pas ce qui s'y oppose. quoique... le problème, c'est que la rénumération qui se fait sur les ventes, c'est autre chose, c'est carrément un contrat différent. perso j'ai eu un titre sur une compilation une fois, et on m'avait fait signer : * un contrat d'édition, qui définissait les répartitions des droits sur les ventes et diffusions en général. il y avait la feuille s a c e m qui allait avec. * un contrat d'engagement qui définissait les pourcentages que je touchais sur l'argent récolté par le producteur sur les ventes. Ce contrat me donnait une avance aussi (un minimum garanti). Le producteur a fabriqué pour moi une facture, qui semble ressembler à une note de droits d'auteurs. mais c'est encore un peu confus pour moi. La meilleure solution pour toi semble ce 2e contrat, tu devrais te passer du contrat d'édition. J'espère que je ne t'ai pas trop embrouillé.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 19/02/2008 13:32:16 }  Non, ce n'est normalement pas possible car il ne s'agit pas d'une création originale mais d'une exploitation d'oeuvre préexistante si j'ai bien compris. Il faut une licence d'exploitation émise par le producteur. Les auteurs toucheront quand à eux leurs droits d'auteurs habituels.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Lynn]

Message  { par Lynn - le 19/02/2008 16:00:39 }  Bonjour Laurent, Merci beaucoup pour votre réponse. Si la musique a été spécialement composée pour la compilation, peut-on faire une note d'auteur ? D'avance merci. Lynn            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 19/02/2008 16:47:06 }  Oui. (Et Laurent a raison en efffet. Et si tu es sociétaire s a c e m, tu ne peux pas céder tes droits sur une musique préexistante)            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[raf21]

Message  { par raf21 - le 19/02/2008 17:31:38 }  Plus que 4 messages Yu, allez courage !            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Lynn]

Message  { par Lynn - le 19/02/2008 18:25:13 }  Bonjour YuHirà, Merci pour votre réponse. Je ne comprends pas cette phrase : "Et si tu es sociétaire s a c e m, tu ne peux pas céder tes droits sur une musique préexistante". Pouvez-vous préciser ? Si je crée une musique spécialement pour une compilation, je la déposerai à la s a c e m avant de la proposer... Lorsqu'on fait une note d'auteur, on cède seulement les droits d'exploitation pas les droits d'auteur ? Ai-je bien compris ? Merci pour votre patience. Lynn            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 19/02/2008 18:31:31 }  Lorsque l'on fait une note de droits d'auteurs nous ne cédons rien, nous facturons une création originale qui va être réglée par le droit d'auteur. Cette note doit normalement s'accompagner d'un contrat de commande d'oeuvre originale. Ensuite il faut un contrat de cession entre le compositeur et le producteur du disque. cela vaut uniquement pour la composition de la musique, Le producteur du disque doit aussi rémunérer la production de la musique qui ne peut l'être en droits d'auteurs mais en salaires.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition